Common use of Effet de la résiliation Clause in Contracts

Effet de la résiliation. À la résiliation du présent contrat ou de la fourniture pour vous de tout service de RIM, peu importe la cause, ou si votre abonnement ou un essai gratuit pour un logiciel ou service de RIM arrive à expiration, ou si la période d'essai pour des produits Bêta arrive à expiration ou est résiliée : (a) vous devrez alors immédiatement cesser toute utilisation des logiciels et services de RIM, ou, dans le cas où cet accord n'est pas résilié, du(des) élément(s) du logiciel pour le(s)quel(s) la licence, ou dans le cas de services de RIM, à la fourniture de ces service de RIM, a été résiliée ou est arrivée à expiration, et retourner toutes les copies du logiciel et, dans le cas des produits Bêta, tout le matériel informatique Bêta, qui sont en votre possession ou contrôle ainsi qu'en ceux de vos utilisateurs autorisés ; et (b) RIM aura le droit de bloquer toute transmission de données vers et à partir de ces logiciels et / ou service de RIM, sans vous en avertir. À la résiliation d'un compte que vous pourriez avoir avec RIM, vous autoriserez RIM à supprimer tous les fichiers, programmes, données et messages électroniques associés à un tel compte, sans avis préalable pour vous. Vous continuerez à être responsable de tous les montants dus jusqu'à et y compris la date effective de résiliation dans le cadre des logiciels, des services de RIM et des éléments de tiers affectés, y compris les montants portés à votre mode de paiement autorisé. Dans le cas d'une résiliation du présent contrat par RIM en vertu des dispositions du présent contrat, vous devrez payer à RIM toutes les redevances (y compris les honoraires et frais raisonnables d'avocats) et dépenses connexes engagées ou encourues par RIM dans l'application de ses droits en vertu des présentes. Nonobstant ce qui précède, en raison de la nature des logiciels, il peut être impossible de retourner les logiciels parce que les logiciels sont intégrés dans le matériel informatique que vous possédez (comme un produit de poche) et / ou parce qu'un logiciel est installé sur un bureau ou un serveur de telle sorte que tout ce que vous pourriez retourner serait une autre reproduction du logiciel. Dans de tels cas, veuillez contacter RIM à xxxxxxxxx@xxx.xxx pour d'autres instructions.

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Samples: Contrat De Licence De La Solution Blackberry, Contrat De Licence De La Solution Blackberry, Contrat De Licence De La Solution Blackberry