Exécution de la commande. La mise à disposition du service intervient après activation du compte client par OVH HOSTING dans les conditions décrites à l’article 6.1 et dans un délai maximal de 7 jours à compter du paiement effectif du bon de commande par le Client. Le paiement effectif est réalisé dès lors que les sommes correspondantes au Service sont créditées sur le compte d’OVH HOSTING. Passé ce délai et à défaut de mise à disposition du service par OVH HOSTING, le Client est en droit de demander l'annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versées.
Exécution de la commande. La mise à disposition du service intervient après activation du compte client par OVH et dans un délai maximal de 7 jours à compter du paiement effectif du bon de commande par le Client dans le cadre d’une offre payante. Le paiement effectif est réalisé dès lors que les sommes correspondantes au Service sont créditées sur le compte d’OVH. Passé ce délai et à défaut de mise à disposition du service par OVH, le Client est en droit de demander l'annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versées.
Exécution de la commande. La mise à disposition du Service intervient après activation du compte client par LWS dans les conditions décrites à l’article 6.1 et dans un délai maximal de 7 (sept) jours à compter du paiement effectif du bon de commande par le Client. Le paiement effectif est réalisé dès lors que les sommes correspondantes au Service sont créditées sur le compte de LWS. Passé ce délai et à défaut de mise à disposition du Service par LWS sans justification, le Client est en droit de demander l'annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versées.
Exécution de la commande. Dans le cas où le produit choisi serait annulé pour des raisons propres à l’Institut Français du Maroc, celui-ci attribuera un autre produit de même nature au client.
Exécution de la commande. La commande est exécutée selon les informations portées par le Client sur le Bon de Commande, pour autant qu'elles soient confor- mes aux règles de l'art. L’Organisateur se réserve le droit de ne pas procéder à l'exécution des prestations dans les conditions demandées par le Client, si cel- les-ci ne satisfont pas à la réglementation en vigueur. Dans cette hypothèse, l’Organisateur en informera le Client et la commande sera suspendue jusqu'à la réception d'informations complémentaires et de l'acceptation par le Client des modifications nécessaires. D’autre part, si lors d’une précédente commande, le Client s’était soustrait à l’une de ses obligations, retard de règlement par exem- ple, un refus de vente pourra lui être opposé, à moins que ce Client ne fournisse des garanties satisfaisantes ou un paiement comptant. Aucune remise pour paiement comptant ou anticipé ne lui serait alors accordée.
Exécution de la commande. Free.cadre s’engage à exécuter les travaux conformément aux règles de l’art .
Exécution de la commande. Toute commande passée par le Client à NETIM est formalisée par la production d’un bon de commande récapitulant la prestation à fournir par NETIM, la durée et les options éventuellement choisies par le Client. Ce bon de commande est disponible à tout moment dans l’Interface. Dans les meilleurs délais suivant la validation du bon de commande et l’encaissement du prix dû par le Client, NETIM adressera au Client un accusé de réception de la commande par email et procédera au traitement de celle-ci. NETIM transmettra ensuite au Client les éléments d’identification afin de lui permettre un accès au(x) service(s).
Exécution de la commande. 46. La commande sera exécutée, au plus tard dans un délai maximum de 30 jours à compter du jour suivant celui où le client a passé sa commande.
Exécution de la commande. Le PRESTATAIRE exécutera la Commande de manière continue et diligente, à la satisfaction du CLIENT et conformément à la Commande et aux Lois Applicables. En outre, en sa qualité de professionnel, le PRESTATAIRE est tenu à une obligation générale de résultat, assortie d'une obligation de fabriquer et/ou d'utiliser des matières premières conformes, de fournir au CLIENT des conseils, des informations et/ou des recommandations nécessaires à l'exécution de la Commande, notamment en termes de qualité et de performance.
Exécution de la commande. La mise à disposition du Service intervient après validation du paiement par WP SERVEUR et dans un délai maximal de 7 jours à compter du paiement effectif du bon de commande par le Client. Le paiement effectif est réalisé dès lors que les sommes correspondantes au Service sont définitivement créditées sur le compte de WP SERVEUR. Passé ce délai et à défaut de mise à disposition du Service par WP SERVEUR, le Client est en droit de demander l'annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versées.