Accord intégral. L’ensemble des stipulations des Conditions Générales de vente constituent l’intégralité de l’accord entre SGE « Jardin des Belles » et le Client eu égard à son objet et remplace et annule toutes déclarations, négociations, engagements, communications orales ou écrites, acceptations, ententes, conventions et accords préalables entre les parties.
Accord intégral. 14.1 Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre tout utilisateur et nous en relation avec l'utilisation de ou de toute transaction sur la Plateforme. Ces conditions remplacent et éteignent tous les autres accords, promesses, assurances, garanties, représentations et ententes entre tout utilisateur et nous, qu'ils soient écrits ou oraux, en relation avec l'utilisation de ou de toute transaction sur la Plateforme.
Accord intégral. Les présentes conditions générales avec la convention / le contrat de formation, le programme associé, le règlement intérieur et, le cas échéant, le protocole individuel de formation, constituent l’intégralité des documents contractuels opposables entre les parties.
Accord intégral. Les accords de service applicables constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre J. J. Xxxxxx et vous en ce qui concerne les transactions envisagées dans ce document et remplace toutes les communications ou tous les accords oraux ou écrits antérieurs ou contemporains en ce qui concerne le sujet traité. Aucun usage commercial, ni aucune autre pratique ou méthode de négociation régulière entre vous et
Accord intégral. Les présentes conditions générales et leur annexe constituent l'accord final, intégral et exclusif entre l’Acheteur et le Vendeur s'agissant de la vente des Produits qui ne pourra être régie par aucun autre accord écrit ou verbal.
Accord intégral. L’accord ainsi que les présentes conditions (collectivement nommés ci-après l’« accord ») constituent l’intégralité de l’accord entre les parties et remplacent tous les accords antérieurs écrits ou oraux concernant les produits et services. Ces conditions s’appliquent à l’accord à l’exclusion de toutes autres conditions que l’acheteur chercherait à imposer ou à inclure, ou qui seraient impliquées par le secteur, la coutume, la pratique ou le cours des affaires. Ces conditions sont également disponibles en ligne à xxx.xx.xxxxxxx.xxx. Le vendeur peut modifier ces conditions à tout moment et à sa seule discrétion. Ces conditions s’appliquent à la fourniture de biens et de services, sauf s’il est spécifié qu’elles ne s’appliquent qu’aux uns ou aux autres. Des conditions spéciales peuvent s’appliquer en ce qui concerne les services d’assistance logicielle et/ou d’autres services spécifiques si elles sont convenues entre les parties.
Accord intégral. La présente Garantie constitue l‟accord intégral et remplace tous accords écrits et oraux précédents et toutes conventions écrites et orales précédentes entre le Garant et le Bénéficiaire en relation avec son objet. DONT ACTE, le Garant a confié à ses travailleurs habilités la mission d‟exécuter et de livrer la présente Garantie à partir de la date susmentionnée. Pour et au nom de : PAR Nom: Titre: Signature :
Accord intégral. (a) Le présent accord constitue l’intégralité de l’accord entre les parties et prévaut sur tout accord, négociation ou déclaration antérieur(e), à ce sujet, qu’il soit oral ou écrit.
Accord intégral. Le Contrat constitue l’accord intégral entre dōTERRA et moi. Toute promesse, déclaration, offre, ou autre communication non expressément indiquée dans le Contrat est nulle ou sans effet. En cas de conflit ou d’incompatibilité entre le présent contrat de conseiller bien- être et le manuel des politiques (dans leur forme actuelle ou tels que modifiés ultérieurement), le manuel des politiques l’emporte. Les clauses de cette section 9 de même que les engagements pour protéger les secrets commerciaux, les informations confidentielles, la propriété intellectuelle et d’autres documents exclusifs de dōTERRA, tels que spécifiés dans le manuel des politiques, demeureront en vigueur après la fin du Contrat. Je conviens que, malgré tout délai de prescription contraire, toute réclamation ou action que j’aimerais intenter contre xxXXXXX pour tout acte ou toute omission en rapport avec le Contrat doit l’être dans un délai d’un (1) an suivant la date de l’acte ou de l’omission présumés donnant lieu à la réclamation ou à la cause de l’action.
Accord intégral. Les CGPS dont Vous avez préalablement accepté le contenu constituent, avec tout document qu’elles visent l’intégralité des conditions qui s’appliquent à nos relations avec tout usager du Site internet et elles s’appliquent par préférence à toute autre disposition antérieure, toute discussion ou accord antérieur, tous pourparlers, correspondance, négociation qui seraient intervenus avant la présente diffusion des CGPS ou toutes conditions générales de services ou d’usage antérieures.