Autre clause de non-responsabilité Clauses Exemplaires

Autre clause de non-responsabilité. APPLE NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES OU PERTES DÉCOULANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION DE LA GESTION DES APPAREILS MOBILES OU DES PROFILS DE CONFIGURATION, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUT ACTE DE MAINTENANCE PROGRAMMÉ OU NON, TOUTE INTERRUPTION DE SERVICE, TOUTE PERTE OU TOUT VOL DE DONNÉES, TOUTE RESPONSABILITÉ LIÉE À VOTRE ACCÈS AUX DISPOSITIFS DE DÉPLOIEMENT VIA LA GESTION DES APPAREILS MOBILES OU LES PROFILS DE CONFIGURATION (Y COMPRIS TOUTE VIOLATION DE CONFIDENTIALITÉ QUI Y EST LIÉE), NI DE L’EXÉCUTION OU DE L’ABSENCE D’EXÉCUTION PAR APPLE DU PRÉSENT CONTRAT. Conditions supplémentaires pour l’utilisation d’iCloud
Autre clause de non-responsabilité. APPLE NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES OU PERTES DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU SERVICE APN, Y COMPRIS TOUTE INTERRUPTION DU SERVICE APN OU TOUTE UTILISATION DES NOTIFICATIONS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE COUPURE DE COURANT, PANNE SYSTÈME, ATTAQUE RÉSEAU, ACTE DE MAINTENANCE PROGRAMMÉ OU NON, OU AUTRES INTERRUPTIONS.
Autre clause de non-responsabilité. APPLE NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES OU DES PERTES RÉSULTANT DE L’UTILISATION,
Autre clause de non-responsabilité. NI APPLE NI SES PRESTATAIRES DE SERVICES NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES OU PERTES RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE LA MAUVAISE UTILISATION, DE LA CONFIANCE ACCORDÉE, DE L’INCAPACITÉ À UTILISER, DE L’INTERRUPTION, DE LA SUSPENSION OU DE LA RÉSILIATION DE L’iCLOUD, DES API DE STOCKAGE iCLOUD OU DES API CLOUDKIT, NI DE TOUT(E) ACCÈS NON AUTORISÉ, ALTÉRATION, SUPPRESSION, DESTRUCTION, DOMMAGE, PERTE OU ÉCHEC DE STOCKAGE DE VOS DONNÉES OU DE CELLES DE VOS UTILISATEURS FINAUX, NI DES RÉCLAMATIONS DÉCOULANT DE L’UTILISATION DES ÉLÉMENTS SUSMENTIONNÉS PAR VOS UTILISATEURS FINAUX, Y COMPRIS LES RÉCLAMATIONS CONCERNANT LE TRAITEMENT DES DONNÉES OU LE STOCKAGE OU LA GESTION DE DONNÉES INAPPROPRIÉS OU NON AUTORISÉS EFFECTUÉS PAR VOUS-MÊME EN VIOLATION DU PRÉSENT CONTRAT.
Autre clause de non-responsabilité. APPLE NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES OU PERTES DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU SERVICE APN, Y COMPRIS TOUTE INTERRUPTION DU SERVICE APN OU TOUTE UTILISATION DES NOTIFICATIONS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE COUPURE DE COURANT, PANNE SYSTÈME, ATTAQUE RÉSEAU, ACTE DE MAINTENANCE PROGRAMMÉ OU NON, OU AUTRES INTERRUPTIONS. Conditions supplémentaires pour l’utilisation de la gestion des appareils mobiles et des Profils de configuration
Autre clause de non-responsabilité. NI APPLE, NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE OU SES PRESTATAIRES DE SERVICES NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES OU PERTES RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE L’UTILISATION INADAPTÉE, DE LA CONFIANCE ACCORDÉE, DE L’INCAPACITÉ À UTILISER, DE L’INTERRUPTION,
Autre clause de non-responsabilité. APPLE NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE DÉTÉRIORATION OU PERTE DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE L’API D’ACHAT INTÉGRÉ ET DES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, (I) LES MANQUES À GAGNER (DIRECTES OU INDIRECTS), LES PERTES DE CLIENTÈLE OU L’ATTEINTE À LA RÉPUTATION COMMERCIALE, LES PERTES DE DONNÉES OU AUTRES PERTES INTANGIBLES, (II) LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR APPLE A L’API D’ACHAT INTÉGRÉ OU AUX SERVICES, OU TOUTE INTERRUPTION DÉFINITIVE OU TEMPORAIRE DE LA FOURNITURE DE L’API D’ACHAT INTÉGRÉ OU DES SERVICES (OU DES FONCTIONS DANS LE CADRE DES SERVICES) FOURNIS AVEC LADITE API, OU
Autre clause de non-responsabilité. APPLE NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES OU PERTES RÉSULTANT D’UNE INTERRUPTION DU GAME CENTER OU DE TOUTE PANNE SYSTÈME, ATTAQUE RÉSEAU, MAINTENANCE PROGRAMMÉE OU NON, OU AUTRES INTERRUPTIONS. Les conditions ci-après s’ajoutent aux dispositions du Contrat et s’appliquent à Votre utilisation du service iCloud pour le développement et le test de logiciels en relation avec Votre Application ou votre Logiciel web.
Autre clause de non-responsabilité. APPLE NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES OU DES PERTES RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE LA DISTRIBUTION, DE L’UTILISATION INADAPTÉE, DE LA CONFIANCE ACCORDÉE À, DE L’INCAPACITÉ À UTILISER, DE L’INTERRUPTION, DE LA SUSPENSION OU DE LA RÉSILIATION DE CARTES, DE VOTRE ID DE TYPE PASSE, DE VOS PASSES OU DE TOUT SERVICE FOURNI EN RELATION AVEC CEUX-CI, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE PERTE OU L’INCAPACITÉ À AFFICHER VOTRE PASSE DANS CARTES OU TOUTE RÉCLAMATION D’UTILISATEUR FINAL DÉCOULANT DE L’UTILISATION DES ÉLÉMENTS SUSMENTIONNÉS PAR VOS UTILISATEURS FINAUX. Les conditions ci-après s’ajoutent aux dispositions du Contrat et s’appliquent à l’utilisation du service Apple Plans dans Votre Application, site web ou application web.
Autre clause de non-responsabilité. NI APPLE, NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE OU SES PRESTATAIRES DE SERVICES NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES OU PERTES RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE L’UTILISATION INADAPTÉE, DE LA CONFIANCE ACCORDÉE, DE L’INCAPACITÉ À UTILISER, DE L’INTERRUPTION, DE LA SUSPENSION OU DE LA RÉSILIATION DU SERVICE APPLE PLANS, Y COMPRIS LES INTERRUPTIONS DUES À DES PANNES SYSTÈME, À DES ATTAQUES DE RÉSEAU OU À UNE MAINTENANCE PROGRAMMÉE OU NON. Les conditions ci-après s’ajoutent aux dispositions du Contrat et s’appliquent aux Extensions Safari signées au avec un certificat Apple :