Conditions particulières de vente. A l’exception des clients qui effectuent une ou plusieurs réservations de séjour dans les résidences Pierre et Vacances disposant des offres de Espagne et Andorre disposant des offres de l’article 6 ci-après, les conditions des offres « flexibles » et de l’offre « non flexible » des présentes conditions de ventes ne sont pas applicables.
Conditions particulières de vente. REFERENCES CLIENT :
Conditions particulières de vente. Certaines dispositions des présentes ne s'appliquent pas aux ventes spécifiques ou spéciales ou promotionnelles ou privées. Les dispositions spécifiques sont communiquées au client à l'inscription/réservation. Les présentes conditions décrivent les modalités de vente des produits touristiques de Méditerranéenne de Tourisme, S.A.S. au capital de 76224 euros, 00-00 Xxx Xxxxxxxx 00000 Xxxxxxxxx, SIRET – 391.856.762.00060, TVA FR – XX 00 000.000.000, Immatriculation Atout France 000 00 0000, Garantie APST 00000 Xxxxx, Assurance RCP : ALLIANZ Paris, sous la marque CLIMATS DU MONDE (ci après « CLIMATS DU MONDE »). Elles s’appliquent au client final de CLIMATS DU MONDE ou aux agences partenaires. Les prix définitifs seront confirmés à l'inscription/réservation. Ces prix ont été établis en Juillet 2019, sur la base des taux de change et des tarifs aériens en vigueur à cette date.
Conditions particulières de vente. PRÉAMBULE : Toutes les informations contenues sur le site Internet, ou toute offre écrite définie comme étant « l’offre préalable » constituent l’information préalable telle que définie aux articles L.211-9, L211-10, R.211-4 et R.211-5 du Code du tourisme et peuvent faire l’objet de modifications. L’Acheteur doit impérativement prendre connaissance des présentes conditions particulières et générales de vente. Les présentes conditions de vente s’appliquent à l’ensemble des produits d’Atalante. Elles font partie intégrante au contrat conclu avec Atalante. La commande est régie par les conditions de vente en vigueur au jour de la passation de commande et l’Acheteur reconnaît le caractère obligatoire des présentes conditions de vente. Les présentes conditions de vente sont accessibles à tout moment via un lien hypertexte « Conditions de vente » sur le site Internet d’Atalante ou bien, elles peuvent être obtenues sur simple demande adressée au siège social d’Atalante : 00, xxxx Xxxxxxx 00000 Xxxx. Les présentes conditions générales de vente sont valables à compter du 1er mars 2011 Cette édition annule et remplace la précédente. Le présent Préambule est partie intégrante au contrat. d’un agrément délivré par l’I.A.T.A. N° 202 33 356. Atalante a souscrit auprès de la compagnie HISCOX, 00 XXX Xxxxx Xxxxxxx ,75002 Paris, un contrat N° HA RCP0228801 couvrant les conséquences de sa responsabilité civile professionnelle, à concurrence d’un montant de 5 000 000€ par année d’assurance. Atalante bénéficie d’une garantie financière délivrée par l’Association Professionnelle de Solidarité (A.P.S), 00 xxxxxx Xxxxxx, 00000 Xxxxx.
Conditions particulières de vente montre de valeurs, ordinateurs portables, etc.
Conditions particulières de vente. Art. 1 - Les offices de tourisme immatriculés, dans le cadre de la loi n° 2009-888 du 22/07/2009, peuvent assurer la réservation et la vente de tous types de prestations, de loisirs et d’accueil d’intérêt général dans leur zone d’intervention. Ils facilitent la démarche du public en lui offrant un choix de prestations. Les offices de tourisme sont des organismes locaux de tourisme, mis à disposition des prestataires qui ont passé, avec eux, une convention de commercialisation. En aucun cas la Fédération des Offices de Tourisme de France et les offices de tourisme ne sauraient voir leur responsabilité engagée en cas d’utilisation de ces contrats par des tiers ou à des fins autres que touristiques.
Conditions particulières de vente. ARTICLE 1 -
Conditions particulières de vente. Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de chaque passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur son écran (dénomination, prix, composants, poids, quantité, couleur, particularités des Produits) et déclare expressément les accepter sans réserve. La passation d’une commande et sa confirmation matérialisent l’acceptation pleine et entière, par le Client, des présentes CGV ainsi que des conditions particulières de vente seules applicables à la commande.
Conditions particulières de vente. Tout client de la société GMDCO reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites dans les conditions de vente présentées ci-après, c'est-à-dire la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Tout client de la société GMDCO reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions de vente avant d'avoir passé sa commande. Dès lors, la prise de commande entraîne son entière adhésion aux conditions de vente et l'acceptation de celles -ci sans réserve. Les conditions de vente s'appliquent à toutes les prestations proposées sur le catalogue électronique. Ces conditions varient selon le type de votre commande : un vol seul, une chambre d'hôtel ou un voyage à forfait.
Conditions particulières de vente. Les conditions particulières applicables sont celles précisées sur les catalogues des voyagistes prestataires (organisateurs).