Frais d’inscription Clauses Exemplaires

Frais d’inscription. 50 € 50 € DEPÔT DE GARANTIE remboursable 150 € - CAUTION encaissée en cas d’accident responsable 600 € 600 € CAUTION avec rachat de franchise (+ 60 € /an) pour les particuliers. 200 € 200 € BASIC 12 € / mois - REDUIT (-26 ans, senior, demandeur emploi, PDE) 9 € /mois - OFFRE SPECIALE ETUDIANTS (frais inscription offerts) 36 €/an MULTIMODAL MENSUEL 43 / mois -
Frais d’inscription. Les prix des formations sont indiqués sur le devis, la convention ou le contrat de formation professionnelle ou la proposition commerciale fournis au client, conformément aux modalités d’inscription susmentionnées. l’article 261-4-4°a du Code général des impôts. Les frais d’hébergement, de restauration et de déplacement ne sont pas inclus dans le prix, sauf mentions contraires dans l’acte contractuel.
Frais d’inscription. Des frais d'inscription de cent-quarante (140) euros pour les séjours de courte durée, inférieure ou égale à 15 semaines, de deux cents (200) euros pour les séjours de courte durée égale ou supérieure à 16 semaines, et trois-cent-vingt (320) euros pour les séjours de longues durée (6,9,11 mois) sont appliqués en sus des prix indiqués sur les pages destinations. Les frais d’inscription sont valables pour une période de douze (12) mois et ne sont payables qu’une fois en cas de séjours multiples. Les frais d’inscription sont payables une seule fois et sont valables pour tous les membres d’une même famille lorsqu’ils sont domiciliés à la même adresse. Les frais d’inscription ne sont pas remboursables, sauf dispositions légales contraires. En cas de demande d’inscription formulée à moins de soixante (60) jours avant la date de départ, le prix du séjour sera majoré d’un supplément de cinquante (50) euros pour inscription tardive.
Frais d’inscription. Le montant des frais d’inscription est fonction de la formule retenue par l’Adhérent et figure dans les Conditions Particulières. Les Frais d’Inscription sont payables comptant à la date de conclusion du Contrat et resteront définitivement acquis sauf en cas de résiliation conformément au droit de rétraction visé à l’article 4.2.
Frais d’inscription. Les étudiants s’inscrivent dans les deux établissements partenaires et s’acquittent des droits d’inscription dans leur établissement d’origine. Ils seront donc exonérés des droits d’inscription dans l’établissement d’accueil. Les étudiants de l’Université de Kharkiv doivent, avant chaque inscription à ULILLE, s’acquitter de la Contribution vie étudiante et de campus (C.V.E.C.). Dissociée des frais d’inscription, cette contribution, d’un montant de 92€ (révisable annuellement) est : « destinée à favoriser l’accueil et l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiants et à conforter les actions de prévention et d’éducation à la santé réalisées à leur intention » (article L841-5 du Code de l’Education). Les étudiants en échanges internationaux, exonérés de droit d’inscription en France, ne sont pas assujettis à la C.V.E.C. Cette exclusion ne s’applique cependant pas aux étudiants en double diplôme et donc à ceux de l’Université de Kharkiv dans la mesure où leur mobilité n’est pas uniquement validante mais diplômante. A l’issue de leur parcours et sous réserve de satisfaire aux obligations de l’article 7 du présent accord, ils seront diplômés d’ULille. L’hébergement, les dépenses courantes et l’argent de poche seront à la charge de l’étudiant. ARTICLE 5 :
Frais d’inscription. Ce droit forfaitaire est non remboursable, il couvre les frais administratifs liés au cursus de l’élève à l’école. Il s’applique à l’ensemble des cours suivis à l’école pour chaque dossier d’inscription, sauf cas particulier lié à la réglementation de la formation professionnelle continue.
Frais d’inscription. Les frais d’inscription incluent 3 jours de formation, obligatoires avant de pouvoir intégrer les Wod (entrainements du jour). Ceux-­‐ci sont à réaliser sur 1 semaine voir 2 pour les débutants. Les frais d’inscription sont offerts, si l’adhérent souscrit un abonnement de 12 ou 18 mois au comptant. En cas d’inscription pour un abonnement de 3 mois et/ou 6 mois, payé au comptant l’adhérent bénéficiera d’une ristourne de 50% sur les frais d’inscription. Les frais d’inscription (50 euros) seront à payer en cas de souscription d’un abonnement par prélèvement SEPA, quel qu’il soit.
Frais d’inscription. Des frais d’inscription d’un montant de 49.- francs seront appliqués pour tout nouvel abonnement. Un ancien adhérent souhaitant reprendre un abonnement sera considéré comme nouveau membre s’il n’est pas en possession d’un abonnement en cours de validité. Des changements de type d’abonnement n’engendreront pas de nouveaux frais d’inscription, pour autant que les abonnements se succèdent.
Frais d’inscription. 90,00 € par enfant pour la première année, 60,00 € pour une réinscription (modification de contrat).
Frais d’inscription. Le montant des frais d’inscription est de 90 euros. Ils ouvrent droit aux services de COURS LEGENDRE. Ils sont payables une fois, pour la première commande au comptant. Les frais d’inscription restent définitivement acquis à COURS LEGENDRE dès leur versement et sont perçus au comptant en contrepartie des services de gestion administrative de l’inscription de l’Elève par COURS LEGENDRE. Toutefois, dans le cas où COURS LEGENDRE se révèle dans l’incapacité de présenter un ou plusieurs Enseignants spécialisés dans le domaine recherché, aux Parents, les frais d’inscription seront remboursés par COURS LEGENDRE au particulier employeur dans leur intégralité. Les frais d’inscription sont payés une unique fois par le particulier employeur pour le même foyer fiscal quel que soit le nombre d’Elèves dépendant du foyer fiscal.