ACHETEUR. Nom Prénom Rue et numéro de maison Rue et numéro de maison Code postal Date de naissance Ville Numéro de téléphone Code postal Date de naissance Ville Numéro de téléphone Numéro de carte d’identité – Numéro de passeport Numéro de carte d’identité – Numéro de passeport
ACHETEUR. Personne physique ou morale qui achète un Titre d’Accès.
ACHETEUR. Le présent article ne s’applique que dans le cas où l’Utilisateur-Acheteur a choisi l’option « Déplacement » (Voir article 10). Lorsque l’Utilisateur-Acheteur aura choisi l’option « Déplacement », Renault organise un rendez- vous en présence du Professionnel de l’automobile le plus proche de l’Utilisateur -Vendeur au sein d’une concession Renault ou à tout autre lieu convenu préalablement avec lui, au cours duquel seront p résents l’Utilisateur-Vendeur, l’Utilisateur-Acheteur, le Professionnel de l’automobile et/ou un concessionnaire. Le Professionnel de l’automobile procèdera à la vérification de l’identité de l’Utilisateur-Vendeur et du co-titulaire, le cas échéant, de la carte grise. Lors du rendez-vous, si l’Utilisateur-Acheteur confirme sa volonté d’acheter le véhicule et remet un chèque de banque ou a préalablement réglé par virement sur le compte de cantonnement Lemonway du montant du prix d’achat du véhicule, l’Utilisateur-Vendeur lui remet, en contrepartie : - les clés du véhicule ; - le certificat d’immatriculation ; - L’original du dernier contrôle technique datant de moins de 4 mois, pour les véhicules de plus de 4 ans ; - Le carnet d’entretien du véhicule ;
ACHETEUR. Nom Adresse Ville Code postal Téléphone Courriel Nom Chatterie L'Empreinte, Xxxxxxxxx Xxxxxx Adresse 00, xxx xx Xxxxx, Xxxxxx Xx X0X0X0 Téléphone 000 000-0000 Courriel xxxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx
ACHETEUR la personne morale ou la personne physique agissant dans le cadre de son activité professionnelle qui conclut ou a l’intention de conclure un contrat à distance avec le vendeur
ACHETEUR. Nom : Adresse : Tél : Email : Saison : 2017 Date : L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes : 1ère Fraction : FRAIS TECHNIQUES (réglée ce jour par chèque à joindre au contrat). • 275 euros TTC (TVA 10 %) correspondant à l'acompte (non reportable).
ACHETEUR. Nom + Prénom : ………………………………………………….. Adresse : ………………………………………………….. NP + domicile : ………………………………………………….. N° téléphone : ………………………………………………….. Adresse mail : …………………………………………………..
ACHETEUR. L’acheteur reconnaît avoir lu et compris la présente promesse et avoir, préalablement à son dépôt, eu l’opportunité de consulter ses aviseurs légaux et comptables concernant les impacts et conséquences pouvant en résulter. Signée à _____________________________________________________________________ , ce ___e jour du mois de __________________________________ 201__ à __________ heures. Par : _________________________________________ Témoin : _________________________________________
ACHETEUR. Nom Prénom Adresse Code Postal Ville Téléphone Mail Fait à………………….............. Le ………………….
ACHETEUR. Lu & approuvé