Common use of Commandes Clause in Contracts

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.

Commandes. lorsque Toute commande reçue par FRANKE est considérée ferme et définitive à l'égard du Client, elle implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente (la « Commande »). La Commande ne sera parfaite qu’une fois acceptée par FRANKE par mail (par l’envoi d’un accusé de réception) ou par son exécution totale ou partielle et, le cas échéant, dans la limite de cette exécution. FRANKE se réserve le droit de refuser tout ou partie d'une Commande en fonction de l'appréciation de la solvabilité financière du Client et/ou de son historique de paiements et/ou de différends relatifs à une ou des Commande(s) antérieure(s), sans que le Client souhaitera bénéficier des Services ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour un ou plusieurs Colisquelque motif que ce soit. Dans le cas d’une réalisation sur mesure, la validation du devis sera effective après réception du plan d’exécution signé par le Client et du paiement d'un acompte de 35% du montant du devis. En cas d’indisponibilité d’un Produit à la date de livraison convenue avec FRANKE, ce dernier pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôtproposer un Produit équivalent ou supérieur, avec l’accord du Client. Les Services seront facturés en fonction des options choisies La procédure de substitution du Produit devra être validée au préalable par le Client, par tous moyens. La modification ou l’annulation des Commandes est possible pour chaque Colis ou groupe autant que celle-ci soit demandée par écrit au moins 6 (six) jours ouvrés avant la date de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi livraison demandée par le Client (Colissimo (La Poste)dans sa Commande initiale. En cas de modification ou annulation des Commandes en deçà de ce délai, DHLles frais suivants seront facturés au Client par FRANKE : • 35€ HT par Commande, UPS en cas de modification ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque d’annulation par le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé 2 (deux) jours ouvrés avant validation la date de la Commande. La livraison demandée ; • 15€ HT par Commande se déroulera en cas de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du modification ou des Colis à l’Entrepôt, d’annulation par le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services 5 (cinq) jours ouvrés avant la date de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colislivraison demandée.

Commandes. lorsque Les commandes passées par téléphone, mail, fax ou via le Client souhaitera bénéficier site internet de la société Labo 144 engagent le client dès réception. La réception des Services pour un ou plusieurs Colismarchandises vaut notification de commande. La société Labo 144 étant une société de distribution, le Client pourra passer Commande après expédition il appartient au client de définir lui-même ses besoins et de vérifier les compatibilités des Colis à l’Entrepôtproduits commandés. Le client est donc seul responsable des choix de matérielset de logicielsy répondant. Les Services seront facturés clients peuvent commander par l’intermédiaire du site internet de la société Labo 144 qui est mis à leur disposition ; ce service est gratuit. Les identifiants, codes d’accès sont strictement confidentiels et ne doivent en fonction aucun cas être remis à des options choisies par tiers. Le client est seul responsable de la gestion de ces accès et en cas d’usurpation d’accès la société Labo 144 décline toute responsabilité. En cas d’erreur dans la transcription (affichage) des prix sur le Clientsite de la Société Labo 144, pour chaque Colis la vente sera réputée ne pas avoir été conclue au prix erroné. Le client recevra un rectificatif de commande (avant ou groupe après la livraison des marchandises, afin de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et régulariser l’erreur d’affichage du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par . Le client devra valider le Client (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation rectificatif auprès de la Commandesociété Labo 144 à réception de celui-ci. La Commande Société Labo 144 se déroulera de la façon suivante : A réserve le droit, à compter de la réception de la notification commande sous quelque forme qu’elle soit, de l’accepter, d’émettre des réserves ou la rejeter. L’indisponibilité d’un produit, dû soit à une rupture de stock, soit à sa suppression de notre catalogue, soit à l’arrêt du produit par le fabricant, ne pourra entraîner aucune annulation de la réception du commande globale et ne donnera droit à aucune indemnité de la part de la société Labo 144. Seuls les produits disponibles seront donc livrés et facturés. La société Labo 144 ne gérant pas les reliquats les produits non disponibles seront considérés comme définitivement supprimés de la commande, charge au client de donner ordre à la société Labo 144 de le remplacer, ou des Colis à l’Entrepôtpas, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse par un autre matériel de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés choix et de modifier en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa conséquence la commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.initiale

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier Un devis ou une proposition d'intervention sera réalisé pour toute prestation. Sauf mention contraire figurant aux Conditions Particulières, la durée de validité des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôtpropositions est de 30 jours. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe Pour confirmer sa commande de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) manière ferme et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnésdéfinitive, le Client devra payer retourner le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation devis ou la proposition sans aucune modification: - soit par courrier postal daté, signé par une personne ayant pouvoir d'engager la société accompagné de la Commande, le Client recevra une notification mention « Bon pour Accord » ainsi que du cachet commercial de l’expédition du ou des Colis la société ; - soit par courrier électronique et, si cela est possible, mentionnant les références du devis ou de la proposition et exprimant son consentement ; - soit en approuvant le devis sur l'espace client en ligne mis à disposition par SMS. le Prestataire ; Le Client disposera d’un lien permettant pourra aussi confirmer sa commande par l'émission d'un bon de tracer commande selon les formats et modalités qui lui sont propres étant entendu que le bon de commande devra reprendre à l'identiques les Conditions Particulières de la réexpédition proposition du ou Prestataire. Lorsque les procédures internes du Client requièrent l'émission d'un bon de commande préalablement au paiement de toute facture, la confirmation de commande de la part du Client n'est considérée comme acquise qu'à la réception par ImprO2 du bon de commande, indépendamment du recours à une des Colisautres formes d'approbation définies ci-dessus. Lorsque les Conditions Particulières prévoient le versement d'un acompte, la commande ne sera définitivement confirmée qu'à réception du paiement correspondant. A défaut de réception de la confirmation de commande du client et le cas échéant de l’acompte, au minimum 8 jours calendaires avant le début de la prestation et avant la date d’expiration de la proposition, celle-ci est considérée comme annulée et le Prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La confirmation de la commande par le Client implique l’adhésion pleine et entière et sans réserves du client aux présentes CGV.

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis1. Pour passer une commande, le Client pourra passer doit adresser par écrit à KLAXOON le formulaire d’engagement émis par KLAXOON dûment complété, daté et signé, ou conclure avec KLAXOON des conditions particulières (ci-après le « Bon de Commande »). Ce Bon de Commande doit être accompagné (i) du paiement du prix convenu et (ii) des présentes CGS (ci-après expédition des Colis à l’Entrepôtla « Commande »). 2. Les Services seront facturés en fonction des options choisies Un Bon de Commande est réputé valable et accepté par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation KLAXOON après encaissement par KLAXOON du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site InternetBon de Commande. 3. KLAXOON se réserve le droit d’améliorer le Service et l’Equipement, à tout moment et sans information préalable du Client. Les améliorations du Service sont déployées conformément aux dispositions de l’Article 9.9. 4. La version du Service, dont l’utilisation est consentie par KLAXOON au Client est la dernière version en production chez KLAXOON. Le regroupement Client peut consulter le numéro de plusieurs Colis pourra être effectué version via l’Accès en un mode SaaS et sur l’interface du Service. La Location et/ou deux Colis l’Achat (telle que définis aux Articles 6.1 et pourra entraîner 6.2) de l’Equipement portent sur la version de l’Equipement disponible à la date de la Commande. 1. Les prix sont indiqués sur le reconditionnement des ColisBon de Commande en euros, hors taxes et hors charges externes de toute nature. 2. Le regroupement Les prix mentionnés à l’Article 3.1 n’incluent pas les développements spécifiques et/ou services additionnels, le cas échéant demandés par le Client et dont la réalisation fera l’objet d’une facturation spécifique par KLAXOON (ci-après les « Services Additionnels »). 3. KLAXOON se réserve la faculté de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis modifier ses prix à regroupertout moment. Une fois Les changements de prix sont applicables immédiatement à toute nouvelle Commande. Pour les Services sélectionnésen cours d’utilisation, en cas d’augmentation de prix, le Client devra payer le montant est informé avec préavis de sa commande conformément à l’article 6trente (30) jours calendaires par courrier électronique avant la date d’entrée en vigueur des nouveaux tarifs. Après validation de la CommandeDans ce cas, le Client recevra une notification disposera, à compter de l’expédition du cette information, d'un délai de trente (30) jours calendaires pour résilier sans pénalités l’Abonnement ou des Colis la Location, par courrier électronique etrecommandé avec demande d’accusé de réception. A défaut, si cela est possible, par SMS. Le le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colissera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs applicables au Service.

Commandes. lorsque Le Vendeur est informé par METRO, par email et via son compte Marchand, lorsqu'un Produit qu'il a mis en vente sur METRO MARKETPLACE a fait l'objet d'une commande par un Client. Le Marchand s’engage à accepter ou refuser chaque commande passée dans un délai maximum de cinq (5) jours calendaires. A défaut d’acceptation de la commande dans ce délai, la commande sera automatiquement annulée et le montant de la commande ne sera pas débité au Client. Une fois la commande acceptée par le Marchand, METRO s’engage à adresser au Marchand, au plus tard dans les 4 heures suivant l’acceptation de la commande par le Marchand, les informations relatives au Client lui permettant de livrer le(s) Produit(s) commandé(s). Le Marchand s’engage à indiquer précisément au Client les modalités de livraison, notamment en cas de commande de Produits alimentaires frais. Le Marchand s’engage, par ailleurs, à livrer la commande à l’adresse indiquée par le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, dans le Client pourra passer Commande après expédition des Colis délai indiqué à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies ce dernier lors de sa commande et dans le respect du mode de livraison choisi par le Client, pour chaque Colis ou groupe . En cas de Colis. Avant livraison de passer Commandeproduits alimentaires frais, le Client peut réaliser une estimation Marchand s’engage à assurer des modalités de livraison adéquates garantissant leur conservation à bonne température. Les Produits voyagent aux frais et aux risques du temps Marchand. Le Marchand confirmera l’expédition des Produits à METRO, via son Compte Marchand. Dans sa confirmation, le Marchand précisera le lien (ou le numéro) de transport (suivi de colis, METRO se chargeant de transmettre ces informations directement au Client. Dans le cas d’une livraison sur prise de rendez-vous, le Marchand veillera à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prixindiquer, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), par l’intermédiaire de son poidsCompte Marchand, les noms, numéro de téléphone et référence colis du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi) et au client afin que ce dernier soit à même de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de pouvoir planifier la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant livraison de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.

Commandes. lorsque Toute passation de commande emporte adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Toute Prestation ou toute commande de produits donne lieu à l’émission d’une offre écrite par la Société (ci-après dénommée « le Client souhaitera bénéficier des Services pour un Devis » ou plusieurs Colis« l’Offre ») sur support papier (fax ou courrier) ou sur support électronique, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies laquelle sont jointes les présentes CGV ; Le Devis écrit accepté par le Client, comportant acceptation des présentes CGV, retourné sur support papier ou sur support électronique, vaut passation de commande. Le Devis mentionne sa durée de validité. Le Devis complète ou peut modifier les présentes CGV et constitue à ce titre des conditions particulières applicables au Contrat. L’exécution des Prestations ne pourra débuter, après réception par la Société du Devis accepté, que sous réserve de la réception par la Société de l’ensemble des informations nécessaires identifiées dans le Devis. Le bénéfice de la commande est personnel au Client et ne peut être cédé à quelque personne que ce soit, sans l’accord préalable et exprès de la Société. Le Client autorise expressément la Société, pour chaque Colis ou groupe quelque cause que ce soit, à sous-traiter l’exécution de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (la commande à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), toute personne de son poids, du transporteur choisi choix. Toute condition particulière à une commande existante ne s’appliquera pas automatiquement aux commandes suivantes. Chaque offre de la Société acceptée par le Client (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colissera traitée comme un contrat distinct. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque Toute prestation additionnelle demandée par le Client passera Commande. Dans tous les casdonnera lieu à l’émission d’un nouveau Devis et sera traitée comme une nouvelle commande, l’accord du Client sera demandé avant validation pouvant notamment impliquer de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colisnouveaux délais indicatifs d’exécution.

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste), ) ou DHL, UPS ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.

Commandes. lorsque Une fois le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colisles PRODUIT(S) sélectionné(s), le Client pourra passer Commande après expédition CLIENT doit vérifier que le contenu de sa COMMANDE dans son panier est correct (y compris le prix, la quantité, les références et les éventuelles options des Colis à l’EntrepôtPRODUITS) avant de valider son contenu. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer CommandeA ce stade, le Client peut réaliser une estimation du temps CLIENT a la possibilité d’indiquer son code de transport (réduction ou le code de sa carte cadeau afin d’appliquer la remise à sa COMMANDE. Il devra ensuite choisir le mode de paiement souhaité. Le CLIENT devra expressément accepter les présentes CGV « PLATEFORME » pour pouvoir confirmer sa COMMANDE en cochant la case dédiée. Après avoir cliqué sur « Valider ma commande », le CLIENT devra valider son adresse de livraison, puis valider sa livraison. En cliquant sur « Payer », le CLIENT s’engage à accepter les présentes CGV « PLATEFORME ». Le CLIENT pourra alors procéder en ligne au paiement sécurisé des PRODUITS en suivant les instructions figurant sur la PLATEFORME et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la LIVRAISON des PRODUITS. La COMMANDE sera validée définitivement à compter du départ paiement intégral du Colis prix des PRODUITS commandés en principal et accessoire et de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), l’acceptation de son poids, du transporteur choisi la COMMANDE par le Client VENDEUR dans un délai maximum de soixante-douze (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi72) et de l’adresse de destination du Colisheures. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation Le CLIENT est informé que la vente n’est définitivement conclue que sous la condition suspensive de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou disponibilité des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des ColisPRODUITS commandés.

Commandes. lorsque Les Clients passeront leurs commandes de Produits par courrier postal, courrier électronique, ou télécopie en indiquant les références, la quantité et le prix des Produits commandés ainsi que le lieu et la date de livraison souhaitée. Les ventes ne seront parfaites qu’après envoi de la confirmation écrite de la commande du Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colispar Pms Industrie ainsi que, le Client pourra passer Commande cas échéant, après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi versement par le Client (Colissimo (La Poste)de l’acompte demandé par ▇▇▇ Industrie. Pms Industrie confirmera dans l’accusé de réception les références, DHL, UPS ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôtquantité, le Client pourra visualiser prix, les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Clientconditions de paiement des Produits commandés ainsi que le lieu et la date de livraison estimée. Le Client pourra commander les Services sera tenu de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis signaler par courrier électronique etou télécopie toute erreur ou omission éventuelle figurant dans l’accusé de réception dès réception. A défaut, la commande sera considérée comme définitive et aucune contestation ne sera acceptée. Pms Industrie pourra exiger pour tout nouveau Client, toute commande de produits non stockés ou répondant à des critères particuliers ou d’un montant exceptionnel le paiement de la commande au moment de la confirmation de celle-ci ou le versement d’un acompte sur le prix de la commande. Les éventuelles modifications demandées par le Client ne pourront être prises en compte que si cela est possiblecelles-ci sont notifiées par écrit, ces modifications étant acceptées dans la limite des possibilités de Pms Industrie et à sa seule discrétion. Toute demande d’annulation d’une commande devra faire l’objet d’un accord exprès de Pms Industrie, cette dernière ayant toute latitude de la refuser. En cas d’annulation partielle ou totale de la commande par SMSle Client pour quelque raison que ce soit hormis la survenance d’un cas de force majeure, l’acompte ainsi que toute somme versée par le Client préalablement à ladite annulation sera de plein droit acquis à Pms Industrie et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement, sauf accord exprès contraire de Pms Industrie Si aucun acompte n’a été exigé par Pms Industrie, une somme correspondant à 100 % de la facture totale sera acquise à Pms Industrie, à titre de réparation forfaitaire du préjudice subi. Le Une commande acceptée par Pms Industrie pourra être annulée par Pms Industrie dans les cas suivants et ce, sans indemnité d’aucune sorte : survenance d’un cas de force majeure, défaut de disponibilité des Produits et modification de la situation financière ou juridique du Client disposera d’un lien permettant de tracer auxquels cas les versements éventuellement effectués par le Client à la réexpédition du ou des Colisdate d’annulation seront intégralement remboursés.