Licence « Utilisateur nommé Clauses Exemplaires

Licence « Utilisateur nommé signifie que l’accès au Logiciel est limité aux membres de l’organisation du Client nommément désignés par ce dernier et pour lesquels des licences ont été valablement acquises en vertu du présent Contrat. Le Client est en droit de changer les Licences Utilisateurs nommés pour autant qu’aucune Licence Utilisateur nommé ne soit modifiée plus d’une fois par mois calendaire.
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Licence « Utilisateur nommé signifie que l'accès au logiciel Simcenter est limité à un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Une licence Utilisateur nommé ne peut pas être utilisée par plusieurs personnes. Le Client peut réassigner une licence Utilisateur nommé à une personne différente une fois par mois civil.
Sample 1
Licence « Utilisateur nommé signifie que le logiciel peut être installé sur un (1) serveur du site spécifié dans le LSDA, et que l’accès au Logiciel est limité aux membres de l’organisation du Client nommément désignés par ce dernier et pour lesquels des licences ont été valablement acquises pour ce site en vertu du présent Contrat. Le Client est en droit de changer des licences d'Utilisateurs nommés à condition qu’aucune licence d'Utilisateur nommé individuelle ne soit modifiée plus d’une fois par mois calendaire.
Sample 1
Licence « Utilisateur nommé signifie que l'accès au Logiciel COMOS est limité au nombre maximum d'Utilisateurs autorisés indiqué sur le Bon de commande. Une licence Utilisateur nommé ne peut pas être utilisée par plusieurs personnes. Le nom spécifié de l'Utilisateur autorisé peut être modifié moyennant le paiement de frais supplémentaires ("Frais de changement de nom"). Nonobstant toute disposition contraire de l'Accord, les licences Utilisateur nommé permettent aux Utilisateurs autorisés d'accéder au Logiciel COMOS en dehors du Territoire via une connexion au réseau du Client dans le domaine dans lequel se trouve le Logiciel du serveur COMOS.
Sample 1
Licence « Utilisateur nommé signifie que l'accès au Logiciel MOM est limité à un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Une licence Utilisateur nommé ne peut pas être utilisée par plusieurs personnes. Le Client peut réassigner une licence Utilisateur nommé à une personne différente une fois par mois calendaire.
Sample 1

Related to Licence « Utilisateur nommé

  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • Conditions d’utilisation 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.

  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Clause résolutoire Le présent contrat sera résilié de plein droit : - en cas de défaut de paiement du loyer, des provisions de charge, ou de la régularisation annuelle de charge - en cas de défaut de versement du dépôt de garantie - en cas de défaut d’assurance des risques locatifs par le locataire (sauf si le bailleur a souscrit une assurance pour le locataire) - en cas de trouble de voisinage constaté par une décision de justice

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.