Common use of OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR Clause in Contracts

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. Le PRODUCTEUR fournira le spectacle entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentation. Il s’engage à présenter le spectacle conformément au matériel publicitaire communiqué à L’ORGANISATEUR. En qualité d’employeur, il assurera la rémunération, charges sociales et fiscales comprises, de l’artiste nécessaire au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l'emploi, le cas échéant, de mineurs ou d'artistes étrangers dans le spectacle. Il garantit à l’Organisateur une jouissance paisible des droits de représentation. Il s’engage par ailleurs à fournir tout support existant concernant la communication du spectacle. Le PRODUCTEUR atteste dans le cas où le spectacle n’est pas déposé à la SACEM et/ou à la SACD à la date de conclusion du contrat qu’en cas de dépôt ultérieur, les droits d’auteur relevant de la SACEM et/ou de la SACD seront à sa charge exclusive.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. Le PRODUCTEUR fournira le spectacle spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentation. Il s’engage à présenter le spectacle conformément au matériel publicitaire communiqué à L’ORGANISATEUR. En qualité d’employeur, il assurera assumera la rémunération, charges sociales et fiscales comprises, de l’artiste nécessaire son per- sonnel attaché au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l'emploil’emploi, le cas échéant, de mineurs ou d'artistes d’artistes étrangers dans le spectacle. Il garantit à l’Organisateur une jouissance paisible des droits de représentation. Il s’engage par ailleurs à fournir tout support existant concernant la communication du spectacle. Le PRODUCTEUR atteste dans le cas où le spectacle n’est pas déposé fournira tous éléments de décors, costumes et accessoires, et, d’une manière générale, tous éléments artistiques nécessaires à la SACEM et/ou représentation du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la SACD à la date charge de conclusion du contrat qu’en cas de dépôt ultérieur, les droits d’auteur relevant de la SACEM et/ou de la SACD seront à sa charge exclusivel’ORGANISATEUR par le présent contrat.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. Le PRODUCTEUR Producteur fournira le spectacle entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentation. Il s’engage à présenter le spectacle conformément au matériel publicitaire communiqué à L’ORGANISATEURdes représentations. En qualité d’employeur, il assurera la rémunérationassumera les rémunérations de son personnel attaché au spectacle, charges sociales et fiscales comprises, de l’artiste nécessaire au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, solliciter en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l'emploil’emploi, le cas échéant, de mineurs ou d'artistes d’artistes étrangers dans le spectacle. Il garantit Le spectacle comprendra les décors, costumes, meubles et accessoires et d’une manière générale tous les éléments nécessaires à l’Organisateur une jouissance paisible des droits de sa représentation. Il s’engage par ailleurs Le Producteur en assurera le transport aller et retour et effectuera les éventuelles formalités douanières. Le Producteur fournira : - les éléments nécessaires à fournir tout support existant concernant la communication publicité du spectacle. Le PRODUCTEUR atteste dans , - la fiche technique définitive du spectacle, - une attestation certifiant, le cas où échéant, que le spectacle n’est pas déposé à la SACEM et/ou à la SACD à la date objet du présent contrat, a été représenté moins de conclusion 141 fois au sens défini par l’article 89 ter, annexe III du contrat qu’en cas de dépôt ultérieur, les droits d’auteur relevant de la SACEM et/ou de la SACD seront à sa charge exclusiveCGI.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. Le PRODUCTEUR fournira le spectacle spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentation. Il s’engage à présenter le spectacle conformément au matériel publicitaire communiqué à L’ORGANISATEUR. En qualité d’employeur, il assurera assumera la rémunération, charges sociales et fiscales comprises, de l’artiste nécessaire son personnel attaché au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentescompé- tentes, les autorisations pour l'emploil’emploi, le cas échéant, de mineurs ou d'artistes d’artistes étrangers dans le spectacle. Il garantit à l’Organisateur une jouissance paisible des droits de représentation. Il s’engage par ailleurs à fournir tout support existant concernant la communication du spectacle. Le PRODUCTEUR atteste dans le cas où le spectacle n’est pas déposé fournira tous éléments de décors, costumes et accessoires, et, d’une manière générale, tous éléments artistiques nécessaires à la SACEM et/ou représentation du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la SACD à la date charge de conclusion du contrat qu’en cas de dépôt ultérieur, les droits d’auteur relevant de la SACEM et/ou de la SACD seront à sa charge exclusivel’ORGANISATEUR par le présent contrat.