Taux horaire Clauses Exemplaires

Taux horaire. Il est convenu d’un taux horaire net de : qui correspond à un taux horaire brut de (à remplir) Chaque année, à la date d’anniversaire du contrat, ce taux horaire peut bénéficier, après négociation entre les parties, d’une augmentation équivalente à (à cocher) :  2% ;  4% ;  Autres montants supérieurs à 4% : ………………………………… Certaines situations particulières sont rémunérées de la façon suivante (cocher la ou les case(s) correspondantes) :  Accueil le samedi : taux horaire majoré de 50%  Accueil le dimanche : taux horaire majoré de 100%  Accueil les jours fériés travaillés : taux horaire majoré de 100%  Accueil spécifique (enfant demandant une plus grande attention) : taux horaire majoré de %. Cette spécificité peut être prévue dès le départ ou peut survenir par la suite temporairement ou non (à préciser dans les clauses particulières).  Accueil la nuit : taux horaire normal (D)
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Taux horaire. Il est convenu d’un taux horaire net de : qui correspond à un taux horaire brut de € (à remplir) Chaque année, à la date d’anniversaire du contrat, ce taux horaire peut bénéficier, après négociation entre les parties, d’une augmentation équivalente à (à cocher) :  2% ;  4% ;  Autres montants supérieurs à 4% : ………………………………… Certaines situations particulières sont rémunérées de la façon suivante (cocher la ou les case(s) correspondantes) :  Accueil le samedi : taux horaire majoré de 50%  Accueil le dimanche : taux horaire majoré de 100%  Accueil les jours fériés travaillés : taux horaire majoré de 100%  Accueil spécifique (enfant demandant une plus grande attention) : taux horaire majoré de %. Cette spécificité peut être prévue dès le départ ou peut survenir par la suite temporairement ou non (à préciser dans les clauses particulières).  Accueil la nuit : taux horaire normal (D) Horaire mensualisé (C) x taux horaire (D) = salaire mensuel de base (E1) Le cas échéant, intégrer les heures majorées régulières dans le salaire mensuel de base E1 en ajoutant le résultat du calcul suivant : (Nombre d’heures majorées hebdomadaire x ….. semaines ) x la majoration* = majoration mensualisée 12 Les heures majorées sont celles effectuées à partir de la 46e heure par semaine. Pour le montant de la majoration, se reporter à l’article 3.2.3. * C’est la différence entre le taux horaire majoré et le taux horaire normal qui doit être ici appliqué.
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Taux horaire. Le montant de la facture mensuelle de base sera de €. Le montant de la facturation pourra être plus élevé que le montant ci-dessus pour tenir compte des ajustements liés aux heures supplémentaires effectuées dans le mois. Tout accueil entamé en dehors du cadre du contrat est dû par tranche d’1/2 heure.
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Taux horaire. ⮚ Les frais de dépannage (heures de travail) sont facturés 175.00 CHF/HT par heure. ⮚ Les frais déplacements sont facturés en sus au tarif forfaitaire par région disponible en annexe 1 ⮚ Les interventions s’entendent au départ de nos locaux. Pour une intervention avant 7.00 heures et après 18.00 heures, ainsi que les samedis, COMMEND AG facture un supplément de 25%. Pour les dimanches et jours fériés le supplément s’élève à 50%.
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  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Langue Les parties ont exigé que le présent accord ainsi que tous les avis et toutes les autres communications qui y ont trait soient rédigés en français. The parties have requested that this Agreement and all notices or other communications relating thereto be drawn up in French. Le présent accord ne peut être modifié que si le Centre et le bénéficiaire y consentent par écrit. Le présent accord peut être signé par les parties en plusieurs exemplaires dont chacun, lorsqu’il est ainsi exécuté, est réputé constituer un original mais dont l’ensemble constitue un seul et même accord. Le présent accord est considéré comme dûment exécuté lorsque toutes les parties ont signé un exemplaire identique, nonobstant le fait que toutes les signatures peuvent ne pas figurer sur le même exemplaire. Le présent accord et ceux qu’il prévoit peuvent être signés par télécopie ou par signature électronique, transmis par courrier électronique ou par télécopieur et lient toutes les parties comme s’ils portaient une signature originale et étaient livrés en personne.