Modifications à la convention Clauses Exemplaires

Modifications à la convention. Alterna peut modifier la présente convention à tout moment en présentant un avis aux sociétaires. Alterna informera le sociétaire d’un changement à la présente convention en suivant les dispositions de notification de la convention d’ouverture de compte du sociétaire. L’utilisation des services par le sociétaire après l’envoi d’un tel avis signifie qu’il accepte la convention ainsi modifiée. S’il n’accepte pas la modification à la convention, il peut cesser d’utiliser les services; cependant, s’il utilise les services après la publication de l’avis, il sera lié aux modalités modifiées de la présente convention.
Modifications à la convention. Xxxxxxx peut modifier à tout moment toute disposition de la présente convention moyennant un avis qui vous est adressé. AIterna vous informera d’un changement à Ia présente convention en suivant Ies dispositions de notification dans votre convention d’ouverture de compte. L’utiIisation des services après I’envoi d’un teI avis signifie que vous acceptez Ia convention ainsi modifiée. Si vous n’acceptez pas une queIconque modification de Ia convention, vous pouvez cesser d’utiIiser Ies services; cependant, si vous utilisez les services après Ia pubIication de I’avis, vous sera Iié aux modaIités modifiées de Ia présente convention.
Modifications à la convention. Xxxxxxx peut modifier à tout moment toute disposition de la présente convention moyennant un avis aux clients, y compris, sans s’y limiter, les dispositions suivantes :
Modifications à la convention. Alterna peut modifier la présente convention à tout moment en présentant un avis aux clients. Alterna avisera les clients d’une modification à la présente convention en publiant un avis sur son site Web, xxxxxxxxxxxxx.xx. L’utilisation des services par le client après la publication d’un tel avis signifie que le client accepte la convention ainsi modifiée. Si le client n’accepte pas la modification de la convention, il peut cesser d’utiliser les services; cependant, si le client utilise les services après la publication de l’avis, il sera lié aux modalités modifiées de la présente convention.
Modifications à la convention. Alterna peut modifier à tout moment toute disposition de la présente Convention moyennant un avis aux clients, y compris, sans s’y limiter, les dispositions suivantes :
Modifications à la convention. Xxxxxxx peut modifier des éléments de la présente convention à tout moment en présentant un avis aux sociétaires, notamment :

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  • Durée de la convention La Convention est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée à tout moment à l’initiative du CLIENT ou de la BANQUE.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • Modifications SAP applique les mesures techniques et organisationnelles définies dans l'Appendice 2 à l'ensemble des clients SAP hébergés sur le même Centre de données et bénéficiant du même Service Cloud. SAP peut modifier les mesures définies dans l'Appendice 2, à tout moment, sans préavis, tant que ces dernières conservent un niveau de sécurité comparable ou renforcé. Les mesures individuelles peuvent être remplacées par de nouvelles mesures ayant la même finalité dès lors qu’elles ne diminuent pas le niveau de sécurité assurant la protection des Données à caractère personnel.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Convention de preuve Toutes les données reprises de façon inaltérable, fiable, et sécurisée dans la base de données informatique du Prestataire relatives notamment aux Ordres de paiement et aux notifications envoyées, feront foi entre les Parties jusqu’à preuve du contraire.

  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • Conditions financières Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Modification En cas de modification des dates ou du nombre de personnes, le Prestataire s’efforcera d’accepter autant que possible les demandes de modification de date dans la limite des disponibilités, et ce sans préjudice des éventuels frais supplémentaires ; il s’agit dans tous les cas d’une simple obligation de moyen, le Prestataire ne pouvant garantir la disponibilité d’un emplacement ou d’un hébergement, ou d’une autre date ; un supplément de prix pourra être demandé dans ces cas. Toute demande de diminution de la durée du séjour sera considérée par le Prestataire comme une annulation partielle dont les conséquences sont régies par l’article 6.3.