Marchandises Clauses Exemplaires

Marchandises. Les approvisionnements, matières premières, denrées, produits finis ou en cours de fabrication, fournitures, stocks, provisions et déchets propres à l’activité professionnelle déclarée ou aux travaux d’entretien et de réparation, ainsi que les biens appartenant à la clientèle.
Marchandises. Par marchandises, on entend tous les biens meubles qui font l’objet du transport.
Marchandises. L'Instructeur ne doit pas fabriquer, créer, offrir à la vente, vendre ou distribuer toute marchandise (y compris vêtements, accessoires, CD, DVD ou objets promotionnels) portant la PI de Zumba ou des noms, styles ou logos similaires aux Marques. Néanmoins, l'Instructeur peut modifier ou reconvertir tout produit Zumba officiel pour son usage personnel. La modification ou la reconversion incluent, par exemple, la découpe ou l'altération d'un produit Zumba officiel afin de le détourner de son utilisation prévue et d'obtenir une nouvelle forme ou utilisation. Les modifications et reconversions autorisées excluent expressément l'application ou la combinaison de tout produit ou partie d'un produit Zumba, qu'il porte une Marque ou non, sur un produit ou une marchandise non liée à Zumba. L'Instructeur ne peut offrir à la vente, vendre ou distribuer de produits Zumba modifiés ou reconvertis.
Marchandises. La présente convention ne comprend pas de stock lié à l’usage de la branche d’activité.
Marchandises. Tous objets destinés à être transformés ou vendus (matières premières, produits semi-ouvrés et produis finis), ainsi qu’approvisionnements et emballages se rapportant à la profession de l’assuré.
Marchandises les marchandises mises à la disposition du Prestataire logistique ou de son Auxiliaire par le Donneur d'ordre ou au nom de celui-ci, en vue de l'exécution du Contrat ;
Marchandises. Tous objets destinés à être transformés ou vendus (matières premières, produits semi-finis, produits finis) ainsi que les approvisionnements et emballages se rapportant à votre activité professionnelle.
Marchandises. Tous objets, animaux ou récoltes destinés à être transformés ou vendus (matière premières, produits semi-ouvrés, produits finis) ainsi que les approvisionnements et les emballages se rapportant à l’activité professionnelle qui appartiennent à l’assuré ou lui sont confiés à quelque titre que ce soit et qui sont détenus à l’intérieur des locaux assurés (ou déposés à leurs abords immédiats dans le cadre de la garantie Incendie-risques annexes exclusivement).
Marchandises. Les marchandises doivent être remises au transporteur dans un état, et notamment à des températures, en permettant la bonne conservation au cours du transport ainsi que le chargement et le déchargement dans des conditions normales.
Marchandises. Biens mobiliers destinés à la vente et appartenant à l’Assuré.