Durée de l’entente Clauses Exemplaires

Durée de l’entente. Nonobstant l’article 13, la présente entente est valide pour trois ans. Elle pourra être prolongée par avenant, avec l’accord des deux établissements, sur proposition conjointe des deux personnes assurant la direction de thèse.
Durée de l’entente. Le Terme de la présente Entente commence à la Date d’entrée en vigueur et demeure en vigueur jusqu’à la résiliation ou l’expiration du dernier Bon de commande, sauf si l’Entente est résiliée avant le Terme, conformément aux stipulations prévues à la présente entente.
Durée de l’entente. 4.1 Le Fournisseur doit commencer l’exécution des services et la livraison du matériel le [DATE DE DÉBUT À DÉTERMINER] et terminer l’exécution des services et la livraison du matériel le ou avant le [DATE D’ACHÈVEMENT À DÉTERMINER].
Durée de l’entente. La présente Xxxxxxx prend effet à compter de la date de sa signature par les PARTIES et prend fin à la date de dissolution de la CORPORATION, soit au plus tard le 31 décembre 2024. Les PARTIES reconnaissent qu’en vertu de l’article 37 des règlements généraux de la CORPORATION, celle-ci sera dissoute au plus tard à cette date, alors que son conseil d’administration aura satisfait auprès des autorités publiques à toutes les formalités prévues par la Loi. Il est expressément convenu entre les PARTIES que, nonobstant le terme de la présente Entente établi ci-dessus, la VILLE pourra mettre fin à la présente Entente en envoyant à la CORPORATION un préavis préalable écrit de résiliation de soixante (60) jours.
Durée de l’entente. La présente entente entrera en vigueur à la date où elle est faite et prendra fin à la date d’expiration, à moins qu’elle ne soit résiliée conformément aux articles 17.0, 18.0 ou 31.0.
Durée de l’entente. 2.1. La présente entente entre en vigueur à la date de sa signature.
Durée de l’entente. 2. La durée de l’entente est du 1er avril 2018 au 31 mars 2021.
Durée de l’entente. La présente entente sera en vigueur à compter de la date de sa signature par les deux Parties jusqu’au 31 mars 2015.
Durée de l’entente. 2.1 La présente entente commence le 1er janvier 2018 et se poursuit indéfiniment, à moins qu'elle ne soit résiliée de la façon prévue aux présentes.
Durée de l’entente