Refus de commande. Dans le cas où un Client passe une commande au Vendeur, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d'honorer la commande et de livrer le bien ou produit ou réaliser la prestation concernée, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un Client s’inscrirait à une formation LE CARRE RH, sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, LE CARRE RH pourra refuser d’honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un client passe une commande à notre société, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), notre société pourra refuser d'honorer la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un client passe une commande à la société LABORATOIRES GILBERT sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), la société LABORATOIRES XXXXXXX pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un Client passe une commande au Vendeur, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d'honorer la commande et de livrer le bien ou produit ou réaliser la prestation concernée, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. evidence of the substance of the non-compliant delivery or the missing items identified. The Vendor reserves the right the right to make either directly or indirectly any determinations or verifications.
Refus de commande. La société LABORATOIRES GILBERT se réserve la possibilité de refuser d’honorer toute commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, dans les cas où le client : - passe une commande à la société LABORATOIRES GILBERT sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s) ; ou - utilise les produits de la société LABORATOIRES GILBERT comme produits d’appel ; ou - vend les produits de la société LABORATOIRES GILBERT à perte.
Refus de commande. Dans le cas où un Client passerait une commande à EfferVsens, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), EfferVsens pourra refuser d’honorer la commande sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un Client s’inscrirait à une formation ABC PUERICULTURE, sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, ABC PUERICULTURE pourra refuser d’honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation concernée, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. BVB peut refuser toute commande qui ne correspond pas aux accords des Parties et/ou qui est anormale au regard des quantités et/ou des délais attendus.
Refus de commande. Dans le cas où le Client passe une commande à la Société, sans avoir procédé à ses obligations des précédentes commandes, ou dans le cas où la situation du Client venait à évoluer, la Société se réserve le droit de refuser d’accepter ou d’honorer une commande, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.