CONDITIONS GENERALES DE VENTE, D’ACHAT, DE SERVICE DE LIVRAISON ET DE PAIEMENT
CONDITIONS GENERALES DE VENTE, D’ACHAT, DE SERVICE DE LIVRAISON ET DE PAIEMENT
ALL4UP - (ECO MULTI PRODUCTS – BE 0825.596.395)
1 - Disposition générale : L’acheteur renonce expressément à ses propres conditions générales de vente, quelles qu’elles soient. Les présentes conditions générales sont d’application lors de la vente de produits ou de
service par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS)
2 - Contrat d’achat : Lorsqu’une commande est confirmée par écrit, par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), le contenu de cette confirmation fait partie des conditions de vente au même titre que les présentes conditions générales. Si la commande n’est pas confirmée par écrit de All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), les présentes conditions sont également d’application. L’acheteur est présumé avoir accepté le contenu de la confirmation de commande. Si dans les cinq jours de l’envoi de la confirmation, All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), n’est pas en possession d’un avis contraire émanant de l’acheteur. Si l’acheteur refuse la livraison des marchandises, All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), peut les faire entreposer aux frais et risques de l’acheteur sans préjudice des obligations de l’acheteur quant au paiement à l’échéance.
3 - Offres liées à la vente : Toutes nos offres liées à une proposition de vente sur un produit ou un équipement sont faites sans engagement, sauf indication expresse et contraire.
Les offres ou toutes autres propositions commerciales générées par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), resteront valables 1 mois après la date d'envoi, passé cette période, les tarifs ne seront plus garantis, sauf indication expresse et contraire par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS). Les prix des marchandises vendues (ou services) sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande
4 - Offres ou devis liées à un service : Tous nos devis liés à une proposition d’intervention, de réparation ou d’entretien sur un équipement sera payant en cas de non-validation de celui-ci par l’acheteur, sauf
indication expresse et contraire, les devis générés par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), resteront valables 1 mois après la date d'envoi, passé cette période, les tarifs ne seront plus garantis.
Le coût de l’établissement d’un devis et le déplacement de notre technicien, seront facturés si la réparation n'est pas effectuée par l’acheteur ou sans retour de l’acheteur endéans les 3 mois après l’envoi de la
proposition commerciale, sauf indication expresse et contraire par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS). Nos tarifs en vigueur sont disponibles sur simple demande par mail auprès de nos services d’exploitations.
5 - Indexation des prix : Les prix de nos services seront indexés annuellement (au début de chaque nouvelle année) sur la base du dernier indice des prix à la consommation publié (des écarts peuvent survenir en
raison de l’exubérance des prix du marché, des matières premières ainsi que des couts de l’énergie. Les prix de vente sur nos produits et équipements seront indexés selon les augmentations imposées par nos fournisseurs. All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
6 - Conditions applicables liées au service – SAV : Toute demi-heure entamée par notre technicien, sera facturée. La durée d'attente de notre technicien qui n'a pas accès à vos locaux pour cause d'absence après prise de rendez-vous sera facturée. Pour la récupération des appareils usagés par nos soins, les frais de déplacement et de reprise seront facturés, si la machine est déposée par l’acheteur dans l'une de nos exploitations, seulement les frais de récupération seront facturés. Après réparation, vous disposerez d'un mois pour retirer votre équipement, passé ce délai, des frais d'entreposage vous seront facturés à hauteur de 3 € / Jour calendrier / Equipement. Nos tarifs en vigueur sont disponibles sur simple demande par mail auprès de nos services d’exploitations.
7 - Livraison et expédition : Sauf stipulation contraire ou lors d’accord préalables entre l’acheteur et All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), ne sera jamais tenu par délai de rigueur. Les frais de transport incombent à l’acheteur. All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), livrera en fonction de ses possibilités selon les usages en la matière et en toute hypothèse, aucun dédommagement sous quelque forme que ce soit ne pourra lui être réclamé lorsque le retard dans la livraison est imputable aux autres stipulations des présentes conditions générales.
La livraison est réputée accomplie par la remise des biens à l’expéditeur.
Les conditions sur les frais de transport, le Franco (ou franc de port) en vigueur à All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) est fixé à 250 E (Htva) – Si le montant final repris sur la commande Htvac est inférieur à 250 E (Htva), les frais de livraisons seront ajoutés à hauteur de 25E / livraison / Adresse de livraison. Ce cout suivra l’indexation annuelle et suivant les présentes conditions générales
8 - Réserve de propriété : Les marchandises vendues restent la propriété de All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) jusqu’à parfait paiement du montant dû en principal et accessoires, cela équivaut également pour les équipements liés à une vente, contrat de mise à disposition ou de leasing
9 - Réclamations : Toute réclamation n’est recevable que par lettre recommandée pour autant qu’elle ait été portée à la connaissance de All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) dans les huit jours de la livraison de la marchandise litigieuse ou de l’envoi de la facture. Des minimes tolérances, défauts habituels ou techniquement inévitables ainsi que de petites différences de qualité ne peuvent donner lieu à des réclamations. Le recommandé sera à envoyer à l’adresse du siège social de All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) : Eco Multi Products, Xxx xx Xxxxx Xxxxxx, 000 - 0000 Xxxxxxx-Xxxxxx- Agathe
00 - Xxxxxxx et responsabilités : Les marchandises ne pourront être retournées que pour cause de réclamation légitime et moyennant avis écrit et daté préalable mentionnant les raisons du retour. Tous les retours de marchandises s’effectuent aux risques de l’acheteur. Notre responsabilité se limite au remplacement de la marchandise vendue (en cas de vices avérés). L’avis écrit sera à envoyer à l’adresse du siège social de All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) : Eco Multi Products, Xxx xx Xxxxx Xxxxxx, 000 - 0000 Xxxxxxx-Xxxxxx- Agathe
11 - Propriété intellectuelle : Les fichiers numériques ainsi que les publications et documents proposées par le All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) sont uniquement destinés à un usage strictement personnel et privé.
Concernant tous les documents et supports, le client s’engage expressément à garder confidentiel ce qui lui sera transmis et à ne pas le communiquer sous quelque forme que ce soit à un tiers. Toutes les
informations, commerciales ou de quelque nature que ce soit que l’une des parties a pu recueillir sur l’autre partie, sous quelque forme que ce soit et notamment oralement, en particulier à l’occasion de réunions et d’entretiens, sont confidentielles. Chaque partie s’engage, d’une part, à ne pas divulguer, ni à communiquer à quiconque tout ou partie de ces informations confidentielles et, d’autre part, à prendre toute disposition pour que cette confidentialité soit préservée. Tout le contenu du site est la propriété exclusive de All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) Les informations, logos, dessins, photos, slogans, et d’une manière générale les
textes, sont protégés par le droit d’auteur ainsi que par la propriété intellectuelle
12 - Respect de la vie privée : Le client garantit de fournir des données personnelles correctes et complètes lors de sa commande et ses différentes demandes liées à nos services ou lors de son inscription à d’autres
services proposés par le site.
Conformément à la réglementation en matière de protection des données et aux conditions générales de vente, les informations personnelles communiquées ne seront utilisées par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) qu’en vue de la bonne exécution du contrat (constitution d’une base de données « clients », envoi de mails de confirmation ou information, gestion des paiements, livraisons, échanges et
remboursements). Ces données seront conservées aussi longtemps que nécessaire à l’exécution du contrat. Aucune communication des données client à des tiers n’est envisagée. All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), s’engage à respecter les lois en vigueur liées aux obligations du règlement général sur la protection des données (RGPD)
L’acheteur peut, dans certains cas spécifiques, faire rectifier, demander à faire effacer ou à faire transmettre ses données, limiter ou s’opposer au traitement sur simple demande par courrier à envoyer à l’adresse du
siège social de All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) : Eco Multi Products, Xxx xx Xxxxx Xxxxxx, 000 - 0000 Xxxxxxx-Xxxxxx- Agathe
13 - Délai de paiement et condition d’achat à la commande : Pour toute commande inférieure à 250 E (Htva) et sauf indication expresse et contraire par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), un paiement comptant sera demandé ou au plus tard à l’enlèvement de la commande. Les différents moyens de paiement proposés sont par paiement en espèces, par carte bancaire ou visa sur l’une de nos exploitations, par facture proforma ou virements instantanés, les conditions sont valables pour l’ensemble des services repris dans les présentes conditions générales de ventes.
Si le cas échéant et après analyse de notre assureur crédit il appert qu’il n’est pas possible de vous couvrir, un prépaiement sera exigé pour vos commandes
14 - Conditions de paiement : Les montants dûs doivent être payés intégralement sans aucune déduction pour frais ou ristourne.
Les factures sont payables au comptant ou au plus tard au terme de l’échéance reprise sur votre facture ou selon nos conditions d’achat à la commande repris dans les présentes CGV. La seule échéance du terme vaut mise en demeure, sans que All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) n’ait à adresser au débiteur une sommation quelconque. Les frais supplémentaires liés aux différents rappels seront à charge de l’acheteur, sauf indication expresse et contraire par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) et suivront les étapes suivantes :
En cas de retard de paiement de la totalité ou d’une partie de la facture à la date d’échéance, All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) se réserve le droit de bloquer l’acheteur de toutes ventes et services proposés et de lui
imputer les coûts liés aux frais administratifs (factures supplémentaires, duplicata, lettres) à la suite du retard de paiement.
L’envoi d’un rappel sera imputé à l’acheteur à hauteur de 7.5 € et la mise en demeure sera également imputée à l’acheteur à hauteur de 15 € et ce dans la mesure autorisée et conformément à la législation en vigueur.
L’acheteur ne peut prendre prétexte d’aucune réclamation pour suspendre ou retarder le paiement de nos factures.
Sans retour de l’acheteur auprès de All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) et après les différents rappels, votre dossier sera transmis à notre récupérateur de créance, ce qui engendrera des frais supplémentaires à charge
de l’acheteur.
15 - Insolvabilité : Si le client s’avérait insolvable, à la suite de saisies existante déjà au moment de la commande, la responsabilité du gérant serait engagée.
16 - Compétence : Le droit belge est seul applicable. Tous les litiges relatifs à une convention entre All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) et l’acheteur et quelle que soit sa localisation, de l’une des clauses des présentes CGV et de façon générale toute difficulté touchant à son exécution, son interprétation ou sa validité, sont soumis à la Loi belge et à la seule compétence des cours et tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
ALGEMENE VERKOOP-, AANKOOP-, LEVERINGS- EN BETALINGSVOORWAARDEN
ALL4UP - (ECO MULTI PRODUCTS – BE 0825.596.395)
1 - Algemene bepaling: De koper doet uitdrukkelijk afstand van zijn eigen algemene verkoopvoorwaarden, welke deze ook zijn. De onderhavige algemene voorwaarden zijn van toepassing op de verkoop van producten of diensten door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS)
2 - Aankoopcontract: Als een bestelling schriftelijk door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) is bevestigd, maakt de inhoud van deze bevestiging, op dezelfde wijze als de onderhavige algemene voorwaarden, deel uit van de verkoopvoorwaarden. Als de bestelling niet schriftelijk door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) is bevestigd, zijn de onderhavige voorwaarden ook van toepassing. Aangenomen wordt dat de koper de inhoud van de orderbevestiging heeft aanvaard. Als All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) niet binnen vijf werkdagen na de verzending van de bevestiging in het bezit is van een bericht van het tegendeel van de koper. Als de koper de
levering van de goederen weigert, kan All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) ze laten opslaan op kosten en risico’s van de koper onverminderd de verplichtingen van de koper met betrekking tot betaling op de vervaldag.
3 - Offertes voor verkoop: Onze offertes voor een voorstel voor de verkoop van een product of een uitrusting zijn niet bindend, uitgezonderd indien er uitdrukkelijk iets anders werd overeengekomen.
De offertes of alle andere commerciële voorstellen van All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) blijven geldig tot één maand na de Verzendingsdatum. Daarna zijn de prijzen niet meer gegarandeerd, uitgezonderd indien er uitdrukkelijk iets anders werd overeengekomen door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS). De prijzen van de verkochte goederen (of diensten) zijn de prijzen die gelden op de dat van de bestelling. Ze zijn uitgedrukt in euro en worden berekend exclusief btw. Bijgevolg worden ze vermeerderd met het btw-tarief en de transportkosten die op de dag van de bestelling van toepassing zijn.
4 - Offertes of prijsopgaven voor diensten: Al onze prijsopgaven met betrekking tot een voorstel tot tussenkomst, herstelling of onderhoud van een uitrusting zijn betalend als ze niet worden bevestigd door de koper, uitgezonderd indien er uitdrukkelijk iets anders werd overeengekomen. De door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) opgestelde prijsopgaven blijven geldig tot één maand na de verzendingsperiode. Daarna zijn de prijzen niet langer gegarandeerd.
De kosten voor het opstellen van een prijsopgave en de verplaatsing van onze technicus worden gefactureerd als de herstelling niet wordt uitgevoerd door de koper of zonder reactie van de koper binnen drie maanden na verzending van het commerciële voorstel, uitgezonderd indien er uitdrukkelijk iets anders werd overeengekomen door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS). Onze prijzen zijn beschikbaar op eenvoudig verzoek via een mail aan onze verkoopafdeling.
5 - Prijsindexering: De prijzen van onze diensten worden jaarlijks (bij het begin van elk nieuw jaar) geïndexeerd op basis van de laatste gepubliceerde consumptieprijsindex (er kunnen afwijkingen optreden door de stijging van de marktprijzen, de grondstoffen en de energiekosten). De verkoopprijzen van onze producten en uitrusting worden geïndexeerd volgens de door onze leveranciers opgelegde verhogingen. All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) behoudt zich het recht voor zijn prijzen op elk ogenblik te wijzigen. Het verbindt zich er echter toe de bestelde goederen te factureren tegen de prijzen opgegeven bij de bestelling.
6 - Voorwaarden verbonden aan diensten – klantendienst: Elk begonnen half uur van onze technicus zal worden gefactureerd. Wij factureren ook de wachttijd van onze technicus als hij geen toegang heeft tot uw lokalen wegens afwezigheid terwijl er wel een afspraak was gemaakt. Voor het ophalen van gebruikte apparaten nadat ze door de koper zijn achtergelaten in een van onze bedrijven, worden alleen de ophalingskosten gefactureerd. Na herstelling hebt u een maand de tijd om uw uitrusting op te halen. Na deze termijn zullen de bewaringskosten worden gefactureerd ten bedrag van € 3 / kalenderdag / uitrusting. Onze prijzen zijn beschikbaar op eenvoudig verzoek via een mail aan onze verkoopafdeling.
7 - Levering en verzending: Uitgezonderd indien anders bepaald of anders overeengekomen tussen de koper en All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), zal er nooit een bindende deadline zijn. De transportkosten zijn voor rekening van de koper. All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) levert naargelang zijn mogelijkheden volgens het gebruik. Het kan in geen geval worden verplicht tot betaling van een schadevergoeding in om het even welke vorm als de levering vertraagd is door andere bepalingen dan deze algemene voorwaarden.
De leveringen worden beschouwd als uitgevoerd bij overdracht van de goederen aan de expediteur.
De transportkosten franco (of vrachtvrij) van toepassing voor All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) bedragen € 250 (excl. btw) – Als het eindbedrag op de bestelling excl. btw lager is dan € 250 (excl. btw), worden leveringskosten ten bedrage van € 25 / levering / leveringsadres aangerekend. Deze kosten volgen de jaarlijkse indexering volgens de onderhavige algemene voorwaarden.
0 - Xxxxxxxxxxxxxxxxxxx: Xx xxxxxxxxx xxxxxxxx blijven eigendom van All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) tot aan de volledige betaling van het verschuldigde hoofdbedrag en de bijkomende kosten; hetzelfde geldt voor uitrusting die verband houdt met een verkoop, terbeschikkingstellings- of leasingcontract.
0 - Xxxxxxxx: Klachten zijn enkel ontvankelijk met een aangetekend schrijven voor zover ze binnen acht dagen na levering van de goederen van het geschil of na verzending van de factuur ter kennis zijn gebracht van All4UP (ECO MULTI PRODUCTS). Minimale afwijkingen, gebruikelijke of technisch onvermijdelijke fouten alsook kleine kwaliteitsverschillen kunnen geen aanleiding zijn voor klachten. Het aangetekend schrijven moet worden verzonden naar het adres van de maatschappelijke zetel van All4UP (ECO MULTI PRODUCTS): Eco Multi Products, Groot-Bijgaardenstraat 507 - 1082 Xxxx-Xxxxxx-Xxxxxxx
00 - Retours en aansprakelijkheid: De goederen kunnen enkel worden geretourneerd in geval van gegronde klachten en met een voorafgaande schriftelijke en gedateerde kennisgeving met vermelding van de redenen van de retour. Retours van goederen gebeuren op risico van de koper. Onze aansprakelijkheid beperkt zich tot het vervangen van de verkochte goederen (in geval van aangetoonde gebreken). De schriftelijke kennisgeving moet worden verzonden naar het adres van de maatschappelijke zetel van All4UP (ECO MULTI PRODUCTS): Eco Multi Products, Groot-Bijgaardenstraat 507 - 1082 Xxxx-Xxxxxx-Xxxxxxx
00 - Intellectuele eigendom: Digitale bestanden alsook publicaties en documenten voorgesteld door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) zij n uitsluitend bedoeld voor een strikt persoonlijk gebruik.
Wat de documenten en dragers betreft, verbindt de koper zich er uitdrukkelijk toe om alles wat aan hem wordt overgemaakt vertrouwelijk te houden en in geen enkele vorm bekend te maken aan derden. Alle commerciële of andere informatie die een van de partijen in om het even welke vorm of mondeling van de andere partij heeft ontvangen, in het bijzonder tijdens vergaderingen en gesprekken, zijn vertrouwelijk. Elke partij verbindt zich ertoe om enerzijds deze vertrouwelijke informatie, volledig noch gedeeltelijk, aan niemand vrij te geven noch bekend te maken en anderzijds alle maatregelen te nemen opdat deze vertrouwelijkheid zou worden bewaard. De volledige inhoud van de website is de exclusieve eigendom van All4UP (ECO MULTI PRODUCTS). De gegevens, logo’s, tekeningen, foto’s, slogans, en in het algemeen de teksten, worden beschermd door het auteursrecht en door de intellectuele eigendom.
12 - Privacy: De koper garandeert dat hij correcte en volledige persoonsgegevens opgeeft bij zijn bestelling en de verschillende vragen die verband houden met onze diensten of bij zijn inschrijving voor andere diensten die op de website worden aangeboden.
Overeenkomstig de privacywetgeving en de algemene verkoopvoorwaarden, zullen de verstrekte persoonsgegevens door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) enkel worden gebruikt voor de goede uitvoering van het contract (samenstellen van een klantendatabank, verzending van bevestigingsmails of informatie, betalingsbeheer, leveringen, communicatie en terugbetalingen). Deze gegevens worden zo lang als nodig bijgehouden voor de uitvoering van het contract. De gegevens van klanten zullen niet worden overgemaakt aan derden. All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) verbindt zich ertoe de wetten inzake de verplichtingen van de Algemene Verordening Gegevensbescherming (AVG) na te leven.
In bepaalde specifieke gevallen kan de koper zijn gegevens laten rectificeren, vragen om ze te laten wissen of doorgeven, de verwerking ervan beperken of bezwaar maken tegen de verwerking op eenvoudig verzoek per post aan het adres van de maatschappelijke zetel van All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) : Eco Multi Products, Groot-Bijgaardenstraat 507 - 1082 Xxxx-Xxxxxx-Xxxxxxx
00 - Betalingstermijn en aankoopvoorwaarde bij bestelling: Voor elke bestelling onder € 250 (excl. btw) en uitgezonderd indien uitdrukkelijk anders werd overeengekomen door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), zal een contante betaling worden gevraagd of uiterlijk bij verwijdering van de bestelling. De verschillende aangeboden betalingsmiddelen zijn cash, met een bankkaart of Visa-kaart in een van onze bedrijven, met een pro forma factuur of instant overschrijving. De voorwaarden gelden voor alle diensten die zijn opgenomen in deze algemene verkoopvoorwaarden.
Indien in voorkomend geval en na analyse van onze kredietverzekeraar blijkt dat uw kredietwaardigheid niet kan worden gegarandeerd, vragen wij voor uw bestellingen een voorafbetaling.
00 - Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx: Xx xxxxxxxxxxxxx bedragen moeten integraal worden betaald zonder enige aftrek voor kosten of korting.
De facturen zijn contact betaalbaar of uiterlijk na de op uw factuur vermelde vervaltermijn of volgens onze aankoopvoorwaarden opgenomen in deze AVV. Bij het vervallen van de betalingstermijn volgt er een ingebrekestelling zonder dat All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) verplicht is de debiteur een betalingsherinnering te bezorgen. De bijkomende kosten van de verschillende herinneringen zijn voor rekening van de koper, uitgezonderd indien er uitdrukkelijk iets anders werd overeengekomen door All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) en zullen de volgende stappen volgen:
Bij betalingsachterstand van de volledige factuur of een gedeelte ervan op de vervaldag, behoudt All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) zich het recht voor de koper te blokkeren voor aangeboden verkopen en diensten en de administratieve kosten als gevolg van deze betalingsachterstand aan te rekenen (bijkomende facturen, duplicata, brieven).
De verzending van een herinnering zal worden aangerekend aan de koper voor € 7,5 en een ingebrekestelling tegen € 15 in dit in de mate toegestaan door en overeenkomstig de geldende wetgeving.
De koper mag geen klachten aanwenden om de betaling van onze facturen uit te stellen of te vertragen.
Als All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) na verschillende herinneringen geen antwoord van u heeft ontvangen, zal uw dossier worden overgemaakt aan onze schuldinvorderaar met bijkomende kosten voor de koper als gevolg.
15 - Insolvabiliteit: Als de klant onvermogend blijkt na inbeslagnemingen die reeds bestonden op het moment van de bestelling, zal de zaakvoerder hiervoor aansprakelijk worden gesteld.
00 - Xxxxxxxxxxx: Alleen het Belgische recht is van toepassing. Alle geschillen met betrekking tot overeenkomsten tussen All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) en de koper, ongeacht zijn locatie, een van de voorwaarden van deze AVV en in het algemeen elk probleem in verband met de uitvoering, interpretatie of geldigheid ervan, vallen onder de Belgische wet en onder de exclusieve bevoegdheid van de hoven en rechtbanken van het gerechtelijk arrondissement Brussel.
ALLGEMEINE VERKAUFS-, EINKAUFS-, LIEFERSERVICE- UND ZAHLUNGSBEDINGUNGEN
ALL4UP - (ECO MULTI PRODUCTS – BE 0825.596.395)
1 - Allgemeine Bestimmung: Der Xxxxxx verzichtet ausdrücklich auf seine eigenen Allgemeinen Verkaufs- bzw. Geschäftsbedingungen, gleich welcher Art diese sind. Die vorliegenden allgemeinen Geschäftsbedingungen finden Anwendung beim Verkauf von Produkten oder Dienstleistungen durch All4UP (ECO MULTI PRODUCTS).
2 - Kaufvertrag: Wenn eine Bestellung durch All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) schriftlich bestätigt wird, ist der Inhalt dieser Bestätigung ebenso Bestandteil der Verkaufsbedingungen (AGV) wie die vorliegenden Allgemeinen Geschäftsbedingungen. Sofern die Bestellung nicht schriftlich von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) bestätigt wird, sind diese Bedingungen ebenfalls anwendbar. Es wird davon ausgegangen, dass der Xxxxxx den Inhalt der Bestellbestätigung akzeptiert hat. Wenn All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) nicht innerhalb von fünf Tagen nach Versendung der Bestätigung eine gegenteilige Mitteilung vonseiten des Käufers vorliegt. Wenn der Xxxxxx die Lieferung der Waren verweigert, kann All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) die Waren auf Kosten und Gefahr des Käufers einlagern lassen – unbeschadet der Verpflichtungen des Käufers, was die Zahlung am Fälligkeitsdatum betrifft.
3 - Angebote in Verbindung mit dem Verkauf: Alle unsere Angebote, die mit einem Verkaufsvorschlag für ein Produkt oder eine Ausstattung verbunden sind, werden unverbindlich unterbreitet, sofern nicht ausdrücklich etwas anderes angegeben ist.
Angebote oder jegliche sonstigen kommerziellen Angebote bzw. Geschäftsvorschläge, die von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) abgegeben werden, bleiben einen Monat nach dem Versanddatum gültig; nach Ablauf dieser Zeitspanne werden die Preise nicht mehr garantiert, sofern seitens All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) nicht ausdrücklich etwas gegenteiliges erklärt wird. Bei den Preisen für die verkauften Waren (oder Dienstleistungen) handelt es sich um die am Tag der Bestellungserteilung gültigen Preise. Diese sind in Euro ausgewiesen und verstehen sich xxxx Xxxxxxx. Xxxxxxxx erhöhen sie sich um den USt.-/Mehrwertsteuersatz und die Transportkosten, welche jeweils am Tag der Bestellung gelten.
4 - Angebote oder Kostenvoranschläge in Verbindung mit einer Dienstleistung: Alle unsere Kostenvoranschläge in Zusammenhang mit einem Angebot für einen Eingriff, eine Reparatur oder eine Wartung an einer Ausrüstung sind kostenpflichtig, falls diese nicht vom Xxxxxx bestätigt werden. Vorbehaltlich ausdrücklicher anderslautender Bestimmungen bleiben die von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) erstellten Kostenvoranschläge einen Monat nach dem Versanddatum gültig; nach Ablauf dieses Zeitraums werden die Preise nicht mehr garantiert.
Die Kosten für die Erstellung eines Kostenvoranschlags und die Fahrtkosten für die Anreise unseres Technikers werden in Rechnung gestellt, wenn die Reparatur nicht vom Xxxxxx durchgeführt wird oder wenn innerhalb von drei Monaten nach Versendung des Angebots keine Rückmeldung seitens des Käufers erfolgt – es sei denn, All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) hat ausdrücklich etwas anderes festgelegt. Unsere derzeit geltenden Preise sind auf einfache Anfrage per E-Mail bei unserer Betriebsabteilung verfügbar.
5 - Indexierung der Preise: Die Preise für unsere Dienstleistungen werden jährlich (zu Beginn jedes neuen Jahres) auf der Grundlage des letzten veröffentlichten Verbraucherpreisindexes an den Index angepasst (aufgrund von ausufernden Marktpreisen, Rohstoffpreisen und Energiekosten können Abweichungen auftreten). Die Verkaufspreise für unsere Produkte und Geräteausrüstungen werden entsprechend den von unseren Lieferanten vorgegebenen Erhöhungen indexiert. All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) behält sich das Recht vor, seine Preise jederzeit zu ändern. Jedoch verpflichtet sich das Unternehmen, die bestellten Waren zu den Preisen in Rechnung zu stellen, wie sie bei der Registrierung der Bestellung angegeben wurden.
6 - Geltende Bedingungen für den Service – Kundendienst: Jede angefangene halbe Stunde des Einsatzes unseres Technikers wird abgerechnet. Sofern dieser aufgrund Ihrer Abwesenheit nach Terminvereinbarung keinen Zutritt zu Ihren Räumlichkeiten erhält, wird Ihnen die Wartezeit unseres Technikers in Rechnung gestellt. Für die Abholung von Altgeräten durch uns werden die Anfahrts- und Abholkosten in Rechnung gestellt; wenn das Gerät vom Xxxxxx in einer unserer Betriebsstätten abgegeben wird, fallen lediglich die Abholkosten an. Nach der Reparatur haben Sie einen Monat Zeit, um Ihr Gerät abzuholen; nach Verstreichen dieser Frist werden Ihnen Einlagerungskosten in Höhe von 3 € je Kalendertag pro Gerät in Rechnung gestellt. Unsere derzeit geltenden Preise sind auf einfache Anfrage per E-Mail bei unserer Betriebsabteilung verfügbar.
7 - Lieferung und Versand: Sofern nichts anders festgelegt oder zuvor zwischen dem Xxxxxx und All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) vereinbart wurde, ist Letzterer niemals an eine absolute Frist gebunden. Die Kosten für den Transport sind vom Xxxxxx zu tragen. All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) wird die Lieferung im Rahmen seiner Möglichkeiten entsprechend den einschlägigen Handelsbräuchen durchführen; von ihm kann in keinem Fall eine Entschädigung in irgendeiner Form verlangt werden, wenn die Verzögerung der Lieferung auf andere Bestimmungen in diesen Allgemeinen Geschäftsbedingungen zurückzuführen ist.
Mit der Übergabe der Güter an den Absender gilt die Lieferung als erfüllt.
Die Konditionen bezüglich der Transportkosten, die für All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) geltende Portofreiheit (franko) ist auf 250 € (exkl. MwSt.) festgelegt – Wenn der auf der Htvac*-Bestellung (*exkl./inkl. MwSt.) angegebene Endbetrag weniger als 250 € (exkl. MwSt.) beträgt, werden die Lieferkosten in Höhe von 25 € je Lieferung pro Lieferadresse hinzuaddiert. Diese Kosten folgen der jährlichen Indexanpassung und gemäß den vorliegenden Allgemeinen Geschäftsbedingungen.
8 - Eigentumsvorbehalt: Die verkauften Waren bleiben bis zur vollständigen Bezahlung des fälligen Betrags mit Xxxxx- und Nebenforderungen Eigentum von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS); dies gilt auch für Geräteausrüstungen, die mit einem Kauf-, Bereitstellungs- oder Leasingvertrag verbunden sind.
9 - Reklamationen: Jegliche Reklamation ist nur per Einschreiben zulässig, sofern sie All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) innerhalb von acht Tagen nach Lieferung der beanstandeten Ware oder nach Zusendung der Rechnung zur Kenntnis gebracht wurde. Geringfügige Toleranzen, gewöhnliche oder technisch unvermeidbare Mängel sowie kleine Qualitätsunterschiede berechtigen nicht zu Beanstandungen. Das Einschreiben ist an die Adresse des Geschäftssitzes von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) zu richten: Eco Multi Products, Xxx xx Xxxxx Xxxxxx, 000 – 0000 Xxxxxxx-Xxxxxx- Xxxxxx
00 - Xxxxxxxxxxxxx und Haftungsfragen: Waren können nur aufgrund einer berechtigten Beanstandung und mittels vorheriger schriftlicher und datierter Mitteilung unter Angabe der Gründe für die Rückgabe zurückgesandt werden. Alle Warenrücksendungen erfolgen auf Risiko des Käufers. Unsere Haftung beschränkt sich auf den Ersatz der verkauften Ware (im Falle nachgewiesener Mängel). Die schriftliche Mitteilung ist an die Adresse des Geschäftssitzes von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) zu richten: Eco Multi Products, Xxx xx Xxxxx Xxxxxx, 000 – 0000 Xxxxxxx-Xxxxxx- Agathe
00 - Xxxxxxxxx Eigentum: Die digitalen Dateien sowie die von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) angebotenen Publikationen und Dokumente sind ausschließlich für den rein persönlichen und privaten Gebrauch bestimmt.
Bezüglich aller Dokumente und Materialienverpflichtet sich der Kunde ausdrücklich, die ihm übermittelten Medien vertraulich zu behandeln und nicht – gleich in welcher Form – an Dritte weiterzugeben. Jegliche Informationen kommerzieller oder sonstiger Art, die eine der Parteien über die andere Partei – gleich in welcher, vor allem mündlicher Form, insbesondere anlässlich von Sitzungen und Gesprächen – möglicherweise erhalten hat, sind vertraulich. Jede Partei verpflichtet sich einerseits, diese vertraulichen Informationen weder ganz noch teilweise offenzulegen oder jemandem mitzuteilen, und andererseits, alle Vorkehrungen zu treffen, damit diese Vertraulichkeit gewahrt bleibt. Der gesamte Inhalt der Website ist ausschließliches Eigentum von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) Die Informationen, Logos, Zeichnungen, Fotos, Slogans und im Allgemeinen die Texte sind urheberrechtlich sowie durch geistige Eigentumsrechte geschützt.
12 - Datenschutz: Der Kunde garantiert, bei seiner Bestellung und seinen verschiedenen Anfragen im Zusammenhang mit unseren Dienstleistungen oder bei seiner Anmeldung für andere über die Website angebotene Serviceleistungen richtige und vollständige persönliche Daten anzugeben.
Gemäß den Vorschriften zum Datenschutz und den Allgemeinen Verkaufsbedingungen werden die übermittelten personenbezogenen Daten von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) nur zum Zweck der ordnungsgemäßen Erfüllung des Vertrags verwendet (Aufbau einer „Kunden“-Datenbank, Versendung von Bestätigungs- oder Informationsmails, Verwaltung der Zahlungen, Lieferungen, Umtausche und Rückerstattungen). Diese Daten werden so lange aufbewahrt, wie es für die Erfüllung des Vertrags erforderlich ist. Es ist keine Weitergabe der Kundendaten an Dritte vorgesehen. All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) verpflichtet sich, die geltenden Gesetze in Bezug auf die Verpflichtungen aus der Datenschutz-Grundverordnung (DSGVO/GDPR) einzuhalten.
Der Xxxxxx kann in bestimmten spezifischen Fällen seine Daten richtigstellen, löschen oder übertragen lassen, deren Verarbeitung einschränken oder dieser widersprechen, indem er eine einfache Anfrage per Post an die Adresse des Geschäftssitzes von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) richtet: Eco Multi Products, Xxx xx Xxxxx Xxxxxx, 000 – 0000 Xxxxxxx-Xxxxxx- Xxxxxx
00 - Xxxxxxxxxxxxx xxx Xxxxxxxxxxxxxxx xxx xxx Xxxxxxxxxx: Für jede Bestellung unter 250 € (exkl. MwSt.) und sofern nicht ausdrücklich etwas anderes seitens All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) angegeben, wird eine Barzahlung verlangt, oder die Zahlung ist spätestens bei Abholung der Bestellung zu leisten. Folgende verschiedenen Zahlungsmittel werden angeboten: Barzahlung, Zahlung per Bank- oder Visakarte in einer unserer Betriebsstätten, Proforma-Rechnung oder Sofortüberweisung – die Bedingungen gelten für sämtliche in diesen Allgemeinen Verkaufsbedingungen aufgeführten Dienstleistungen.
Wenn gegebenenfalls und nach Analyse unseres Kreditversicherers festgestellt wird, dass Ihre Deckung nicht möglich ist, wird für Ihre Bestellungen eine Vorauszahlung verlangt.
14 - Zahlungsbedingungen: Die geschuldeten Beträge sind in voller Höhe ohne jeden Abzug von Gebühren oder Rabatten zu zahlen.
Die Rechnungen sind in bar oder spätestens bis zum auf Ihrer Rechnung angegebenen Fälligkeitstermin oder gemäß unseren in diesen AGV aufgeführten Bedingungen für den Kauf auf Bestellung zu zahlen. Die bloße Fälligkeit des Zahlungstermins gilt als Inverzugsetzung, ohne dass All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) dem Schuldner in irgendeiner Form eine Aufforderung zukommen lassen muss. Die für die verschiedenen Mahnungen anfallenden zusätzlichen Kosten sind vom Xxxxxx zu tragen, sofern nicht ausdrücklich etwas anderes von All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) festgelegt wird, entsprechend folgenden Abwicklungsschritten:
Bei verspäteter Zahlung des gesamten oder eines Teils des Rechnungsbetrags zum Fälligkeitsdatum behält sich All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) das Recht vor, den Xxxxxx von xxxxx angebotenen Verkäufen und Dienstleistungen auszuschließen und ihm die durch Verwaltungsaufwendungen (zusätzliche Rechnungen, Duplikate, Briefsendungen) infolge des Zahlungsverzugs anfallenden Kosten aufzuerlegen.
Für die Versendung einer Mahnung wird dem Xxxxxx eine Gebühr von 7,5 € und für die Inverzugsetzung eine Gebühr von 15 € in Rechnung gestellt, soweit dies im zulässigen Rahmen liegt und mit den geltenden Gesetzen im Einklang steht.
Der Xxxxxx darf keine Reklamation zum Vorwand nehmen, um die Begleichung unserer Rechnungen auszusetzen oder zu verzögern.
Sollte nach den verschiedenen Mahnungen keine Rückmeldung des Käufers an All4UP (ECO MULTI PRODUCTS) erfolgen, wird Ihr Fall bzw. die Forderung an unser Inkassobüro weitergeleitet, wodurch zusätzliche Kosten zu Lasten des Käufers entstehen.