Common use of Primes à détailler Clause in Contracts

Primes à détailler. Montant et échéance : .............................................................................................................................. .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... La présente annexe est conclue pour la durée définie à l’article 2 du contrat de travail susvisé. Toute modification doit être signée par les parties (Club/Entraineur) et adressée à la FFvolley sous 5 jours ouvrables à compter de la signature pour enregistrement. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de la présente Annexe sera soumise à des fins de conciliation à la FFvolley, sans préjudice des droits des cocontractants à saisir le juge compétent. Lorsque la présente annexe a été conclue avec l’aide d’un agent sportif ou avocat mandataire, les Parties sont tenues de mentionner les éléments suivants : - Nom et prénom de l’agent licencié / avocat mandataire : - Montant des honoraires / partie versant l’honoraire : - Mode de calcul : Fait en deux exemplaires originaux, à ............................. le .............................. Signature de l’entraineur Signature du représentant légal du club

Primes à détailler. Montant et échéance : .............................................................................................................................. .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... La présente annexe est conclue pour la durée définie à l’article 2 du contrat de travail susvisé. Toute modification doit être signée par les parties (Club/EntraineurJoueur) et adressée à la FFvolley sous 5 jours ouvrables à compter de la signature pour enregistrement. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de la présente Annexe sera soumise soumis à des fins de conciliation à la FFvolley, sans préjudice des droits des cocontractants à saisir le juge compétent. Lorsque la présente annexe a été conclue avec l’aide par le biais d’un agent sportif ou d’un avocat mandataire, les Parties sont tenues de mentionner les éléments suivants : - Nom et prénom Nom, prénom, numéro de licence de l’agent licencié / avocat mandataire : - Montant des honoraires / partie versant l’honoraire : - Mode de calcul : Fait en deux trois exemplaires originaux, à ............................. le .............................. Signature de l’entraineur du Joueur Signature du représentant Représentant légal du clubClub

Primes à détailler. Montant et échéance : .............................................................................................................................. .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... La présente annexe est conclue pour la durée définie à l’article 2 du contrat de travail susvisé. Toute modification doit être signée par les parties (Club/EntraineurJoueuse) et adressée à la FFvolley sous 5 jours ouvrables à compter de la signature pour enregistrement. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de la présente Annexe sera soumise soumis à des fins de conciliation à la FFvolley, sans préjudice des droits des cocontractants à saisir le juge compétent. Lorsque la présente annexe a été conclue avec l’aide par le biais d’un agent sportif ou d’un avocat mandataire, les Parties sont tenues de mentionner les éléments suivants : - Nom et prénom Nom, prénom, numéro de licence de l’agent licencié / avocat mandataire : - Montant des honoraires / partie versant l’honoraire : - Mode de calcul : Fait en trois (présence d’agent ou mandataire) / deux exemplaires originaux, à ............................. le .............................. Signature de l’entraineur la Joueuse Signature du représentant Représentant légal du clubClub

Primes à détailler. Montant et échéance : .............................................................................................................................. .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... La présente annexe est conclue pour la durée définie à l’article 2 3 du contrat de travail susvisé. Toute modification doit être signée par les parties (Club/Entraineur) et adressée à la FFvolley sous 5 jours ouvrables à compter de la signature pour enregistrement. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de la présente Annexe sera soumise soumis à des fins de conciliation à la FFvolleyF.F.B.V., sans préjudice des droits des cocontractants à saisir le juge compétent. Lorsque la présente annexe a été conclue avec l’aide d’un agent sportif ou avocat mandataire, les Parties sont tenues de mentionner les éléments suivants : - Nom et prénom de l’agent licencié / avocat mandataire : - Montant des honoraires / partie versant l’honoraire : - Mode de calcul : Fait en deux 3 exemplaires originaux, à ............................. le .............................. Pour M/Mme NOM Prénom Signature de l’entraineur Pour le Club « raison sociale » M. ou Mme NOM et Prénom Titre Signature du représentant Représentant légal du clubClub

Primes à détailler. Montant Xxxxxxx et échéance : .............................................................................................................................. .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... La présente annexe est conclue pour la durée définie à l’article 2 du contrat de travail susvisé. Toute modification doit être signée par les parties (Club/EntraineurJOUEUSE) et adressée à la FFvolley sous 5 jours ouvrables à compter de la signature pour enregistrement. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de la présente Annexe Xxxxxx sera soumise soumis à des fins de conciliation à la FFvolley, sans préjudice des droits des cocontractants à saisir le juge compétent. Lorsque la présente annexe a été conclue avec l’aide par le biais d’un agent sportif ou d’un avocat mandataire, les Parties sont tenues de mentionner les éléments suivants : - Nom et prénom Nom, prénom, numéro de licence de l’agent licencié / avocat mandataire : - Montant des honoraires / partie versant l’honoraire : - Mode de calcul : Fait en deux exemplaires originaux, à ............................. le .............................. Signature de l’entraineur la JOUEUSE Signature du représentant Représentant légal du clubClub