Common use of Commandes Clause in Contracts

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.

Commandes. lorsque Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le Client passera commande conformément aux indications qui lui sont données sur le Site. Les informations que le Client souhaitera bénéficier des Services pour un fournit à ALGOTHERM lors d’une commande et/ou plusieurs Colissur son formulaire d’inscription doivent être complètes, exactes et à jour. En tout état de cause, le Client pourra passer Commande est responsable des informations saisies sur son formulaire d’inscription et lors de la prise de commande. En cas d’erreur (nom, adresse, etc.), ALGOTHERM ne saurait être tenue pour responsable des manquements ou retards engendrés dans la livraison des Produits. La commande du Client ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant, ci-après expédition précisé à l’article 5 des Colis à l’Entrepôtprésentes. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer CommandeAutrement dit, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi paiement par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) formalise de manière ferme et définitive le contrat de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis vente à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouperdistance conclu avec ALGOTHERM. Une fois les Services sélectionnésla commande payée, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation et au plus tard au moment de la Commandelivraison, le Client recevra une notification confirmation de l’expédition commande par courrier électronique, accompagnée du formulaire pour l’exercice éventuel du droit de rétractation. Le récapitulatif de la commande doit être conservé, il constitue la preuve de la commande du Client et du contrat liant les Parties. ALGOTHERM se réserve le droit de ne pas accepter une commande pour un motif légitime tels que notamment un problème concernant la compréhension de la commande reçue, un problème prévisible concernant la livraison ou encore une anormalité des Colis quantités commandées au regard des besoins courants d’un consommateur. Dans cette hypothèse, ALGOTHERM en informera le Client par courrier électronique dans les plus brefs délais ce afin de valider ou non l’acceptation de la commande. ALGOTHERM se réserve également le droit de ne pas satisfaire toute demande du Client qui serait exorbitante ou dérogatoire au droit commun et/ou à ses conditions générales ou en cas de litige en cours avec le Client, si cela est possiblenotamment en cas d’impayés de la part du Client concernant de précédentes commandes passées via le Site ou par tout autre moyen, par SMSces cas de figure étant considérés comme des motifs légitimes. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer En pareilles hypothèses, la réexpédition du ou des Colisresponsabilité deALGOTHERM ne pourra en aucun cas être engagée.

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier Toute commande implique de plein droit l'acceptation des Services pour un ou plusieurs Colisprésentes conditions générales de vente complétées, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis cas échéant, par nos conditions particulières. Toutes conditions contraires qui pourraient être stipulées par l'acheteur dans ses propres conditions générales d'achat, dans ses bons de commandes, dans sa correspondance sont annulées par les présentes et réputées non écrites à l’Entrepôtnotre égard. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Clientcommandes qui nous sont transmises s'entendent toujours sous réserve de notre acceptation, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous notre refus devant être motivé dans les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter trente jours de la réception de la notification commande. Toute commande sera considérée comme définitive 48 heures après l’envoi de l’accusé de réception de la réception du ou commande par la société IRATI INGREDIENTS. Par conséquent, en cas d’annulation d’une commande passé ce délai n’ayant donné lieu à aucune fabrication ni livraison, les sommes déjà versées à la société IRATI INGREDIENTS donneront lieu à un avoir qui devra être utilisé dans les 12 mois. Si aucune nouvelle commande n’est passée dans ce délai, ces sommes seront définitivement acquises à la société IRATI INGREDIENTS En cas d’annulation de commande, tous les frais engagés par IRATI INGREDIENTS inhérents à ladite commande seront facturés au donneur d’ordre qui s’engage à prendre livraison des Colis à l’Entrepôtcomposants approvisionnés et des quantités produites avant l’arrêt de fabrication. Compte tenu des aléas de fabrication liés au niveau de complexité des procédés industriels, le Client pourra visualiser les Colis reçus donneur d’ordre accepte que la quantité livrée puissent fluctuer de plus ou moins 10 % comparativement à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi la quantité commandée sans que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra la responsabilité d’IRATI INGREDIENTS ne puisse être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colisengagée.

Commandes. lorsque Toute passation de commande emporte adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Toute Prestation d’Analyse sollicitée ou toute commande de produits donne lieu à l’émission d’une offre écrite par la Société (ci-après dénommée « le Client souhaitera bénéficier Devis » ou « l’Offre ») sur support papier (fax ou courrier) ou sur support électronique, à laquelle sont jointes les présentes CGV ; Le Devis écrit accepté par antérieure à celle résultant des Services présentes CGV. Le paiement ne sera considéré comme effectué que lors de l’encaissement effectif du prix par la Société. En cas de non-paiement à l’échéance de tout ou partie des sommes dues, la Société sera en droit de réclamer, sans qu’une mise en demeure soit nécessaire, une pénalité de retard calculée par application d’un taux d’intérêt égal à 1% (un pour un ou plusieurs Coliscent) par mois du montant dû, sans qu’il puisse être inférieur à trois fois le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés taux d’intérêt légal, et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 € (quarante euros), sans préjudice du droit pour la Société de suspendre toutes les commandes en fonction des options choisies cours, et de solliciter le remboursement de tous les frais occasionnés par le Clientrecouvrement, amiable ou contentieux, des sommes dues supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire pour chaque Colis ou groupe frais de Colisrecouvrement susvisée. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi Toute contestation d’une facture par le Client devra être notifiée à la Société par courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai de 30 (Colissimo (La Postetrente) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A jours calendaires à compter de la réception date de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Clientfacturation. Le Client ne pourra commander procéder à aucune compensation entre les Services sommes dues à la Société au titre des Prestations d’Analyse et les sommes qui lui seraient dues par la Société à quelque titre que ce soit et pour quelque cause que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouperla Société. Une fois les Services sélectionnésPrestation d’Analyse ou la vente d’un Produit donne lieu à une facturation minimale de 50 € (cinquante euros) HT, quand bien même le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation coût de la Commande, le Prestation ou du produit serait inférieur. Toute réédition à la demande du Client recevra d’une facture ou d’un rapport d'analyse ou d’un rapport d’audit pourra donner lieu à une notification facturation de l’expédition 15 € (quinze euros) par document. La Société pourra conditionner la validité de l’offre au paiement d'un acompte au jour de l’acceptation du Devis pouvant aller jusqu'à 100% (cent pour cent) du prix de la Prestation d’Analyse ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des ColisProduit vendu.

Commandes. lorsque 4.1 Il est expressément rappelé et accepté par l’Utilisateur que le Site est strictement une plateforme de mise en relation en ligne par laquelle Tilli permet aux Clients de rentrer en relation avec des Prestataires en vue de passer des commandes de Services. Les contrats passés via le Site pour les besoins d’une commande de Service sont conclus directement entre le Client souhaitera bénéficier et le Prestataire. La responsabilité de Tilli ne pourra donc en aucun cas être recherchée du fait d’un quelconque dommage survenant à l'occasion, en relation ou à la suite de l’exécution des Services pour un ou plusieurs ColisCommandés. Les Commandes de Services sont passées exclusivement via le Xxxx.Xx Commande fait l'objet d'un récapitulatif comprenant notamment le Service sollicité, le Client pourra passer Commande après expédition Prix Total, l’adresse, la date, l’heure du rendez-vous, , etc. et des Colis à l’Entrepôt. Les Prestataires pouvant réaliser lesdits Services seront facturés en fonction proposés par Tilli au Client. Avant de valider une Commande, il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la Commande et de ses éléments, notamment le Prix Total et, le cas échéant, d'identifier et de corriger les erreurs. Le Client peut alors valider définitivement sa Commande, ce qui implique l'acceptation sans restriction ni réserve de l'intégralité des options choisies Conditions Générales de Vente. Aucune Commande ne sera acceptée si les Condition Générales de Vente et les Conditions Générales d'Utilisation ne sont pas acceptées préalablement par le Client. La prise en compte de la Commande et l'acceptation de celle-ci sont confirmées par l'envoi d'un mail au Client à l'adresse email indiquée par celui-ci dans son Formulaire Client. Le Prestataire est parfaitement libre de d’accepter ou de refuser d’exécuter la Commande et ce, quel que soit le motif que ce soit. Le Prestataire, ayant le statut d’auto-entrepreneur, n’est en effet lié par aucun contrat de travail et aucun lien de subordination vis-à-vis de Tilli. Le Prestataire s’engage et garantit toutefois qu’il n’acceptera de réaliser que les Services pour chaque Colis ou groupe lesquels il dispose de Colis. Avant de passer Commandel’expérience, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) des compétences et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi savoir-faire nécessaires à leur parfaite exécution et pour répondre aux besoins exprimés par le Client (Colissimo (La Poste) et pour lesquels il dispose du temps nécessaire pour respecter le délai de livraison prévu. Le Prestataire concerné doit alors confirmer ou DHL) non sa disponibilité et son souhait de l’adresse réaliser les Services Commandés sur l’application mobile mise à disposition du Prestataire par Tilli. Dès réception de destination cette confirmation par Tilli, une confirmation et un récapitulatif comprenant notamment le Service sollicité, le Prix Total, l’adresse, la date, l’heure du Colisrendez-vous, etc. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût sont adressés au Client par email. En cas de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque refus et/ou d’indisponibilité du Prestataire pour la réalisation des Services Commandés, Tilli en avertira le Client passera Commande. Dans tous les caspar email, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du SMS ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique appel téléphonique suivant l’urgence et, si cela est dans la mesure du possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colislui proposera un autre Prestataire pouvant réaliser lesdits Services.

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite par le Client, pour chaque Colis ou groupe Vendeur sous la forme d’un accusé de Colis. Avant réception de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation commande normalisé émanant de l’administration des ventes du temps de transport Vendeur et (à compter du départ du Colis de l’Entrepôtii) et du prix, qui seront fonction la signature des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeur. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (Colissimo (La Posteprospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ou DHL) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de l’adresse modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de destination du Colismodifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque cas où le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord passe une commande auprès du Client sera demandé avant validation Vendeur sans avoir procédé au paiement de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt(des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client pourra visualiser les Colis reçus puisse prétendre à l’Entrepôt sur son Compte Clientune quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client pourra reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Services Produits. A cet égard, il lui appartient de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi s’assurer que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le Site Internetplan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le regroupement de plusieurs Colis pourra Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être effectué en un ou deux Colis respectés et pourra entraîner aucune exception sauf accord préalablement donné par le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après biais d’une validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colisécrite ne sera acceptée.

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un Les commandes de l’Acheteur sont subordonnées à l’envoi d’un accusé réception correspondant. L’Acheteur ne peut céder les droits attachés à la présente commande sans accord du Vendeur. Toutes clauses ou plusieurs Colisconditions particulières d’achat figurant sur une commande de l’Acheteur qui seraient en opposition avec les présentes conditions seront considérées comme nulles. Tout acompte reçu à la commande est définitivement acquis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés sauf en fonction des options choisies cas de non délivrance du Matériel par le ClientVendeur, pour chaque Colis ou groupe dans un délai de Colistrois mois après mise en demeure par l’Acheteur par courrier recommandé avec accusé de réception. Avant La modification de passer Commande, la commande sur demande de l’Acheteur peut entraîner la modification des délais de livraison et le Client peut réaliser une estimation prix du temps Matériel. En cas d’annulation de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi la commande acceptée par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les casVendeur, l’accord du Client sera demandé avant validation la partie de la Commande. La Commande se déroulera commande exécutée ou en cours d’approvisionnement à la date de la façon suivante : A compter de la réception de la notification écrite d’annulation devra être payée par l’Acheteur. En outre, le Vendeur pourra, soit conserver tout acompte versé à titre de dommages et intérêts soit réclamer à l’Acheteur des dommages et intérêts pour compenser son préjudice. Par commande en cours d’approvisionnement, on entend non seulement la partie de la réception du ou des Colis commande en cours d’exécution, mais également les approvisionnements en stocks spécifiques liés à l’Entrepôt, la commande et existants chez le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choixVendeur, ainsi que les Services optionnels stocks liés à la commande qui n’auraient pu être annulés auprès des fournisseurs et sous-traitants du Vendeur. La partie de la commande exécutée sera facturée à un coût déterminé par le Vendeur, en fonction du coût des matières et des frais de main-d’œuvre utilisés pour réaliser cette commande. Ces frais seront facturés augmentés d’une marge bénéficiaire appropriée des coûts et frais justifiés encourus pour aboutir à une transaction en plus selon le prix indiqué sur le Site Internetvertu des présentes. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué Vendeur, en un ou deux Colis et pourra entraîner lien avec le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeurconstructeur, notamment en fonction des dimensions des Colis se réserve le droit d’apporter à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément production toutes modifications liées à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colisl’évolution technique.

Commandes. lorsque Toute passation de commande emporte adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Toute Prestation d’Analyse sollicitée ou toute commande de produits donne lieu à l’émission d’une offre écrite par la Société (ci-après dénommée « le Client souhaitera bénéficier des Services pour un Devis » ou plusieurs Colis« l’Offre ») sur support papier (fax ou courrier) ou sur support électronique, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies laquelle sont jointes les présentes CGV ; Le Devis écrit accepté par le Client, pour chaque Colis comportant acceptation des présentes CGV, retourné sur support papier ou groupe sur support électronique, vaut passation de Coliscommande. Avant Le Devis mentionne sa durée de passer Commandevalidité. Le Devis complète ou peut modifier les présentes CGV et constitue à ce titre des conditions particulières applicables au Contrat. L’exécution de la Prestation d’Analyse ne pourra débuter, le Client peut réaliser une estimation après réception par la Société du temps Devis accepté, que sous réserve de transport (à compter la réception par la Société du départ du Colis de l’Entrepôtou des échantillon(s) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHLdevant être analysé(s) et de l’adresse de destination du Colisl’ensemble des informations nécessaires identifiées dans le Devis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation Le bénéfice de la Commande. La Commande se déroulera commande est personnel au Client et ne peut être cédé à quelque personne que ce soit, sans l’accord préalable et exprès de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte ClientSociété. Le Client pourra commander les Services autorise expressément la Société, pour quelque cause que ce soit, à sous-traiter l’exécution de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera la commande à l’adresse toute personne de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internetsous réserve d’en être informé et de donner son accord. Le regroupement Toute condition particulière à une commande existante ne s’appliquera pas automatiquement aux commandes suivantes. Chaque offre de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé la Société acceptée par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6sera traitée comme un contrat distinct. Après validation de la Commande, Toute prestation additionnelle demandée par le Client recevra sur des échantillons reçus par la Société donnera lieu à l’émission d’un nouveau Devis et sera traitée comme une notification nouvelle commande, pouvant notamment impliquer de l’expédition nouveaux délais indicatifs d’exécution. Tout service logistique de collecte de l’échantillon ou de prélèvement en dehors du laboratoire devra être payé en totalité, sauf s’il a été annulé ou des Colis modifié par courrier électronique etle client au moins 48 heures à l’avance pour une collecte, si cela est possible96 heures à l’avance pour un prélèvement, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Coliset une semaine à l’avance pour un audit.

Commandes. lorsque Les commandes passées par téléphone, mail, fax ou via le Client souhaitera bénéficier site internet de la société Labo 144 engagent le client dès réception. La réception des Services pour un ou plusieurs Colismarchandises vaut notification de commande. La société Labo 144 étant une société de distribution, le Client pourra passer Commande après expédition il appartient au client de définir lui-même ses besoins et de vérifier les compatibilités des Colis à l’Entrepôtproduits commandés. Le client est donc seul responsable des choix de matérielset de logicielsy répondant. Les Services seront facturés clients peuvent commander par l’intermédiaire du site internet de la société Labo 144 qui est mis à leur disposition ; ce service est gratuit. Les identifiants, codes d’accès sont strictement confidentiels et ne doivent en fonction aucun cas être remis à des options choisies par tiers. Le client est seul responsable de la gestion de ces accès et en cas d’usurpation d’accès la société Labo 144 décline toute responsabilité. En cas d’erreur dans la transcription (affichage) des prix sur le Clientsite de la Société Labo 144, pour chaque Colis la vente sera réputée ne pas avoir été conclue au prix erroné. Le client recevra un rectificatif de commande (avant ou groupe après la livraison des marchandises, afin de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et régulariser l’erreur d’affichage du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par . Le client devra valider le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation rectificatif auprès de la Commandesociété Labo 144 à réception de celui-ci. La Commande Société Labo 144 se déroulera de la façon suivante : A réserve le droit, à compter de la réception de la notification commande sous quelque forme qu’elle soit, de l’accepter, d’émettre des réserves ou la rejeter. L’indisponibilité d’un produit, dû soit à une rupture de stock, soit à sa suppression de notre catalogue, soit à l’arrêt du produit par le fabricant, ne pourra entraîner aucune annulation de la réception du commande globale et ne donnera droit à aucune indemnité de la part de la société Labo 144. Seuls les produits disponibles seront donc livrés et facturés. La société Labo 144 ne gérant pas les reliquats les produits non disponibles seront considérés comme définitivement supprimés de la commande, charge au client de donner ordre à la société Labo 144 de le remplacer, ou des Colis à l’Entrepôtpas, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse par un autre matériel de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés choix et de modifier en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa conséquence la commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.initiale

Commandes. lorsque Vous pouvez passer commande sur le Client souhaitera bénéficier des Services pour un site Internet : xxx.xxxxx-xxxxxxxxxx.xx ou plusieurs Colis, sur le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôtsite xxx.xxxxxxxxxx.xx Les informations relatives aux commandes sont en français. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe Lors de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant la validation de la Commandecommande ces informations vous seront confirmées. La Commande se déroulera Si un problème survient, notamment en ce qui concerne l’approvisionnement et Toute commande implique l’adhésion, sans réserve, aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes les autres conditions à l’exception de celles qui ont été expressément acceptées par le vendeur et qui auraient fait l’objet d’un dispositif particulier. Toute commande, pour être prise en compte, doit être passée par écrit et n’est considérée comme parfaite et acceptée qu’après acceptation du vendeur. L’acceptation de la façon suivante : A commande par le vendeur, or internet, résulte de l’établissement de la facture et des conditions générales de vente. L’acceptation, par le vendeur, des commandes passées par internet, résulte de l’envoi de la facture. À compter de cette date, la réception commande est réputée ferme et définitive. Aucune modification demandée par l’acheteur ne pourra être prise en compte après le passage d’une commande ferme et définitive. En cas de changement dans la situation de l’acheteur, mettant en péril les créances que le débiteur détient vis-à-vis de son créancier, ainsi qu’en cas de force majeure, le vendeur se réserve le droit d’annuler totalement ou partiellement la vente. Une fois enregistrée, la conformation de la notification commande passée et les éléments d’information fournis constitueront la preuve de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur transaction passée entre la société SPORT INTENDANCE et son Compte Clientclient. Le Client pourra commander les Services récapitulatif de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, la commande ainsi que les Services optionnels qui présentes conditions générales de vente seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé communiqués à l’acheteur par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colisemail.

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services 2.1 Passation de commande - Toute commande devra être confirmée par écrit par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte de l’expéditeur, et de son représen- tant légal pour un les personnes morales, ou plusieurs Colistélécopie) et préciser la quantité, la marque, le Client pourra passer Commande après expédition type et les références des Colis à l’Entrepôtproduits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les Services seront facturés en fonction des options choisies commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation de la commande donnée par le ClientVen- deur. Toute acceptation écrite émise par le Vendeur de commande verbale de l’Acheteur rappelant les points à préciser visés ci-dessus (quantité, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueurlieu, largeurdate de livraison, hauteurrétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de son poidsl’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) vaut commande définitive de la part de ce dernier. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice de la commande est personnel à l’Acheteur et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, ne peut être cédé sans l’accord du Client sera demandé Vendeur. Toute modification ou annulation de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant validation l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la Commandecommande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. La Commande Le Vendeur se déroulera réserve le droit de la façon suivante : A compter refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de la réception de la notification de la réception du paiement serait en cours ou des Colis à l’Entrepôt, le avec un Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Clientqui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou est seul responsable des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon informations le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnésconcernant, le Client devra payer le montant Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs de sa commande conformément à l’article 6. Après validation coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur de la Commandecommande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le Client recevra compte du Client. Pour toute question relative à une notification de l’expédition commande, une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMSVendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.2.2

Commandes. lorsque Les Clients passeront leurs commandes de Produits par courrier postal, courrier électronique, ou télécopie en indiquant les références, la quantité et le prix des Produits commandés ainsi que le lieu et la date de livraison souhaitée. Les ventes ne seront parfaites qu’après envoi de la confirmation écrite de la commande du Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colispar Pms Industrie ainsi que, le Client pourra passer Commande cas échéant, après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi versement par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse l’acompte demandé par Xxx Industrie. Pms Industrie confirmera dans l’accusé de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous réception les casréférences, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôtquantité, le Client pourra visualiser prix, les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Clientconditions de paiement des Produits commandés ainsi que le lieu et la date de livraison estimée. Le Client pourra commander les Services sera tenu de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis signaler par courrier électronique etou télécopie toute erreur ou omission éventuelle figurant dans l’accusé de réception dès réception. A défaut, la commande sera considérée comme définitive et aucune contestation ne sera acceptée. Pms Industrie pourra exiger pour tout nouveau Client, toute commande de produits non stockés ou répondant à des critères particuliers ou d’un montant exceptionnel le paiement de la commande au moment de la confirmation de celle-ci ou le versement d’un acompte sur le prix de la commande. Les éventuelles modifications demandées par le Client ne pourront être prises en compte que si cela est possiblecelles-ci sont notifiées par écrit, ces modifications étant acceptées dans la limite des possibilités de Pms Industrie et à sa seule discrétion. Toute demande d’annulation d’une commande devra faire l’objet d’un accord exprès de Pms Industrie, cette dernière ayant toute latitude de la refuser. En cas d’annulation partielle ou totale de la commande par SMSle Client pour quelque raison que ce soit hormis la survenance d’un cas de force majeure, l’acompte ainsi que toute somme versée par le Client préalablement à ladite annulation sera de plein droit acquis à Pms Industrie et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement, sauf accord exprès contraire de Pms Industrie Si aucun acompte n’a été exigé par Pms Industrie, une somme correspondant à 100 % de la facture totale sera acquise à Pms Industrie, à titre de réparation forfaitaire du préjudice subi. Le Une commande acceptée par Pms Industrie pourra être annulée par Pms Industrie dans les cas suivants et ce, sans indemnité d’aucune sorte : survenance d’un cas de force majeure, défaut de disponibilité des Produits et modification de la situation financière ou juridique du Client disposera d’un lien permettant de tracer auxquels cas les versements éventuellement effectués par le Client à la réexpédition du ou des Colisdate d’annulation seront intégralement remboursés.

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le ClientToute commande, pour chaque Colis être prise en compte, doit être passée par écrit ou groupe par tout moyen technologique équivalent permettant de Coliss’assurer la preuve de l’accord contractuel. Avant Elle doit comporter les mentions suivantes : mention « bon de passer Commandecommande », indications utiles à la facturation, numéro de TVA intra communautaire le Client peut réaliser une estimation cas échéant, référence et désignation du temps de transport (à compter Produit ou du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prixService, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par les spécifications techniques le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choixcas échéant, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés quantité et unité de commande du Produit. La conclusion du contrat de vente ou du contrat de prestations de services n’est parfaite qu'après acceptation expresse du bon de commande par le Fournisseur se matérialisant par l’envoi à l’Acheteur d’un accusé de réception de ladite commande, transmis par courrier, courriel ou tout autre procédé équivalent et du paiement d’un acompte à la commande le cas échéant. Les Produits sont fournis aux tarifs du Fournisseur en plus selon vigueur au jour de la passation de la commande, et, le cas échéant, dans la proposition commerciale spécifique adressée à l'Acheteur. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée par le Fournisseur. Toute commande acceptée par le Fournisseur ne peut faire l'objet d'une modification ou d'une annulation par l’Acheteur sans l'accord exprès du Fournisseur. Cette modification ou cette annulation doit être notifiée par écrit avec accusé de réception dans le délai de 8 jours suivant l’accusé de réception de commande et avant l'expédition des Produits ou le début de l’exécution de la Prestation de Services. En cas d’annulation de la commande acceptée par le Fournisseur, une somme correspondant à l’avancement de la prestation (conditionnement, débours et frais engagés, déplacement, etc…) sera acquise au Fournisseur et facturée à l’Acheteur, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi. Ce montant sera communiqué à l’Acheteur au moment de l’annulation de sa commande. En cas d’annulation de la commande acceptée par le Fournisseur et dans le cas où l’Acheteur aurait versé un acompte, la somme correspondante sera conservée par le Fournisseur. Après l'expédition des Produits ou le début de l’exécution de la prestation de service, toute commande est réputée ferme et définitive. Toute annulation postérieurement à ces évènements obligera l’Acheteur à verser au Fournisseur le prix indiqué sur convenu sans préjudice de tous dommages et intérêts que le Site InternetFournisseur pourrait solliciter. Le regroupement Fournisseur se réserve le droit d'apporter toutes modifications de plusieurs Colis pourra être effectué en un disposition, de forme, de dimensions ou deux Colis de matières à ses Produits dont les gravures et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement les descriptions figurent sur ses imprimés ou site internet à titre de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colispublicité.

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste) ), DHL, UPS ou DHLSodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.

Commandes. lorsque le Client souhaitera bénéficier Un devis ou une proposition d'intervention sera réalisé pour toute prestation. Sauf mention contraire figurant aux Conditions Particulières, la durée de validité des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôtpropositions est de 30 jours. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe Pour confirmer sa commande de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) manière ferme et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnésdéfinitive, le Client devra payer retourner le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation devis ou la proposition sans aucune modification: - soit par courrier postal daté, signé par une personne ayant pouvoir d'engager la société accompagné de la Commande, le Client recevra une notification mention « Bon pour Accord » ainsi que du cachet commercial de l’expédition du ou des Colis la société ; - soit par courrier électronique et, si cela est possible, mentionnant les références du devis ou de la proposition et exprimant son consentement ; - soit en approuvant le devis sur l'espace client en ligne mis à disposition par SMS. le Prestataire ; Le Client disposera d’un lien permettant pourra aussi confirmer sa commande par l'émission d'un bon de tracer commande selon les formats et modalités qui lui sont propres étant entendu que le bon de commande devra reprendre à l'identiques les Conditions Particulières de la réexpédition proposition du ou Prestataire. Lorsque les procédures internes du Client requièrent l'émission d'un bon de commande préalablement au paiement de toute facture, la confirmation de commande de la part du Client n'est considérée comme acquise qu'à la réception par ImprO2 du bon de commande, indépendamment du recours à une des Colisautres formes d'approbation définies ci-dessus. Lorsque les Conditions Particulières prévoient le versement d'un acompte, la commande ne sera définitivement confirmée qu'à réception du paiement correspondant. A défaut de réception de la confirmation de commande du client et le cas échéant de l’acompte, au minimum 8 jours calendaires avant le début de la prestation et avant la date d’expiration de la proposition, celle-ci est considérée comme annulée et le Prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La confirmation de la commande par le Client implique l’adhésion pleine et entière et sans réserves du client aux présentes CGV.