Common use of Sécurité Clause in Contracts

Sécurité. L’Editeur s’engage à assurer la sécurité du Data Center. A cet effet, L’Editeur s’engage, dans le cadre des règles de sécurité physique et logique, à assurer la protection de l’ensemble du Data Center, des résultats, des traitements et des transmissions effectués, ainsi que des sauvegardes réalisées sur le Data Center. L’Editeur reconnaît et accepte de considérer la sécurité comme un élément substantiel du Contrat. En particulier, L’Editeur s’engage à conserver pendant la durée du Contrat l’intégrité des données qui transitent par le Data Center. L’Editeur s’engage à prendre toutes les précautions requises conformes aux règles de l’art afin d’éviter l’introduction de tout programme nocif dans le Data Center ainsi que dans le système d’information du Client (notamment virus, bombes logiques, vers, chevaux de Troie) et adoptera les mesures adéquates s’il constate l’existence de tels programmes. A cet effet, L’Editeur réalisera tous les tests adéquats. L’Editeur s’engage, dès qu’il en aura connaissance, à informer le Client de toute tentative d’intrusion. Le Data Center intègre des systèmes de sécurité que l’Editeur estime suffisants pour en assurer la sécurité. De plus, L’Editeur s’engage à mettre en place toute évolution technique permettant d’améliorer la sécurité du Data Center.

Sécurité. L’Editeur Le CLIENT prendra toutes les précautions nécessaires pour éviter les pertes, destructions, altérations ou erreurs dans ses données, fichiers et ses programmes. Le CLIENT fera en sorte de se prémunir, par tous les moyens à sa convenance et notamment par des sauvegardes régulières, contre tous risques de pertes, de destructions ou d'altérations de ses données, fichiers et programmes. Par ailleurs, le CLIENT s’engage à communiquer au PRESTATAIRE les mesures de sécurité requises pour les traitements de ses données et fichiers par les Développements ou le Logiciel et pour assurer la sécurité le fonctionnement des Développements ou du Data CenterLogiciel dans son environnement informatique. A cet effet, L’Editeur s’engage, Le CLIENT informera LE PRESTATAIRE dans le cas où il lui transmettrait des données personnelles aux fins de traitement par les Développements ou le Logiciel dans le cadre des règles de sécurité physique et logique, à assurer la protection de l’ensemble du Data Center, des résultats, des traitements et des transmissions effectués, ainsi que des sauvegardes réalisées sur le Data Center. L’Editeur reconnaît et accepte de considérer la sécurité comme un élément substantiel du Contrat. En particulier, L’Editeur s’engage à conserver pendant la durée du Contrat l’intégrité des données qui transitent par et lui indiquera les obligations, notamment de sécurisation, qu’elle devra observer au nom et pour le Data Center. L’Editeur s’engage compte du CLIENT eu égard à prendre toutes les précautions requises conformes la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux règles de l’art afin d’éviter l’introduction de tout programme nocif dans le Data Center ainsi que dans le système d’information du Client (notamment virus, bombes logiques, vers, chevaux de Troie) fichiers et adoptera les mesures adéquates s’il constate l’existence de tels programmes. A cet effet, L’Editeur réalisera tous les tests adéquats. L’Editeur s’engage, dès qu’il en aura connaissance, à informer le Client de toute tentative d’intrusion. Le Data Center intègre des systèmes de sécurité que l’Editeur estime suffisants pour en assurer la sécurité. De plus, L’Editeur s’engage à mettre en place toute évolution technique permettant d’améliorer la sécurité du Data Centeraux libertés.