Redevances de dépassement Clauses Exemplaires

Redevances de dépassement. Si l'utilisation réelle du Service Cloud pendant la période de mesure dépasse les droits indiqués dans l'Autorisation d'Utilisation (ou « PoE »), un excédent sera facturé au prix indiqué dans le Document de Transaction au cours du mois suivant ledit excédent.
Redevances de dépassement. Si l'utilisation réelle par le Client d'IBM SaaS au cours de tout trimestre (sur la base d'une année calendaire commençant le 1e janvier) dépasse trois (3) fois l'autorisation d'utilisation indiquée dans une Autorisation d'Utilisation du Logiciel ou un Document de Transaction, le Client sera facturé pour l'excédent selon les tarifs indiqués dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel ou dans le Document de Transaction applicable. Si l'accès est accordé au Client au cours d'un trimestre donné, les frais d'excédent seront calculés au prorata.
Redevances de dépassement. Si les mesures réelles du Client pendant le cycle de facturation dépassent la quantité commandée, ce dépassement sera facturé tous les mois au Client. Les dépassements seront facturés comme indiqué dans le Document de Transaction.
Redevances de dépassement. Si l'utilisation réelle de l'Offre IBM SaaS par le Client pendant la période de mesure dépasse les droits indiqués dans l'Autorisation d'Utilisation (ou « PoE »), le Client sera facturé pour l'excédent au prix indiqué dans le Document de Transaction.
Redevances de dépassement. Si l'utilisation réelle par le Client d'IBM SaaS dépasse celle indiquée dans une Autorisation d'Utilisation ou un Document de Transaction, le Client sera facturé pour cet excédent d'utilisation selon les tarifs de dépassement indiqués dans l'Autorisation d'Utilisation ou le Document de Transaction applicable.
Redevances de dépassement. Les dépassements relatifs au service DM SaaS seront facturés par incréments de 100 Go. IBM surveillera les dépassements mensuellement. La facturation est mensuelle à terme échu. Le taux de dépassement sera indiqué dans le Document de Transaction.
Redevances de dépassement. Si l'utilisation réelle du Client pendant le cycle de facturation dépasse l'autorisation du Client, ce dépassement sera facturé tous les mois au Client au prix spécifié dans le Document de transaction.

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  • Remboursement En cas de demande de remboursement pour voyageur manquant, le bénéfice du tarif est maintenu si le titulaire de la carte et, au minimum, l’un de ses accompagnateurs, voyagent. La retenue est effectuée sur le montant à rembourser, conformément aux règles prévues au chapitre 6 des Dispositions générales. Son montant à rembourser est arrondi au décime d’euro supérieur.