Numéro d’appel Clauses Exemplaires

Numéro d’appel. A la souscription du contrat, SFR attribue un numéro d’appel. Si, dans certains cas exceptionnels liés à des erreurs matérielles dans l’attribution de numéro, SFR est contrainte de modifier le numéro d’appel de l’Abonné, SFR en informe l’Abonné par lettre simple au plus tard un (1) mois avant la mise en œuvre de la modification. L’Abonné peut alors, dans les quatre mois qui suivent cette information, résilier son contrat d’abonnement sans préavis et sans paiement des redevances restant à courir jusqu’à l’expiration de son éventuelle période minimale d’abonnement. Cette faculté de résiliation n’est pas ouverte lorsque le changement de numérotation résulte d’une décision des autorités réglementaires.
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Numéro d’appel. À la souscription du contrat, Vodafone attribue un numéro d’appel. Si, dans certains cas exceptionnels liés à des erreurs matérielles dans l’attribution de numéro, Vodafone est contrainte de modifier le numéro d’appel de l’Abonné, Vodafone en informe l’Abonné par lettre simple et/ou SMS au plus tard un mois avant la mise en œuvre de la modification. L’Abonné peut alors, conformément aux dispositions de l’article 13.2.3 des présentes Conditions, résilier son contrat d’abonnement sans préavis et sans paiement des redevances restant à courir jusqu’à l’expiration de la période minimale d’abonnement le cas échéant. Cette faculté de résiliation n’est pas ouverte lorsque le changement de numérotation résulte d’une décision des autorités réglementaires.
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Numéro d’appel. Tél.............. ; Fax ..............
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Numéro d’appel. 8.1. LPM communique à chaque Abonné le numéro d’appel affecté à sa carte SIM.
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Numéro d’appel. 06.61.59.50.92
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Numéro d’appel. Proximus doit attribuer un seul numéro par souscription, excepté lorsque le Client transfère son numéro d’un autre opérateur vers Proximus. Un autre numéro d’appel peut être attribué au Client qui en fait la demande. Proximus examine celle-ci en fonction des possibilités techniques. Proximus peut facturer au Client les frais afférents au changement de numéro d’appel. Au cas où le numéro d’appel du Client doit être modifié pour les besoins du Service, le Client en est averti au moins 2 mois à l’avance. L’article 2.3 est supprimé, en ce compris l’obligation de Proximus d’avertir le Client d’un changement de son numéro deux mois à l’avance.
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Numéro d’appel si le numéro d’appel du Client devait être modifié, CMI se réserve le droit de changer ce numéro après en avoir avisé le Client avec un préavis suffisant, sans que celui-ci ne puisse s’y opposer.
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Numéro d’appel. L’Intégrateur s'engage à activer la carte SIM dès que possible. Au plus tard lors de l'activation, un numéro d'appel par poste est attribué au Client. Le Client n'a pas le droit d’exiger un numéro spécifique (sauf dans le cas où le Client transfère son numéro d'un autre opérateur de téléphonie mobile à l’Intégrateur , auquel cas il peut conserver le numéro initialement attribué par cet autre opérateur), ni de le faire modifier par la suite. À la fin du contrat, le Client perd définitivement son numéro, sauf s'il demande à conserver son numéro conformément à la procédure de portabilité du numéro chez l’Intégrateur. Dans tous les cas, l’Intégrateur est à tout moment en droit de modifier le numéro du Client pour des raisons de service impérieuses, à condition que le Client en soit informé au moins deux (2) mois à l'avance. L’Intégrateur ne sera en aucun cas redevable d’un dédommagement au Client pour cela. Si le Client demande un autre numéro, l’Intégrateur vérifiera dans quelle mesure cela est techniquement possible et l’Intégrateur est en droit de facturer les frais y afférents au Client.
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  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

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  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • xxxxx xx xxxxxx Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.

  • RESILIATION DU CONTRAT En cas de confiscation ou de mise sous scellés du véhicule, le contrat de location pourra être résilié de plein droit dès que le loueur en sera informé par les autorités judiciaires ou par le locataire. Toute utilisation du véhicule qui porterait préjudice au loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au loueur du dépôt de plainte effectué par le locataire auprès des autorités compétentes.