Dimensions Clauses Exemplaires

Dimensions. Un colis sous forme de rouleau, pour être admis doit avoir les dimensions suivantes : minimales Longueur ≥ 16 cm ; diamètre ≥ 5 cm ; maximales 26 cm ≤ Longueur + 2xdiamètre ≤ 200 cm. Lorsqu’il est admis un rouleau est toujours non mécanisable.
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Dimensions. Excepté ce qui est permis par l'Art. 3.6 ci-après, les dimensions intérieures, extérieures, le pare-brise, les fenêtres, etc., les cotes hors-tout et la forme des éléments de carrosserie de la voiture homologuée ne peuvent pas être modifiés et/ou changés.
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Dimensions. 3.6.1.1 - Largeur maximum : a/ Au niveau des arches de roues avant et arrière, la largeur de la carrosserie (Fiche d'homologation ACO) peut être augmentée de 10 cm maximum à condition que la largeur hors tout (rétroviseurs exclus) ne soit pas supérieure à 200 cm. b/ La modification des ailes doit conserver, autant que possible, l'aspect et la forme d'origine. Les cotés des pare-chocs avant et arrière peuvent être modifiés dans le seul but de les raccorder avec les ailes élargies. c/ Les modifications ci-dessus doivent être réalisées une seule fois et doivent être approuvées par l’ACO (fiche d’homologation). • Les voitures dont la largeur hors tout dépasse 300 exemplaires par an. Les éléments de carrosserie dépassant la largeur hors tout maximum (200 cm) doivent conserver les dimensions et les formes d’origine (fiche d’homologation ACO)
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Dimensions. Except what is permitted under Art. 3.6 below, inside/outside dimensions, windscreen, windows, etc., overall measurements and the shape of the bodywork elements of the homologated car cannot be modified and/or changed.
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Dimensions. □ CARAVANE - Dimensions : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . □ CAMPING-CAR - Dimensions : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . □ Nombre d’ANIMAUX : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prévoir adaptateur européen mâle + rallonge électrique min. 25 m. □ BORNÉO □ CAYO COCO □ MOOREA □ BAIA LUXE □ TONGA LUXE □ SAMOA LUXE □ MAHO LUXE □ TIKI HUT LUXE □ CAP’TAIN CROCHET □ CAP’TAIN SPARROW □ OFFRE "ACCUEIL PRIVILEGE" : □ PACK 1 □ PACK 2 □ PACK 3 □ OFFRE "JEUNES ENFANTS" : □ MÉNAGE FINAL : 75€ ► A la réservation : Acompte 30% dont 25€ de frais de réservation = € Paiement par : □ Chèque français (à l’ordre de Californie) □ Chèque vacances avec talon □ Mandat postal ► Préférence emplacement : □ 15€ Pour un choix précis pour les hébergements ou emplacements : de numéro, côte à côte ou de situation.
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Dimensions. Les dimensions fournies par le Bureau d'Architecture sont les distances entre têtes de moule pour la largeur et entre linteau fini et seuil en maçonnerie pour la hauteur. L' Entrepreneur est tenu de prendre ses mesures sur place avant l'exécution des châssis. Pour rappel, tous les châssis sont dits "sur mesure".
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Dimensions. Les produits livrés correspondent aux classes dimensionnelles telles que définies par le cahier des charges (annexe A - Nature et spécifications des produits).
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Dimensions. La largeur des lignes continues ou discontinues des marques longitudinales devrait être d'au moins 0,10 m.
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  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Facturation 10.1 Les factures sont établies suivant une périodicité mensuelle et sont payables comptant en euros TTC, dans le délai maximum porté sur la facture. Elles comprennent (i) les redevances mensuelles d’abonnement, perçues d’avance pour la période de facturation suivante, (ii) le montant des communications passées au-delà ou hors forfait, au cours de la période de facturation échue, (iii) le montant des Services Complémentaires et des Services Optionnels, (iv) les autres frais dus en vertu du présent contrat dont les montants figurent dans la Brochure Tarifs, (v) le montant des sommes dues aux éditeurs de contenus au titre de la consultation ou de l’utilisation de leurs services. 10.2 Sauf cas de contestation de facture, l’Opérateur pourra en cas de non règlement de factures, suspendre la ligne du Client, puis après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet, résilier le contrat d’abonnement. La résiliation des Services entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le Client à l’Opérateur, et notamment des frais d’abonnement et services restant à courir jusqu’à la fin de la période minimale d’engagement. 10.3 L’Opérateur tient à la disposition du Client tout élément justificatif de la facture, selon l’état des techniques existantes. Le décompte des éléments de facturation établi par l’Opérateur et servant de base à la facture est opposable au Client en tant qu’élément de preuve. Aucune réclamation du Client en restitution du prix des Services facturés par l’Opérateur n’est recevable au-delà d’un délai d’un (1) an à compter du jour du paiement. 10.4 Le Client peut demander à un tiers (personne physique ou morale) de payer, à sa place, les factures correspondant mais reste tenu de son obligation de paiement envers l’Opérateur en cas de défaillance de ce tiers. 10.5 En cas de règlement de factures par prélèvement sur compte bancaire, le Client est informé au moins 10 jours avant la date d’échéance de celui-ci. Ce délai pourra être raccourci si le Client demande à anticiper la date d’échéance du prélèvement.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Procuration Le Client a la faculté de donner à une (ou plusieurs) personne(s) pouvoir d'effectuer sur son compte, en son nom, et sous son entière responsabilité, les opérations bancaires telles que définies dans la procuration. Cette procuration est donnée au mandataire par acte séparé et cesse notamment au décès du Client (mandant). Son mandataire sera ainsi habilité à faire valablement en ses lieux et place les opérations qui sont visées dans la procuration que le Client lui donne, et qui engagent la responsabilité de ce dernier. Dans le cas d'une révocation de cette (ces) procuration(s) à son initiative, le Client s’oblige à informer lui-même son (ses) mandataire(s) et les co-titulaires en cas de compte joint de la fin du (des) mandat(s) et à notifier cette révocation à l’agence par lettre recommandée adressée avec accusé de réception ou à la remettre en agence. La révocation prend effet à compter de la date à laquelle elle est portée à la connaissance de la Caisse Régionale. Jusqu’à l’expiration de ce délai, le Client reste tenu des opérations réalisées par son mandataire. Le Client s’oblige à récupérer et restituer tous les moyens de paiement en possession de son(ses) mandataire(s). Concernant le compte sur lequel la procuration est donnée, la Caisse Régionale est déchargée de son obligation au secret bancaire à l’égard du (des) mandataire(s) pendant toute la durée du mandat. Dans le cas d'un compte joint, les parties conviennent que la procuration accordée à un tiers ou sa révocation par l'un des co-titulaires sera réputée donnée par tous les co-titulaires, sauf décision écrite contraire notifiée à la Caisse Régionale. La Caisse Régionale pourra refuser la procuration ou la priver d’effet, notamment si le mandataire ne justifie pas de son identité et de son domicile.