Le transport Clauses Exemplaires

Le transport. Le transport Aller et Retour du matériel loué de notre magasin à son lieu d’utilisation peut être effectué par nos soins moyennant un prix proportionnel à la distance à parcourir. Le transport pris en charge par le locataire est à ses risques et périls. Il en assumera tous les dommages éventuels.
Le transport. Il est assuré par les compagnies maritimes opérant tout au long de l’année sur la Corse ou la Sardaigne - Corse : au départ de Marseille, Toulon, Nice, Livourne ou Gênes à destination de Bastia, Ajaccio, Ile Rousse ou Porto-Vecchio. - Sardaigne : au départ de Marseille ou Toulon à destination de Porto Xxxxxx. Nos titres de transport maritimes étant calculés sur la base de tarifs négociés, ils ne peuvent être ni modifiables ni remboursables. Pour la Corse et la Sardaigne si la classe tarifaire de nos forfaits est indisponible, des classes différentes avec suppléments pourront éventuellement être proposées. Les ports de départ et d’arrivée peuvent être changés jusqu’au jour du départ, les nouveaux billets seront envoyés par mail aux clients, sans demande d’indemnité possible. En cas de changement de port de départ ou d’arrivée aucun dédommagement ou geste commercial ne pourra être accordé.
Le transport. Le transport du début de journée et de fin d’après-midi sont assurés par un agent du service « L’escale », et intégré dans la prestation proposée. Pour les personnes qui choisissent d’être accueillies en demi-journée, le transport du midi et du début d’après-midi n’est pas assuré par l’Accueil de Jour. Le secteur desservi est le Canton d’ANTRAIN et de SAINT BRICE en COGLES. Le véhicule utilisé est adapté aux personnes à mobilité réduite. Le chauffeur devant effectuer une tournée et pour éviter les répercussions sur les autres personnes accueillies, il est recommandé d’être prêt à monter dans le minibus aux heures déterminées par le service. En cas de retards importants ou récurrents, il pourra être demandé à la famille d’amener la personne accueillie à l’Accueil de Jour par ses propres moyens. La personne accueillie conserve la possibilité de venir en véhicule privé, sans impact sur la facturation.
Le transport. 5.2.1. L’équipement est transporté aux risques et périls du client auquel il appartient de vérifier l’état à la livraison.
Le transport. Dans le cas où le Client souhaite prêter son véhicule au domiticien pour effectuer un trajet (courses, …) dans le cadre de l’intervention, ou se faire transporter dans son véhicule, il doit :  Demander l’accord préalable au référent de l’agence.  Fournir l’attestation de son assurance prévoyant la couverture du domiticien qui utiliserait son véhicule, ainsi que les justificatifs de contrôle technique et révision inférieurs à 2 ans.  Assumer les frais inhérents au déplacement. Cette prestation est facturée au tarif horaire. Tout autre déplacement assuré avec un véhicule de l’agence, ou un véhicule personnel d’un domiticien, fera l’objet d’une facturation de frais kilométriques sur la base du tarif kilométrique
Le transport. Dans le cadre de son maintien à domicile, le Client peut souhaiter que les intervenants à domicile qui interviennent à son domicile le véhiculent. Les intervenants à domicile devront être titulaires du permis B. Si les intervenants à domicile conduisent le véhicule du Client, ce dernier déclare avoir souscrit une assurance pour le tiers conducteur (ou que le véhicule qui lui est prêté ou mis à disposition est assuré dans les mêmes conditions). Le Client fera parvenir une copie de l’assurance souscrite sous 3 jours à Vitalliance ainsi que la preuve de son paiement pour la période en cours. Une copie du paiement à échéance devra également être fournie à Vitalliance. À défaut de production des documents demandés, l’intervenant à domicile ne sera pas autorisé à conduire le véhicule du Client. Toute conduite sur demande du Client mais sans accord de Vitalliance engagera la responsabilité du Client. Si les intervenants à domicile conduisent leur véhicule personnel, le Client accepte de payer à Vitalliance le surcoût d’assurance que son transport pourrait générer auprès de l’assureur des intervenants à domicile. Le Client s’engage à rembourser tous frais engagés par l’intervenant à domicile dans le cadre de la conduite du véhicule notamment les péages et à prendre en charge les éventuelles amendes si celles-ci sont directement liées à ses demandes particulières (mauvais stationnement par exemple) et ne sont pas imputables à l’intervenant à domicile. Le transport du client par les intervenants conduisant leur véhicule personnel donnera lieu à une facturation au client des frais kilométriques au taux minimal de 0,85 centimes d’euros par kilomètre. Cette facturation fera l’objet d’une ligne additionnelle dans la facture mensuelle et à prendre en charge les éventuelles amendes si celles-ci sont directement liées à ses demandes particulières (mauvais stationnement par exemple) et ne sont pas imputables à l’intervenant à domicile.

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  • Transport Il est précisé que l’Hôtel n’assure en principe aucune prestation liée au transport des Participants. Il ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable des problèmes et conséquences liés au transport des Participants (retard, annulation, etc.).

  • Dispositions finales Article 42

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Dispositions financières 14. ARTICLE 14 —

  • Dispositions générales Article 1er

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • Préambule Le présent contrat collectif de prévoyance est conclu entre : - le souscripteur, dont la dénomination sociale est mentionnée aux conditions particulières ; - la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), organisme assureur du contrat, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité, dont le siège social est situé 0 xxx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 678 584 et sous l’identifiant LEI 9695000Q8HEMSMEPFF29 attribué par l’INSEE. Il est constitué des conditions générales et des conditions particulières. Conformément aux dispositions de l’article L. 510-1 du Code de la mutualité, le contrôle sur les mutuelles régies par le Code de la mutualité est exercé, dans l’intérêt de leurs membres, par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) située 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000 00000 XXXXX XXXXX 00. Le présent contrat est souscrit par le souscripteur auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale, en liaison avec la convention de participation conclue par le Centre de Gestion avec la Mutuelle Nationale Territoriale pour le compte du souscripteur, et à laquelle le souscripteur a adhéré. Le souscripteur contribue au financement des garanties du présent contrat collectif auquel ses agents adhèrent, sous la forme d’une participation d'un montant unitaire par agent. Le montant de cette participation financière est fixé dans la convention de participation mise en place par le souscripteur. Conformément aux dispositions - de l’article 19 du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, ci-après dénommé le Décret ; - de la convention de participation précitée ; il incombe au souscripteur de procéder à l’information de l’ensemble de ses agents de la signature de ladite convention de participation, des caractéristiques du présent contrat collectif souscrit auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au titre duquel ladite convention de participation est conclue, ainsi que des modalités d'adhésion au présent contrat collectif. La résiliation pour quelque cause que ce soit ou le terme de la convention de participation entraîne automatiquement, à la même date, la résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. De même, la dénonciation de l’adhésion du souscripteur à la convention de participation entraîne, automatiquement, à la même date, résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. Le souscripteur est tenu d’en informer ses agents. Le présent contrat est à adhésion facultative pour les agents relevant des catégories mentionnées ci-dessous ; ils acquièrent, au titre de cette adhésion, la qualité de membre participant de la Mutuelle Nationale Territoriale. Par ailleurs, le membre participant pourra souscrire à des garanties individuelles dont les conditions sont mentionnées à la Partie II. GARANTIES OPTIONNELLES A ADHESION INDIVIDUELLE du présent contrat. Le présent contrat est régi par les dispositions du Code de la Mutualité et par les statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale. Les conditions générales et particulières du présent contrat définissent les droits et obligations de chacune des deux parties et des agents y adhérant. Les membres participants sont, du fait de leur adhésion au présent contrat, soumis aux dispositions des statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale ; la notice d’information qui leur est remise par le souscripteur définit notamment les garanties du contrat ainsi que leurs modalités d’entrée en vigueur.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.