DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. La présente Commande entrera en vigueur à la date de sa signature par les Parties. Le Le Nom : Nom : Qualité : Qualité
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. La présente Commande entrera en vigueur à la date de sa signature par les Parties.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Les présentes Conditions Particulières de Services entrent en vigueur à compter du 22/12/2021. Elles remplacent et annulent les conditions particulières de services antérieures ayant le même objet.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. (si differente de la date du depot des statuts de modification) pour les demandes qui ne sont pas visees par la section 4. Xxxxx Xxxx Jour Date posterieure a celle du depot: 4.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Les présentes conditions générales entrent en vigueur le 5 mai 2020 et sont applicables pour toute demande de réservation faite à partir de cette date.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Le présent avenant entre en vigueur le 1er janvier 2018. Fait à Floirac, le en trois exemplaires.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Le présent avenant entre en vigueur le 1er janvier 2017 Fait à Bègles, le en exemplaires. Pour Bordeaux Métropole, Pour la Commune, Signature / Cachet Signature / Cachet Le Président, Le Maire, Nom, prénom(s) Nom, prénom(s) Conformément à l’article L 5211-4-2 du CGCT, « une fiche d’impact décrit notamment les effets sur l’organisation et les conditions de travail, la rémunération et les droits acquis des agents. La fiche d’impact est annexée à la convention. Les accords conclus sont annexés à la convention. La convention et ses annexes sont soumises à l’avis du ou des comités techniques compétents ». - Périmètre : domaines tels qu’ils apparaissent dans le schéma de mutualisation - Direction d’affectation des agents - Effectifs mutualisés : fonctionnaires et non titulaires - Effectifs concernés à la fois par la mutualisation et par la clarification de compétences
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Le présent avenant entre en vigueur le 1er janvier 2019. Fait à Ambarès-et-Lagrave, le en trois exemplaires.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. La présente convention entre en vigueur le 1er janvier 2019.
DATE D’ENTREE EN VIGUEUR. Le présent avenant entre en vigueur le 1er janvier 2019. Fait à Blanquefort, le en trois exemplaires. Conformément à l’article L 5211-4-2 du Code général des collectivités territoriales (CGCT),