Conditions de participation Clauses Exemplaires

Conditions de participation. Concernant les cartes mères ASUS. Cette Promotion est réservée aux partenaires du programme l'Alliance partenaire Intel® de la zone EMEA (Europe, Moyen-Orient et Afrique) qui participent au programme de gain de points, sont membres du ASUS Partner Portal (les « Partenaires éligibles ») et se sont inscrits au programme de gain de points.
Conditions de participation. 1. La signature de la demande de participation constitue un engagement ferme.
Conditions de participation. L’Organisateur détermine les catégories d’Exposants et établit la nomenclature des produits ou des services présentés. Il se réserve le droit également après examen, d’exclure les produits et/ou services ne lui parais- sant pas correspondre à l’objet du Salon ou d’admettre la présentation de produits ne faisant pas partie de la nomenclature mais présentant un intérêt pour le Salon. Le rejet d’une demande ne donne lieu à aucune indemnité, les sommes versées sont, dans ce cas, purement et simplement remboursées. L’organisateur se réserve également un droit de regard sur le contenu des conférences. L’Exposant s’engage à : - Présenter exclusivement ses produits et services compatibles avec la thématique de la manifestation. - Ne pas présenter d’autres marques que les siennes. - Ne pas présenter des produits ou matériels non conformes à la réglementation française, sauf en ce qui concerne les produits ou matériels destinés exclusivement à être mis en oeuvre hors du territoire français. - Ne procéder à aucune publicité susceptible d’induire en erreur ou de constituer une concurrence déloyale. - Présenter des matériels, produits, procédés ou services de sa fabrication ou conception ou dont il est agent ou concessionnaire : dans cette dernière hypothèse, il joint à sa demande de participation la liste des marques dont il se propose d’exposer les produits ou de présenter les services. E.T.A.I se réserve alors le droit de facturer la société pour chacune des marques, services ou produits représentés. Les ventes dans le cadre du Salon sont strictement interdites.
Conditions de participation. Pour participer, les personnes candidates au Concours (« les Candidates») sont invitées à compléter le dossier d’inscription figurant en annexe du présent règlement et téléchargeable sur le site xxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx/, puis à le renvoyer par courrier, accompagné des pièces justificatives requises, jusqu’au 15 novembre 2014 inclus, le cachet de la poste faisant foi, à l’adresse suivante : Concours « L’Acte de responsabilité des terriennes » les terriennes 00 xxx Xxxxxx Xxxxxxx 44100 Nantes. Le Concours s’adresse aux femmes âgées de 35 à 55 ans, en recherche d’emploi, porteuses d’un projet de création ou de reprise d’entreprise autour d’un produit ou service « fabriqué en France ». L’activité de l’entreprise doit être axée autour du développement durable et de ses trois piliers : environnemental, économique et social. Le projet doit engendrer la création d’au moins un (1) emploi. Seuls les dossiers complets et répondant à l’ensemble des conditions susvisées, dans la limite des cent (100) premiers dossiers reçus, seront étudiés par le jury. Toute inscription au Concours incomplète, inexacte ou ne remplissant pas les conditions demandées ne pourra être prise en compte et entraînera le cas échéant la nullité de la participation.
Conditions de participation. Le Contrat Climat Energie (CCE) s’adresse exclusivement aux particuliers propriétaires occupants ou futurs propriétaires d’une maison individuelle : - à usage d’habitation principale exclusivement, - implantée en Lorraine, - achevée avant le 1er janvier 1990, qui souhaitent engager une rénovation thermique de leur logement avec un objectif de haute performance énergétique.
Conditions de participation. 15.1 Tous les clients doivent s'assurer d'avoir les aptitudes physiques nécessaires pour aller jusqu'au bout de l'itinéraire choisi dans nos brochures ou sur nos sites Internet.
Conditions de participation. Nos activités sont ouvertes à tous ; néanmoins suivant les activités et les parcours, certaines conditions sont à prendre en compte (limite d’âge, savoir nager, niveau technique, condition physique, etc.) Pour l'activité canoë-kayak, il est impératif de savoir nager 25 mètres et s’immerger. Vous ne devez pas faire l’objet de contre-indication médicale à la pratique de l’activité choisie. Vous ne faites pas l’objet d’une contre-indication médicale mais vous êtes dépendant de soins ou de traitements médicaux spéciaux (asthme, diabète, etc.) ou encore votre état de santé nécessite une attention particulière (articulation fragile, problème de dos, port de lunettes obligatoire, etc.), vous devrez impérativement en informer le moniteur avant le départ de l’activité et prévoir les médicaments d’urgence adaptés, selon préconisations médicales. Avoir une tenue adaptée à la pratique des activités nautiques et aux conditions météorologiques.
Conditions de participation. Les candidats remettront un dossier permettant d’apprécier leurs garanties professionnelles et financières, le respect de l’obligation d’employer des travailleurs handicapés prévus aux articles L5215-1 à L5212-4 du Code du travail, leur aptitude à assurer l’égalité de traitement des usagers et la continuité du service public. Ces appréciations seront faites au regard des documents demandés dans le règlement de consultation.
Conditions de participation. Les candidatures peuvent être déposées par des personnes physiques ou morales qui, si elles le souhaitent, peuvent soumettre leur candidature en consortium. Les candidats sont évalués sur la base des critères repris ci-après. Seuls les candidats en règle sur le plan formel et matériel et qui ne sont pas concernés par un ou plusieurs des motifs d'exclusion ci-dessous seront évalués sur la base des critères de sélection ci-dessous.
Conditions de participation. La participation au présent Concours est ouverte uniquement aux personnes physiques majeures, résidant en Belgique, en France ou au Luxembourg. Un coffre est à gagner par semaine pour les 3 pays couverts par le concours, soit 3 au total. Un coffre à jouets sera également offert à un membre de la Société Organisatrice au terme des 3 semaines. Ne peuvent pas participer au Concours : • Toute personne faisant partie des sociétés apparentées au groupe et les membres de leur famille. • Le personnel de toutes les sociétés affiliées à la Société Organisatrice dans le cadre d’un contrat de commission-affiliation. • Plus généralement, toute personne impliquée dans l’organisation, la réalisation, la mise en œuvre, la promotion et l’animation du Concours ainsi que les membres de leur famille.