Devise Clauses Exemplaires

Devise. Tous les montants sont indiqués en dollars australiens. Conditions générales de location Nouvelle-Zélande Mise à jour d’octobre 2009
Devise. Tous les montants en dollars auxquels il est fait référence dans la présente convention sont en dollars canadiens.
Devise. Tous les prix énoncés dans la présente sont en devises canadiennes à moins de précision contraire.
Devise. La devise de cette Souche de Titres est Euro (EUR). C.5
Devise. À moins d'une mention contraire, toutes les références à des montants en dollars (sans autre description) sont en devise canadienne et tous les calculs et les versements doivent être faits en devise canadienne.
Devise. Les tarifs, taxes, frais et charges sont payables dans la monnaie du pays dans lequel le billet est émis, à moins qu'une autre devise soit indiquée par nous ou notre agent agréé, avant ou au moment du paiement (par exemple, en raison de la non-convertibilité de la monnaie locale). Nous pouvons à notre discrétion, accepter le paiement dans une autre devise.
Devise. Echéances de règlement Avance sur règlement
Devise. La devise des Obligations est l'euro. C.5
Devise. Dans le cas où les factures sont libellées dans une autre devise que celle prévue au contrat, leur conversion dans la devise du contrat s'effectue comme suit : pour le calcul de la créance nette : au cours de change en vigueur le dernier jour ouvré du mois d'établissement des factures, les règlements étant convertis selon le même cours que les factures auxquelles ils s'imputent ; pour les récupérations enregistrées après versement de l'indemnité : selon le cours réel d'encaissement ou, à défaut, selon le
Devise. Tous les montants en dollars figurant dans la présente Procédure liée au déplacement et les Annexes sont en dollars canadiens sauf indication contraire.