Common use of Mise à disposition d’espaces Clause in Contracts

Mise à disposition d’espaces. Dans le cas où le nombre de Participants s'avérerait inférieur au nombre prévu sur le contrat/devis ou accepté en dernier lieu par l’Hôtel, le Client pourrait se voir attribuer un autre espace que celui initialement prévu, pour des raisons inhérentes à la gestion de l’Hôtel. De même, il est expressément prévu que le Client ne pourra pas se retourner contre l’Hôtel ou demander des dommages et intérêts au cas où des travaux (y compris tout type de rénovation, maintenance etc.) auraient lieu, pendant tout ou partie des prestations, dans l’enceinte de l’Hôtel ou en dehors. Toute demande du Client de modification de mise en place (changement de mobilier, de salle, de tout élément de l’espace) par rapport au contrat/devis ou acceptée en dernier lieu par l’Hôtel doit se faire par écrit au plus tard quarante-huit (48) heures avant le début de la Manifestation. L’Hôtel fera ses meilleurs efforts pour réaliser les changements. Au-delà de ce délai de préavis de quarante-huit (48) heures, une majoration tarifaire sera appliquée par l’Hôtel en fonction des modifications demandées par le Client.

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Mise à disposition d’espaces. Dans le cas où le nombre de Participants s'avérerait inférieur au nombre prévu sur le contrat/devis ou accepté en dernier lieu par l’Hôtel, le Client pourrait se voir attribuer un autre espace que celui initialement prévu, pour des raisons inhérentes à la gestion de l’Hôtel. De même, il est expressément prévu que le Client ne pourra pas se retourner contre l’Hôtel et/ou demander des dommages et intérêts au dans le cas où des travaux (y compris tout type de rénovation, maintenance etc.) auraient lieu, pendant tout ou partie des prestations, dans l’enceinte de l’Hôtel ou en dehors. Toute demande du Client de modification de mise en place (changement de mobilier, de salle, de tout élément de l’espace) par rapport au contrat/devis ou acceptée en dernier lieu par l’Hôtel doit se faire par écrit au plus tard quarante-huit (48) heures avant le début de la Manifestation. L’Hôtel fera ses meilleurs efforts pour réaliser les changements. Au-delà de ce délai de préavis de quarante-huit (48) heures, une majoration tarifaire sera appliquée par l’Hôtel en fonction des modifications demandées par le Client.

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