Utilisation du vélo Clauses Exemplaires

Utilisation du vélo. Le client utilise le vélo m ses propres risques. Si le client a un doute quant m la sécurité du Vélo (Ex: bruits anormaux, perte d’efficacité du freinage…), il est tenu de contacter RED-WILL dans les plus brefs délais. Le Client s’engage m utiliser le Vélo et sa batterie en bon père de famille, conformément au guide d’utilisation. Le Client s’engage m faire une utilisation normale et raisonnable du Vélo sur voies praticables. Le Client reconnaît être au courant des consignes de sécurité. Le non-respect des instructions contenues dans le guide d’utilisation est sous la responsabilité du Client.
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Utilisation du vélo. L’emprunteur s’engage à conduire prudemment et à respecter le code de la route. Il sera tenu personnellement responsable en cas de vol ou de bris quel que soit l’auteur du dommage. L’emprunteur s’engage également à ne pas utiliser le vélo au-delà de ses capacités. Lors de chaque période d’inutilisation du vélo, l’emprunteur s’engage systématiquement à attacher le cadre de son vélo et sa roue avant à un support fixe (type barrière…) avec un antivol adapté.
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Utilisation du vélo. L’emprunteur s’engage à conduire prudemment et à respecter le code de la route. Il sera tenu personnellement responsable en cas de vol ou de bris quel que soit l’auteur du dommage. Il est interdit à l’utilisateur de : ▪ Modifier le cycle ou d’y effectuer des réparations ▪ De sous louer le cycle ▪ De transporter un passager à l’exception d’un enfant en bas âge s’il est installé dans un siège adapté (non fourni par Keolis) L’utilisateur s’engage à attacher le cadre du vélo à un support fixe avec un anti vol. Le port du casque est vivement recommandé. Ces équipements ne sont pas fournis par Keolis.
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Utilisation du vélo. L'emprunteur s'engage à conduire prudemment et à respecter le code de la route. Il sera tenu personnellement responsable en cas de vol ou de bris quel que soit l'auteur du dommage. L'utilisation se fera de préférence sur le territoire de la Communauté de Communes. Lors de chaque période d'inutilisation du vélo, l'emprunteur s'engage à : - Attacher le cadre de son vélo et sa roue avant à un support fixe avec un antivol (non fourni) par la Communauté de communes. - Retirer la batterie en période de non-utilisation. - Charger la batterie au minimum une fois par mois. Deux tailles de vélos sont disponibles : taille M pour les personnes de 1.55m et taille L pour les personnes de 1.80m et plus.
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Utilisation du vélo. 7.1. L’emprunteur s’engage à conduire prudemment et à respecter le code de la route.
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Utilisation du vélo. L’emprunteur s’engage à conduire prudemment et à respecter le Code de la route. Il sera tenu personnellement responsable en cas de vol ou de bris quel que soit l’auteur du dommage. L’utilisation se fera de préférence sur le territoire de REDON Agglomération. Lors de chaque période d’inutilisation du vélo, l’emprunteur s’engage à : • attacher le cadre du vélo et sa roue avant à un support fixe avec un antivol adapté (fourni avec le vélo), • stocker le vélo dans un endroit clos, sec et sécurisé, • et retirer la batterie du vélo en cas de période de non utilisation, afin de préserver sa durée d’utilisation.
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Utilisation du vélo. Le Client ou son représentant légal est seul et entier responsable des dommages causés par le vélo et de tous ses accessoires ou de l’utilisation qui en est faite pendant toute la durée d’utilisation, y compris lorsque celle-ci excède la durée d’utilisation autorisée et ce quel qu’en soit le motif. - Il est interdit aux Clients de permettre de quelque façon que ce soit l’utilisation, gratuite ou non, du vélo par des tiers quels qu’ils soient. - Il est interdit de démonter ou d’essayer de démonter tout ou partie du vélo et de modifier le vélo de quelque manière que ce soit notamment d’apposer des autocollants ou d’installer des accessoires autres que ceux fournis et installés par Strasbourg Mobilités. - Les dégradations constatées sur le vélo sont à la charge du client. Les réparations seront réalisées uniquement par les agents Vélhop et facturées au client selon les modalités décrites dans l’article 7.1. des présentes C.G.V. - Il est interdit au Client de prêter, louer, céder son code d’accès ou sa carte d’abonnement et/ou de les utiliser de quelque autre façon que celle prévue aux présentes C.G.V. - Il est interdit au Client d’effectuer une activité professionnelle avec un Vélhop. - Ainsi, le Client s’engage : • à faire un usage raisonnable du vélo • à utiliser le vélo dans les limites du territoire de l’Eurométropole de Strasbourg et de la ville de Kehl dans le respect des présentes C.G.V. • à respecter la réglementation routière ; • à rouler sur des voies adaptées ; • à ne pas déposer une charge supérieure à 5 kg dans le panier ; • à ne pas transporter de passager à l’exception des enfants dans le siège bébé fourni et installé sur le vélo par Strasbourg Mobilités âgés au minimum de 12 mois et au maximum de 5 ans et dans la limite du poids autorisé (minimum 9 kg – maximum 22 kg) • à ne pas dépasser une charge supérieure à 100 kg dans la caisse de transport du vélo cargo et à respecter la limite de poids total autorisé sur le vélo cargo de 180 kg (cycliste + charge). • à transporter des enfants âgés d’au moins 18 mois dans la caisse du vélo cargo. • à transporter au maximum 6 enfants assis dans le triporteur et 2 enfants assis dans le biporteur • à ne pas transporter d’adulte dans la caisse de transport du vélo cargo ; • à attacher les enfants jusqu’à 5 ans ; • à rendre le vélo propre et sans déchet (panier, remorque et cargo…) ; • à se conformer au « Décret n° 2016-1800 du 21 décembre 2016 relatif à l'obligation de porter un casque pour les conducteurs e...
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  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • Conditions d’utilisation 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.

  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • FORMATION DU CONTRAT A l’exception de la fourniture de pièces détachées ou autres matériels standards pour lesquels la vente est réputée valablement formée à la date de réception de la commande, chaque opération fait l’objet au préalable et systématiquement d’un devis et/ou une offre de prix établis par notre Société sur la base des spécifications ou du cahier des charges fournis par le client. Ces devis et offres de prix précisent leur durée de validité et le délai de confirmation de la part du client. Les commandes ne deviennent définitives qu’après réception, dans les délais, de l’accord sans réserve du client et à condition que le devis fourni par notre Société n’ait subi aucune modification de la part de celui-ci. A défaut d’acceptation expresse de la commande dans le délai de validité de l’offre, celle-ci sera considérée comme caduque. En tout état de cause, l’acceptation, même écrite, reste soumise à la condition que, jusqu’à la livraison aux entrepôts de l’acheteur de tout ou partie de la commande, il ne soit apparu aucun risque financier ou tout autre élément de nature à le remettre en cause. Toute modification de la commande faite par le client ne sera prise en considération que si elle est parvenue par écrit au moins trente jours avant la livraison. Si notre Société refuse ladite modification, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initialement convenues. Le silence de notre Société 8 jours après réception de la demande vaudra rejet. Les modifications postérieures à la commande pourront : - provoquer un surcoût qui sera indiqué à l’acheteur pour acceptation ; - provoquer un retard de livraison de la commande en cause ou d’une autre commande du même acheteur. Surcoût et retard engendrés par toute modification postérieure à la commande seront soumis à l’acheteur pour accord qui sera réputé acquis après 7 jours restés sans opposition par lettre recommandée. En cas de désaccord de l’une des parties sur ces deux derniers points, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initiales.

  • RESILIATION DU CONTRAT En cas de confiscation ou de mise sous scellés du véhicule, le contrat de location pourra être résilié de plein droit dès que le loueur en sera informé par les autorités judiciaires ou par le locataire. Toute utilisation du véhicule qui porterait préjudice au loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au loueur du dépôt de plainte effectué par le locataire auprès des autorités compétentes.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :