Calendrier. L’entreprise et le CFA s’engagent à respecter le calendrier de l’alternance : celui-ci indique les temps passés par les apprentis en entreprise et en centre de formation, y compris le séminaire d’enseignement à l’étranger.
Calendrier. Le calendrier de réalisation de la commande de Site Web Internet du « Client » dépend du niveau technique de cette commande et doit être précisé dans l’ « Annexe 1 : Cahier des Charges de Site Web Internet ». ✓ Cette phase comprend une ou plusieurs rencontres entre le « Client » ou son représentant désigné et le « Créateur ». ✓ Cette phase se termine par la signature : 🢭 du « Contrat de Création de Site Web Internet / Conditions Générales de Vente », 🢭 et de son « Annexe 1 : Cahier des Charges de Site Web Internet ». ✓ Cette phase est énoncée dans l’article « 6. Définitions Financières », partie « 6.3.1 » et le « Client » procèdera au paiement conformément à la partie « 6.4 Conditions de Paiement ».
Calendrier. Si cela s’avère nécessaire, timeSensor SA procède à l'adaptation en plusieurs phases. Le contenu et les objectifs des différentes phases ainsi que les délais et les jalons éventuellement fixés sont communiqués au client. Si timeSensor SA n’est pas en mesure de respecter un délai convenu pour des raisons qui lui sont imputables, timeSensor SA prendra toutes les mesures nécessaires pour que la prestation faisant l’objet du contrat soit réalisée dans les plus brefs délais, de manière à ce que la durée du retard soit la plus courte possible. Si timeSensor SA n'est pas en mesure de respecter un jalon convenu pour des raisons qui lui sont imputables, le client lui accorde un délai supplémentaire raisonnable et accepte que les délais et jalons suivants puissent être reportés en conséquence.
Calendrier. Dates prévisionnelles de début et de fin : Janvier 2017 à juillet 2018 Si nécessaire préciser le phasage du projet : • Janvier – avril 2017: définition du programme d’aménagement • Avril – juillet 2017 : phase administrative et financière • Septembre – juillet 2018 : mise en œuvre et suivi des travaux Dépenses prévisionnelles : HT TTC Enveloppe FSIPL contrat de ruralité 10905 42655 53560 73,7 % Etat DETR Région Département Europe Autres financements publics : PNR (contrat de cohésion territoriale) 4600 4600 6,3 % Privés (préciser) Autofinancement 7195 7345 14540 20 %
Calendrier. Au mois de novembre de l’année N-1, le tour de service annuel de l’année N sera présenté au CE et au CHSCT. Exceptionnellement, pour les tours 2009, cette présentation se fera au mois de décembre 2008. Chaque salarié sera informé de son tour de service annuel l’année N au mois de décembre de l’année N-1.
Calendrier. Une ou plusieurs réunions, réunissant avocats et parties, ou avocats seuls, permettant d’exposer, de confronter les points de vue et d’avancer dans les négociations de manière constructive, seront fixées au fur et à mesure des besoins et de l’avancement des opérations. La date et le lieu de ces réunions seront fixés après prise des disponibilités des avocats et des parties, au moyen éventuellement d’outil internet de planification de rendez-vous (style « doodle »). Chaque avocat et partie s’engage à donner ou inscrire plusieurs (au moins cinq) créneaux de disponibilités afin de faciliter les rencontres communes. Chaque partie s’engage à trouver des dates de réunions La première réunion réunissant avocats et parties se tiendra le …….à ……. Les avocats et parties pourront prévoir ou solliciter autant de réunions que nécessaire. À l’issue de chaque réunion, il sera décidé de l’étape suivante. Si les parties le désirent, un avocat désigné rédigera un bref écrit, confidentiel, qu’il soumettra à son confrère pour approbation avant de l’adresser aux parties. Cet écrit exposera les accords éventuellement pris et les engagements de chaque avocat ou partie avant l’étape suivante prévue. Les négociations pourront également s’effectuer par échanges confidentiels entre avocats. Il pourra en cas de besoin être désigné un médiateur, un avenant sera alors rédigé ainsi qu’une convention de médiation soumise aux règles de la médiation.
Calendrier. 5- Vous avez signé la lettre de mission
Calendrier. Le Client et SGS détermineront dans la Proposition les délais de réalisation des Prestations.
Calendrier. 1. A titre indicatif, le doctorant sera présent dans chaque établissement partenaire pendant les durées suivantes
Calendrier. La mission débutera après la signature du contrat. Il est prévu que la phase 1 se termine à la fin 2009 et que la phase 2 (qui sera mise en œuvre sous réserve de la confirmation du budget 2010) se termine en juillet 2010.