Common use of Commandes Clause in Contracts

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : Les Commandes  Remplir le bon de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commandecommande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisi, chaque CLIENT devra s’identifier  Valider sa commande après l'avoir vérifiée en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifiéactivant le bouton « payer »,  Effectuer le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder paiement dans les 30 jours. Article 2.3 : conditions prévues (CB, PayPal),  Confirmer sa commande et son règlement,  Consulter quotidiennement sa boite mails ou son compte en ligne afin de prendre connaissance d'éventuels manquements sur son dossier qui lui seraient signalés. La validation confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se fera via prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le Prestataire communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée. Le Prestataire se réserve le bouton « Procéder droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé d'une commande antérieure tant que le mois suivant lors litige n'est pas réglé. Le Prestataire se réserve le droit de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques ne pas enregistrer un paiement et ou de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de réception dans produits, un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois problème concernant la commande confirmée et payéereçue, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. Toute commande de certificat d'immatriculation ou d’enregistrement de cession d’un véhicule passée sur le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client l'internaute autorise Le Prestataire à effectuer en ses lieu et place et pour son compte les formalités administratives liées à l'opération d'immatriculation demandée lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeablesL'Acheteur doit donc pour tout dossier remplir le formulaire CERFA de procuration par mandat à un professionnel de l'automobile, ni remboursablesc'est à dire au profit du Prestataire. Les billets Internet non datés achetés via En passant commande d’une nouvelle carte grise sur le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) du Prestataire, l'Acheteur s'engage et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé certifie fournir des documents originaux non falsifiés et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies conformes aux originaux. Le Prestataire rappelle que l'Article 226-4-1 du Code Pénal sanctionne de ces documents2 ans d'emprisonnement et de 20.000 euros d'amende l'usurpation d'identité. De tels faits sont passibles L'usage de poursuites pénales, sans préjudice des dommages faux est puni de 10 ans d'emprisonnement et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu 150 000 euros d'amende (Articles 441-1 à 441-6 du préjudice subicode pénal).

Commandes. Article 2.1 L’acheteur doit renseigner l’ensemble des champs impératifs indiqués pour pouvoir enregistrer chaque étape de sa commande. La commande de l’Acheteur est prise en compte après : Les Commandes - acceptation des présentes conditions générales de billets électroniques sont soumises aux vente matérialisée par la validation obligatoire de la case à cocher « j’accepte l’intégralité des présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur conditions générales de vente » - acceptation du parcrécapitulatif de commande qui lui est soumis en cliquant sur le bouton « envoyer ma commande ». La commande de l’Acheteur devient définitive à compter de sa validation par ▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe)▇▇▇. Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement »par ▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ est formalisée par l’envoi d’un email récapitulatif à l’adresse email renseignée par l’Acheteur et demeure conditionnée à la disponibilité du produit. Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulativeEn cas d’indisponibilité du produit, ▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception ▇▇▇ s’engage à en informer l’Acheteur dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent 72 heures ouvrées à compter de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page l’envoi de l’e-mail récapitulatif de confirmation de commande. ▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ se réserve le droit de refuser ou de suspendre une commande effectuée par un Acheteur avec lequel un litige serait en cours. Les ventes en ligne proposées sur le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ sont à destination de sa commande. Article 2.6 : la France métropolitaine (Corse incluse). Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée frais de livraison en France métropolitaine (Corse incluse) afférents à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne l’Acheteur lui sont valables que sur la date choisie par le client lors indiqués avant finalisation de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeablesPour toute commande à destination des DOM-TOM et de l’étranger des conditions tarifaires de transport particulières s’appliquent. Dans ce cas, ni remboursablesl’Acheteur précise lors de sa commande, dans le formulaire des coordonnées, le lieu de livraison souhaité. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet Après validation de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement commande par l’Acheteur, un devis spécifique à la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé livraison lui est muni d’un codeadressé par ▇▇▇▇▇▇-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet▇▇▇▇▇▇▇▇▇. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet▇▇▇. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 L’Acquéreur sélectionne sur le Site les biens qu'il désire acquérir selon la procédure suivante : Les Commandes - L’Acquéreur clique sur le bouton "Ajouter au panier", - L’Acquéreur clique ensuite sur le bouton "Accéder à mon panier", - L’Acquéreur visualise le contenu de billets électroniques sont soumises aux son panier et peut retirer des pièces de son panier en cliquant sur le bouton "Supprimer". Il peut également continuer ses achats en cliquant sur le bouton "Continuer mes achats" ou valider son panier en cliquant sur le bouton "Valider mon panier", - L’Acquéreur se connecte à son compte ou en crée un s'il ne l'avait pas fait préalablement, - L’Acquéreur sélectionne le mode de mise à disposition de sa commande (livraison ou réception chez le Vendeur) et peut accéder au paiement en cliquant sur le bouton « Accéder au paiement », - L’Acquéreur valide sa commande et son entière acceptation des présentes CGV conditions générales de vente ainsi qu’au règlement intérieur que celles du parc. Article 2.2 : Pour passer une Vendeur concerné, et ce en cliquant sur le bouton "Accéder à la page de paiement"; - L’Acquéreur valide sa commande et son entière acceptation des présentes conditions générales et ce en cliquant sur le bouton "Accéder au paiement", - L’Acquéreur paye sa commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot - Un email de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder est adressé à l’Acquéreur concomitamment à la notification de la vente adressée au Vendeur, - Un courriel de validation du paiement »est adressé à l’Acquéreur. Mais le Le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées la commande est réalisé par le CLIENT s’il ne biais d’un prestataire de paiement dont l’Acquéreur et le Vendeur sont réputés avoir valablement pris connaissance et accepté les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commandeconditions générales. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes L'Utilisateur Acheteur sélectionne sur le site les produits du Revendeur qu'il désire acheter en suivant les étapes suivantes: 1. L'Acheteur se connecte à son compte ou en crée 2. L'Acheteur clique sur le bouton "Ajouter au panier"; 3. L'Acheteur clique ensuite sur le bouton "Accéder à mon panier"; 4. L’Acheteur visualise le contenu de billets électroniques sont soumises aux son panier et peut retirer des pièces de son panier en cliquant sur le bouton "Supprimer". Il peut également continuer ses achats en rajoutant des pièces dans son panier et une fois terminé, il peut valider son panier en cliquant sur le bouton « Valider mon panier »; 5. L'Acheteur sélectionne le mode de mise à disposition de sa commande (Livraison ou Enlèvement chez le(s) Revendeur(s)) et valide sa commande et son entière acceptation des présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur conditions générales de vente du parc. Article 2.2 : Pour passer une (des) Revendeur(s) concerné(s) par sa commande, chaque CLIENT devra s’identifier ainsi que son entière acceptation des présentes conditions générales d’utilisation et de vente d’▇▇▇▇▇▇.▇▇ ainsi que les conditions générales d’utilisation de MangoPay et ce en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot cliquant sur le bouton "Régler ma commande"; 6. L'Acheteur règle sa commande; 7. Un courriel de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au est adressé à l'Acheteur concomitamment à la notification de la vente adressée au(x) Revendeur(s); 8. Un courriel de validation du paiement »est adressé à l'Acheteur. Mais le paiement Il appartient à l'Acheteur de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors vérifier l'exactitude de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée par l'Acheteur sur le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ constitue la date choisie par formation d'un contrat conclu à distance entre l'Acheteur et le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billetRevendeur. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le Client passera commande conformément aux indications qui lui sont données sur le Site. Les Commandes de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, informations que le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier Client fournit à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant ALGOTHERM lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page sur son formulaire d’inscription doivent être complètes, exactes et à jour. En tout état de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICAcause, le CLIENT détient une preuve Client est responsable des informations saisies sur son formulaire d’inscription et lors de sa la prise de commande. En cas d’erreur (nom, adresse, etc. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement ), ALGOTHERM ne saurait être tenue pour responsable des manquements ou retards engendrés dans la livraison des Produits. La commande du Client ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant, ci-après précisé à l’article 5 des présentes. Autrement dit, le paiement par le client via son propre matérielClient formalise de manière ferme et définitive le contrat de vente à distance conclu avec ALGOTHERM. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA et au plus tard au moment de la livraison, le Client recevra une confirmation de commande par courrier électronique, accompagnée du formulaire pour l’exercice éventuel du droit de rétractation. Le récapitulatif de la commande doit être conservé, il constitue la preuve de la commande du Client et du contrat liant les Parties. ALGOTHERM se réserve le droit de ne peut appliquer rétroactivement pas accepter une commande pour un motif légitime tels que notamment un problème concernant la compréhension de la commande reçue, un problème prévisible concernant la livraison ou encore une anormalité des quantités commandées au regard des besoins courants d’un consommateur. Dans cette hypothèse, ALGOTHERM en informera le Client par courrier électronique dans les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet plus brefs délais ce afin de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors valider ou non l’acceptation de la commande. Ces billets Internet datés ALGOTHERM se réserve également le droit de ne sont ni échangeablespas satisfaire toute demande du Client qui serait exorbitante ou dérogatoire au droit commun et/ou à ses conditions générales ou en cas de litige en cours avec le Client, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés notamment en cas d’impayés de la part du Client concernant de précédentes commandes passées via le site Internet Site ou par tout autre moyen, ces cas de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci figure étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accèsconsidérés comme des motifs légitimes. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiquespareilles hypothèses, TERRA BOTANICA est la responsabilité deALGOTHERM ne pourra en droit de faire payer la différence avec le billetaucun cas être engagée. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : Les Commandes  Remplir le bon de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commandecommande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisi, chaque CLIENT devra s’identifier  Valider sa commande après l'avoir vérifiée en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifiéactivant le bouton « payer »,  Effectuer le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder paiement dans les 30 jours. Article 2.3 : conditions prévues (CB, PayPal),  Confirmer sa commande et son règlement,  Consulter quotidiennement sa boite mails ou son compte en ligne afin de prendre connaissance d'éventuels manquements sur son dossier qui lui seraient signalés. La validation confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se fera via prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le Prestataire communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée. Le Prestataire se réserve le bouton « Procéder droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé d'une commande antérieure tant que le mois suivant lors litige n'est pas réglé. Le Prestataire se réserve le droit de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques ne pas enregistrer un paiement et ou de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de réception dans produits, un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois problème concernant la commande confirmée et payéereçue, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. Toute commande d’enregistrement de cession d’un véhicule passée sur le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client l'Acheteur autorise Le Prestataire à effectuer en ses lieu et place et pour son compte les formalités administratives liées à l'opération d'immatriculation demandée lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeablesL'Acheteur doit donc pour tout dossier remplir le formulaire CERFA de procuration par mandat à un professionnel de l'automobile, ni remboursablesc'est à dire au profit du Prestataire. Les billets Internet non datés achetés via En passant commande sur le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) du Prestataire, l'Acheteur s'engage et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé certifie fournir des documents non falsifiés et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies conformes aux originaux. Le Prestataire rappelle que l'Article 226-4-1 du Code Pénal sanctionne de ces documents2 ans d'emprisonnement et de 20.000 euros d'amende l'usurpation d'identité. De tels faits sont passibles L'usage de poursuites pénales, sans préjudice des dommages faux est puni de 10 ans d'emprisonnement et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu 150 000 euros d'amende (Articles 441-1 à 441-6 du préjudice subicode pénal).

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes La commande n’engage l’Acquéreur que si elle est signée et/ou adressée par un représentant de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parcl’Acquéreur dûment mandaté à cet effet. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé Chaque commande effectuée par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande l’Acquéreur ne sera exigé devient définitive que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées lorsqu’elle est acceptée par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception Vendeur/Prestataire dans un délai de 14 joursquarante- huit (48) heures à compter de sa réception et que l’accusé de réception signé par le Vendeur/Prestataire, sur lequel il n’est porté ni modifications ni réserve, est reçu par l’Acquéreur. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent Toute acceptation de leur Commande. Article 2.5 : En conservant commande de marchandise et/ou en imprimant de commande de prestation par le Vendeur/Prestataire vaut acceptation sans réserve par celui- ci des présentes Conditions Générales d’achat de l’Acquéreur, la page reconnaissance d’en avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de confirmation ou tout autre de ses documents, notamment ses conditions générales de vente. A défaut d’acceptation de la commande dans le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICAdélai mentionné au présent article 2.2 des Conditions Générales, le CLIENT détient une preuve Vendeur/Prestataire est réputé d’accord sur l’ensemble des termes de sa cette commande. Dans ce cas, l’Acquéreur se réserve toutefois la possibilité d’annuler ladite commande sans préavis ni indemnité. Si le Vendeur/Prestataire accepte la commande en y émettant toutefois des réserves, dans le délai mentionné au présent article 2.2 des Conditions Générales, il doit en aviser l’Acquéreur dans un écrit séparé dans un délai de vingt-quatre (24) heures à compter de la réception de ladite commande. Dans ce cas, l’Acquéreur n’est plus lié par ladite commande à moins qu’il ne confirme son acceptation des modifications proposées par le Vendeur/Prestataire par écrit. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression 2.3 Le Vendeur/Prestataire est tenu d’étudier toute modification que l’Acquéreur peut souhaiter apporter à une commande acceptée selon les modalités de l’article 2.2 des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple)présentes Conditions Générales et d’y répondre dans toute la mesure de ses moyens. Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes Toute Commande ne peut être réalisée que lorsque l’Utilisateur s’est inscrit sur le Site. L’Utilisateur, lorsqu’il est connecté sur son compte, peut ajouter des Services à son panier virtuel. Il peut accéder au récapitulatif de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT son panier virtuel afin de confirmer les Services qu’il souhaite commander et effectuer sa Commande en appuyant sur le bouton “Commander". Il devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifiéensuite renseigner son adresse, le CLIENT remplira mode de livraison ainsi qu'un mode de paiement valable afin de finaliser la commande et de former efficacement le formulaire avec contrat de vente entre lui et la Société. L'enregistrement d'une Commande sur le détail Site est réalisé lorsque le Client accepte les CGV/CGU en cochant la case prévue à cet effet et valide sa Commande. Cette validation constitue une preuve du contrat de vente. La finalisation de la Commande implique l'acceptation des prix et des modalités de réalisations des prestations souhaitéestelles qu'indiquées sur le Site. Avant d’enregistrer définitivement une commandeUne fois sa Commande passée, le CLIENT Client en recevra confirmation par courrier électronique. Cette confirmation fera le récapitulatif de la Commande et des informations relatives à la réalisation de la ou des prestations. En cas de défaut de paiement, d'adresse erronée du Client ou autre problème sur le compte du Client, la Société se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu'à ce que le problème soit résolu. En cas d'impossibilité de réaliser la prestation, le Client en sera informé par courrier électronique à l'adresse qu'il aura fournie à la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenanceSociété. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation L'annulation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que prestation et son remboursement seront dans ce cas effectués, le mois suivant lors reste de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques la commande demeurant ferme et définitif. La Société pourra faire bénéficier le Client de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé réduction de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/prix, remises et rabais en fonction du nombre des Services commandés ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors fonction de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeablesrégularité des Commandes, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur selon les conditions fixées par la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billetSociété. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes Le Client sélectionne sur le site internet «▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ »..le forfait choisi qu’il désire commander auprès du Concierge. Le choix et l’achat d’un Service est de billets électroniques sont soumises aux la seule responsabilité du Client. Pour les commandes passées exclusivement sur internet, l’enregistrement d’une commande sur le site du Concierge est réalisé lorsque le Client accepte les présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa sélection commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (panier) et pourra article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. La vente de Services ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation confirmation de l’acceptation de la commande par le Concierge, par courrier électronique - et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix. Toute commande passée sur le site internet « ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Concierge. Le Concierge se fera via réserve le bouton « Procéder droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement »d’une commande antérieure. Mais Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le paiement système informatique du Concierge constituent la preuve de cette Commande l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Pour des services donnant lieu à l’établissement d’un devis préalable, la vente de Services ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 considérée comme définitive qu’après : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées - établissement d’un devis par le CLIENT s’il ne les a pas contestées Concierge et envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par lettre recommandée avec accusé courrier électronique. Les devis établis par le Concierge sont valables pendant une durée de réception dans un délai de 14 15 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent -validation du devis et des autres modalités éventuelles de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement fourniture des Services par le client via son propre matérielClient par courrier électronique. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les dits documents Services proposés sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet internet « ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ » Les Conditions Générales de TERRA BOTANICA ne sont valables que Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date choisie par le client lors de passation de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : 2-1 Les Commandes ventes de billets Services ne sont parfaites qu'après acceptation expresse et par écrit du devis par le client. La société Hemblem dispose de moyens de commande (y compris d'acceptation et de confirmation) électroniques sont soumises (DocuSign ou autres signatures électroniques) permettant aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login Clients de commander les services dans les meilleures conditions de commodité et mot de passe)rapidité. Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa sélection commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (panier) article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et pourra constituent une preuve du contrat. L’acceptation et la modifier à sa convenancesignature du devis valent engagement ferme du Client pour toute la durée de la prestation prévue. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation prise en compte de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement et la validation de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être sont confirmées par l'envoi d'un mail. Les données enregistrées dans le porteur légitime du billetsystème informatique de la société Hemblem constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Article 2.9 : Les billets Internet enfants2-2 En cas de commande d’une prestation de community management, entrées Famille les éventuelles modifications de la commande demandées par le Client ne seront prises en compte, dans la limite des possibilités de la société Hemblem, que si elles interviennent avant la réalisation du shooting photo. Elles devront être notifiées par écrit, huit jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des Services commandés, après signature par le Client d'un bon de commande spécifique et ajustement éventuel du prix. 2-3 En cas d'annulation de la commande par le Client moins de 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle 48 (quarante huit) heures avant le Shooting photo, une pénalité de 250€ sera appliquée. Si l’annulation de la commande intervient après la réalisation du shooting photo, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, une somme correspondant à 40% du prix total HT des Services sera acquise à la société Hemblem et facturée au Client, à titre de dommages et intérêts, en caisse réparation du préjudice ainsi subi. 2-4 Le contrat est conclu pour une durée déterminée. Il se reconduit tacitement à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accèschaque échéance pour une durée identique à celle de la première souscription. Le Client ne peut mettre fin au contrat au cours de la période pour laquelle il s’est engagé. En l’absence cas de pièces pouvant justifier rupture anticipée, le Client devra régler à Hemblem une somme correspondant à 40% du prix total HT de ces tarifs spécifiquesla prestation restant à courir jusqu’à la fin de la période. Le client qui souhaite empêcher la tacite reconduction du contrat devra adresser sa demande à la société Hemblem, TERRA BOTANICA est en droit au plus tard 30 jours avant la date d’échéance de faire payer la différence avec le billetcelui-ci, par tout moyen écrit. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.