Common use of L’abonnement mensuel Clause in Contracts

L’abonnement mensuel. En contrepartie des travaux d’intégration, de maintenance et d’assistance du catalogue fournis par la Galerie Marchande, le Partenaire Xxxxxxxx devra s’acquitter d’un abonnement de 40 euros TTC par mois. Cet abonnement, qui donnera lieu à l’émission d’une facture distincte, sera perçu par RUE DU COMMERCE en compensation des sommes collectées pour le compte du Partenaire Xxxxxxxx. Le montant de cet abonnement pourra être révisé pour prendre en compte l’inflation et l’augmentation des coûts de structure de la Galerie Marchande. Les Partenaires Marchands seront informés de l’augmentation potentielle de ces coûts avec un préavis de quinze (15) jours.

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L’abonnement mensuel. En contrepartie des travaux d’intégration, de maintenance et d’assistance du catalogue fournis par la Galerie Marchande, le Partenaire Xxxxxxxx devra s’acquitter d’un abonnement de 40 euros TTC par mois. Cet abonnement, qui donnera lieu à l’émission d’une facture distincte, sera perçu par RUE DU COMMERCE en compensation des sommes collectées pour le compte du Partenaire Xxxxxxxx. Le montant de cet abonnement pourra être révisé pour prendre en compte l’inflation et l’augmentation des coûts de structure de la Galerie Marchande. Les , les Partenaires Marchands seront informés de l’augmentation potentielle de ces coûts avec un préavis de quinze (15) jours.

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