Datenschutz Clauses Exemplaires

Datenschutz. Die Informationen, die Sie uns bei Ihrer Bestellung mitteilen, werden nicht an Dritte weitergegeben. Diese Informationen werden vom Campingplatz als vertraulich betrachtet. Sie werden nur von den Diensten des Campingplatzes zur Bearbeitung Ihrer Bestellung und zur Stärkung und Personalisierung der Kommunikation verwendet.
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Datenschutz. Der Vertragsnehmer wird darüber informiert, dass das Mautbox-Unternehmen beim Vertragsabschluss und während der Vertragslaufzeit personenbezogene Daten erhebt.
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Datenschutz. 7.1 Der Gewinner überträgt dem Veranstalter mit Annahme seines Gewinns das Recht auf die weltweite Nutzung, Vervielfältigung, und öffentliche Kommunikation seiner personenbezogenen Daten zu Marketing-, Verkaufsförderungs- und Kommunikationszwecken dieser Aktion. Sollte der Gewinner diese Rechte nicht übertragen wollen, verfallen seine Teilnahme und sein Gewinn und der Veranstalter wird einen neuen Gewinner ermitteln und kontaktieren.
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Datenschutz. 14.1. Es ist möglich, dass der Händler im Rahmen seiner Beziehung zu Lilliputiens im Einklang mit den geltenden Datenschutzbestimmungen eine bestimmte Menge an personenbezogenen Daten bereitstellen muss. In diesem Zusammenhang verweist Lixxxxxxxxxx xusdrücklich auf seine Grundsätze zum Schutz der Privatsphäre, die unter xxx.xxxxxxxxxxxx.xx einsehbar sind.
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Datenschutz. 16.1. Nyon Région Tourisme und der DIENSTLEISTER unterliegen der schweizerischen Datenschutzgesetzgebung sowie in bestimmten Fällen der Datenschutz- Grundverordnung (DSGVO).
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Datenschutz. In Ausführung des Gesetzes vom 2. August 2002 zum Schutz personen- bezogener Daten bei der Datenverarbeitung erlauben Sie der CMCM Ihre personenbezogenen Daten zwecks rationeller Verarbeitung abzu- speichern.
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Datenschutz. Der Kunde garantiert, bei seiner Bestellung und seinen verschiedenen Anfragen im Zusammenhang mit unseren Dienstleistungen oder bei seiner Anmeldung für andere über die Website angebotene Serviceleistungen richtige und vollständige persönliche Daten anzugeben.
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Datenschutz. Die im Rahmen dieser Vereinbarung anfallenden Daten dürfen sowohl bei den einzelnen Akzeptanzstel- len als auch bei Aussteller gespeichert und verwaltet werden. Insbesondere sind Aussteller berechtigt, Auskünfte bei Kreditinstituten und Wirtschaftsinformationsdiensten einzuholen und zu überprüfen. Kar- tenkunde kann nach Anfrage die ihm betreffenden Daten einsehen. Im Rahmen des Datenschutzgesetzes werden Aussteller die eingeholten bzw. gespeicherten Daten vertraulich behandeln. Dies gilt auch für die per e-Invoicing übermittelten Daten.
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  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.