Common use of Garantie de Fiabilité Clause in Contracts

Garantie de Fiabilité. Les objectifs de Fiabilité (MTBF) sont définis dans les Spécifications Techniques jointes en Annexe au Contrat. Nonobstant l'application d'éventuelles pénalités liées à la fiabilité, définies dans les Conditions Particulières, les Biens resteront couverts par la garantie définie à l'Article 21 du Contrat tant que les objectifs de fiabilité ne seront pas atteints.

Garantie de Fiabilité. Les objectifs de Fiabilité (MTBF) sont définis dans les Spécifications Techniques jointes en Annexe au Contrat. Nonobstant l'application d'éventuelles pénalités liées à la fiabilité, définies dans les Conditions Particulières, les Biens résultats des Services ou les biens resteront couverts par la garantie définie à l'Article 21 du Contrat tant que les objectifs de fiabilité ne seront pas atteints.

Garantie de Fiabilité. Les objectifs de Fiabilité (MTBF) sont définis dans les Spécifications Techniques spécifications techniques jointes en Annexe au Contrat. Nonobstant l'application d'éventuelles pénalités liées à la fiabilité, définies dans les Conditions Particulièresparticulières, les résultats des Services et/ou les Biens resteront couverts par la garantie définie à l'Article 21 du Contrat 17 des CGA tant que les objectifs de fiabilité ne seront pas atteints.