LES EXCLUSIONS. Attention, cette garantie ne couvre pas :
LES EXCLUSIONS. Votre Contrat Vous offre les garanties décrites à l’article 3 pour tout ce qui n’est pas exclu ci- dessous.
LES EXCLUSIONS. L’assuré pourra modifier ou résilier cette option à tout moment dans les conditions prévues à l’article 2-8. La cotisation due au titre de son contrat sera révisée en conséquence
LES EXCLUSIONS. 3.1. LES EXCLUSIONS GÉNÉRALES 17
LES EXCLUSIONS. GÉNÉRALES 73
LES EXCLUSIONS. Ce qui n’est pas garanti
LES EXCLUSIONS. Le présent contrat ne couvre pas : Pour l’assistance téléphonique :
LES EXCLUSIONS. Attention, cette garantie ne couvre pas les dommages causés :
LES EXCLUSIONS. L’assurance ne couvre pas les risques d’émeute, de guerre, de compétitions, de travaux hors séries, de travaux dangereux, de risques prévisibles, ainsi que la casse de lampes ou fresnels. Sont également exclus, et ne peuvent prétendre à aucune prise en charge : les risques de production ; les pertes de matériel ; les vols sans effraction ou agression caractérisée ; les vols de matériel laissé dans un véhicule non gardienné ou stationné dans un endroit clos ; les sinistres faisant suite à un manquement caractérisé de surveillance ou de gardiennage des matériels loués au Locataire et dont il a la garde ; les sinistres faisant suite à une mauvaise utilisation ou à une utilisation non conforme du matériel ; les sinistres faisant suite à une utilisation par un personnel non qualifié ou non habilité ; les dommages causés aux flexibles, parties démontables, batteries, vitres, feux, boîte à documents, etc. ; les dommages causés par tous produits corrosifs, produits oxydants, peintures, ciments et produits comparables ainsi que par l’usage de carburant non conforme ; les opérations de transport et celles attachées (grutage, remorquage) ; les frais engagés pour dégager le matériel endommagé (grutage, remorquage…), le transporteur ou le gardiennage ; les dommages au matériel en circulation ou transporté lorsqu’ils sont la conséquence directe du non respect des hauteurs sous pont et/ou du code de la route. Plus généralement, tout sinistre non couvert par notre compagnie d’assurance sera à la charge du locataire, et ce pour quelque raison que ce soit.
LES EXCLUSIONS. SONT EXCLUS DES GARANTIES DECES ET INCAPACITES PERMANENTES: - LES DOMMAGES RÉSULTANT D'UN ACCIDENT* SUBI À L’OCCASION D’ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES ET DE TOUTE ACTIVITÉ DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION (Y COMPRIS DANS LE CADRE D’ACTIVITÉS SPORTIVES) OU DE FONCTIONS PUBLIQUES ET/OU ÉLECTIVES OU SYNDICALES OU D’ACCIDENTS* DE TRAJETS TELS QUE DÉFINIS PAR LE CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, - LES DOMMAGES RÉSULTANT D’UN ACCIDENT* DANS LEQUEL EST IMPLIQUÉ UN VÉHICULE TERRESTRE À MOTEUR DONT L’ASSURÉ* EST CONDUCTEUR OU PASSAGER, AINSI QUE SES REMORQUES OU SEMI- REMORQUES, AUTRES QUE LES VÉHICULES FERROVIAIRES ET LES TRAMWAYS CIRCULANT SUR DES VOIES QUI LEUR SONT PROPRES, - LES DOMMAGES RÉSULTANT D'UN ACCIDENT* SURVENU LORS DE LA PRATIQUE REGULIERE* D’UN DES SPORTS A RISQUES SUIVANTS : LE BOBSLEIGH, LA LUGE DE COMPETITION, L’ALPINISME, L’ESCALADE, LA MOTO NEIGE, LE HOCKEY SUR GLACE, LA BOXE, L’ENSEMBLE DES SPORTS DE VITESSE AVEC ENGIN TERRESTRE A MOTEUR (MOTO, AUTO, KARTING), LA PLONGEE SOUS-MARINE, LA SPELEOLOGIE, L’ENSEMBLE DES SPORTS AERIENS NOTAMMENT LE PARACHUTISME, LE PARAPENTE, LE VOL DE - LES DOMMAGES RESULTANT D’UN ACCIDENT SURVENU LORS DE LA PRATIQUE DE SPORTS EXERCES À TITRE PROFESSIONNEL (ENTRAÎNEMENTS COMPRIS) - LES DOMMAGES LORSQU’EST CONSTATÉ LORS DE LEUR SURVENANCE, UN ÉTAT D’IMPRÉGNATION ALCOOLIQUE DE L’ASSURÉ* CARACTÉRISÉ PAR UNE CONCENTRATION D’ALCOOL DANS LE SANG OU DANS L’AIR EXPIRÉ ÉGALE OU SUPÉRIEURE AUX TAUX FIXÉS PAR LES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES OU RÉGLEMENTAIRES DU CODE DE LA ROUTE, - LES CONSÉQUENCES DE TOUT DOMMAGE QUE L’ASSURÉ* S’EST CAUSÉ INTENTIONNELLEMENT OU QUI LUI ONT ÉTÉ CAUSÉ INTENTIONNELLEMENT PAR SES AYANTS-DROIT*, - LES CONSÉQUENCES DU SUICIDE OU D’UNE TENTATIVE DE SUICIDE DE L’ASSURÉ*, - LES DOMMAGES RÉSULTANT DE L’USAGE PAR L’ASSURÉ* DE STUPÉFIANTS OU DE PRODUITS MÉDICAMENTEUX NON PRESCRITS MÉDICALEMENT OU À DES QUANTITE NON PRESCRITES MÉDICALEMENT, - LES DOMMAGES RÉSULTANT DE LA PARTICIPATION DE L’ASSURÉ* À UN CRIME, À UN DÉLIT INTENTIONNEL, À UNE RIXE SAUF CAS DE LÉGITIME DÉFENSE OU D’ASSISTANCE À PERSONNE EN DANGER, - LES DOMMAGES RÉSULTANT DE LA GUERRE CIVILE OU ÉTRANGÈRE OU DE LA PARTICIPATION ACTIVE DE L’ASSURÉ* À DES ÉMEUTES, GRÈVES, MOUVEMENTS POPULAIRES OU ACTES DE TERRORISME, - LES DOMMAGES DUS AUX EFFETS DIRECTS OU INDIRECTS D’EXPLOSION, DE DÉGAGEMENT DE CHALEUR, D’IRRADIATION, PROVENANT DE TRANSMUTATIONS DE NOYAUX D’ATOMES OU DE LA RADIOACTIVITÉ, AINSI QUE CEUX DUS AUX EFFETS DE RADIATIONS PROVOQUÉS PAR L’ACCÉLÉRATION A...