Annexe(s) signifie les documents joints au Contrat et contenant des modalités supplémentaires pour les produits et les Services. Les Annexes et les termes et conditions qui y sont contenus font partie intégrante du présent Contrat.
Annexe(s). Désigne l'ensemble des Annexes du présent Contrat telles que listées à l'Article 3 du Contrat.
Annexe(s) s’entend des modalités et conditions respectives additionnelles applicables à vos services qui peuvent se trouver sur notre site Web au xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxXXX, en leur version modifiée, mise à jour ou autrement complétée de temps à autre.
More Definitions of Annexe(s)
Annexe(s) désigne (les) l’annexe(s) au Contrat, tel(le)s que mentionnée(s) numériquement et de manière exhaustive aux présentes ;
Annexe(s) font référence aux articles, paragraphes, au préambule et aux annexes du présent Contrat.
Annexe(s) documents annexés aux Conditions Générales ou aux Conditions Particulières. Les Annexes font partie intégrante du Contrat. La mise à jour ou la rédaction de nouvelles Annexes font l’objet d’un avenant au Contrat signé entre les Parties.
Annexe(s) signifie les annexes au présent Contrat constituées par : ▪ Le Périmètre de Recherche constituant l’Annexe 1 ▪ La Procédure Comptable constituant l’Annexe 2 ▪ Le modèle de garantie bancaire constituant l’Annexe 3
Annexe(s) désignent l'ensemble des documents acceptés par les parties et précisant les modalités particulières d'exécution du contrat. "Logiciel" désigne le ou les logiciels décrit en annexe 1.
Annexe(s). Annexe 1 : Clauses contractuelles types
Annexe(s) désignent les annexes du Contrat de Vente, telles que modifiées de temps à autre par les Parties, ainsi que les présentes Conditions Générales de Vente.