Type de Licence Clauses Exemplaires

Type de Licence. Votre licence sur un Produit sera une licence du type « Utilisateur Nommé » (ou « Named User ») ou bien une licence du type « UC » ou (« CPU »), selon ce qui est précisé sur un bon de commande. Chaque Licence ‘Utilisateur Nommé’ sur un Produit donne à un Utilisateur Nommé le droit d’accéder à, et d’utiliser, ce Produit dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production. Chaque licence ‘UC’ sur un Produit vous donne le droit d’affecter le Produit à une UC unique dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production, pour utilisation au profit d’un nombre non précisé d’Utilisateurs Nommés.
Sample 1Sample 2Sample 3See All (8)
Law Insider
+
Microsoft® Word Add-in

Get the Official Word Add-in

Open in AppSource
Add to Word Now
Type de Licence. Votre utilisation de nos Produits dans le cadre du Service MCE sera sous licence du type « Utilisateur Nommé » (ou « Named User ») ou bien sous licence du type « UC » ou (« CPU »), comme précisé sur un bon de commande. Chaque Licence ‘Utilisateur Nommé’ sur un Produit utilisé dans le cadre du Service MCE donne à un Utilisateur Nommé le droit d’accéder à, et d’utiliser, ce Produit dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production. Chaque licence ‘UC’ sur un Produit utilisé dans le cadre du Service MCE vous donne le droit d’affecter le Produit à une UC unique dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production, pour utilisation au profit d’un nombre non précisé d’Utilisateurs Nommés.
Sample 1Sample 2Sample 3See All (4)
Type de Licence désigne une licence utilisateur, Serveur, Basée sur la Capacité ou Utilisateur Désigné. Les Types de Licence peuvent être utilisés individuellement ou en association avec d’autres Types de Licence.
Sample 1
Type de Licence. 2.1. Licence Utilisateur Désigné : désigne une licence d’utilisation du Logiciel exclusivement réservée à une personne désignée.
Sample 1
Type de Licence. Votre utilisation de nos Produits dans le cadre du Service MCE sera sous licence du type « Utilisateur Nommé » (ou « Named User »), comme précisé dans une commande. Chaque licence « Utilisateur Nommé » sur un Produit utilisé dans le cadre du Service MCE donne à un Utilisateur Nommé le droit d’accéder et d’utiliser ce Produit dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production.
Sample 1
Type de Licence. Votre utilisation de nos Produits dans le cadre du Service MCE sera sous licence du type « Utilisateur Nommé » (ou « Named User ») ou bien sous licence du type « UC » ou (« CPU »), comme précisé dans une commande. Chaque licence
Sample 1
Type de Licence. (a) Mono-utilisateur : Si vous détenez une Licence pour un utilisateur, le Programme et les données associées peuvent : (i) être installés sur : un seul ordinateur ou poste de travail, assistant numérique personnel, téléavertisseur, « téléphone intelligent » ou autre type périphérique électronique que vous possédez ou utilisez et sur lequel le Programme peut être utilisé (un « Périphérique Client »); et (ii) être utilisés et consultés uniquement par la personne ayant l'octroi d'une licence. Sauf stipulation contraire énoncée dans les présentes, les composantes du Programme ne peuvent pas être installées ou utilisées individuellement ou conjointement, en tout ou en partie, sur plus d’un Périphérique Client. Nonobstant les dispositions précédentes, la composante du gestionnaire de connexion peut être installée sur un serveur et utilisée par seulement un Périphérique client afin d'héberger seulement le fichier de données de l'entreprise. Vous pouvez acheter des licences supplémentaires si vous souhaitez installer le Programme sur un Périphérique Client additionnel à des fins de sauvegarde ou d'utilisation à domicile/à distance.
Sample 1
Type de Licence 
Sample 1

Related to Type de Licence

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Période d’essai Article 5

  • Durée de la convention La Convention est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée à tout moment à l’initiative du CLIENT ou de la BANQUE.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.