Dommage matériel. Toute détérioration ou destruction d’une chose ou substance, toute atteinte physique à des animaux.
Dommage matériel. Toute détérioration d’une chose ou substance, toute atteinte physique à des animaux, résultant d’un événement imprévu et extérieur à la chose endommagée.
Dommage matériel. Toute détérioration ou disparition d’un bien ou d’un animal domestique.
Dommage matériel. Détérioration, destruction ou vol d’un bien. >
Dommage matériel. Détérioration d’un bien à l’exclusion de tout défaut d’aspect, toute atteinte physique subie par un animal. Le vol est considéré comme un dommage matériel.
Dommage matériel. Désigne I’aItération, Ia détérioration, Ia perte, Ia destruction d'une chose ou d'une substance y compris I’atteinte physique à des animaux, résuItant d’un événement imprévu et extérieur à Ia chose endommagée. Tout pays à I’excIusion du pays de résidence de I’assuré et de Ia France métropoIitaine, des Principautés d’Andorre et de Monaco, de Ia France d’Outre−Mer, de Ia NouveIIe CaIédonie.
Dommage matériel. La détérioration ou destruction d’une chose ou substance, une atteinte physique à des animaux. Dommage immatériel Tout préjudice pécuniaire qu’entraîne directement la survenance de dommages matériels garantis et qui résulte de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un service rendu par un bien meuble ou immeuble ou de la perte d’un bénéfice.
Dommage matériel. Toute destruction ou détérioration soudaine et accidentelle d’un objet.
Dommage matériel. Détérioration, destruction ou vol d’un bien. > Ensemble des techniques de l’informatique, de l’électronique et des télécommunications appliquées à la gestion d’une maison en utilisant un réseau qui lui est propre. Les appareils sont intégrés au sein de systèmes qui doivent communiquer entre eux afin de gérer des automatismes. > Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « personne concernée »). Est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. > Par enfant à charge, il faut comprendre l’enfant du sociétaire , de son conjoint non divorcé ni séparé , de son partenaire dans le cadre d’un Pacs (Pacte civil de solidarité), de son concubin. Il s’agit de : – l’enfant célibataire âgé, au 1er janvier de l’année considérée, de moins de 21 ans, même s’il perçoit un salaire, – l’enfant célibataire âgé au 1er janvier de l’année considérée de moins de 28 ans s’il poursuit ses études ou s’il est sans emploi, et à la condition que ses ressources annuelles (exception faite des bourses) ne dépassent pas le Smic net, – l’enfant célibataire infirme ou invalide dans l’incapacité de subvenir en totalité à ses propres besoins, – l’enfant marié ou pacsé qui remplit les conditions énoncées pour l’enfant célibataire, ainsi que son conjoint ou son partenaire pacsé et leurs descendants dès lors que le revenu mensuel dont dispose le ménage est inférieur à deux fois le Smic net, – l’enfant célibataire accomplissant son service national volontaire, quel que soit son âge, – l’enfant recueilli qui remplit les conditions ci-dessus. > Relevé des biens endommagés à la suite d’un sinistre , sur lequel vous devez indiquer la nature et le montant prévisible du dommage. >
Dommage matériel. Destruction, détérioration d’une chose, dommage subi par un animal.