Tests Clauses Exemplaires

Tests. Conformément aux dispositions applicables des Règlements Techniques et des Codes de Réseau Européens applicables, ▇▇▇▇, ou l’organisme indépendant agréé désigné par ▇▇▇▇, doit, à la demande du Cocontractant, à la demande d’un tiers (un autre Utilisateur du Réseau) ou de sa propre initiative, dans le cadre de ses tâches légales, exécuter des tests, pendant toute la durée de validité du présent Contrat, sur les Installations qui peuvent avoir une influence sur la sécurité, la fiabilité ou l’efficacité du Réseau ▇▇▇▇. Pour l’exécution de ces tests, ▇▇▇▇ ▇ accès à ces Installations, dans les conditions définies dans le présent Contrat. Les modalités et les données des tests sont fixées au préalable en concertation par le Cocontractant et ▇▇▇▇ ▇t, le cas échéant, un tiers. S’il ressort des tests exécutés que les Installations qui peuvent avoir une influence sur la sécurité, la fiabilité ou l’efficacité du Réseau ▇▇▇▇ ▇e sont pas conformes, ▇▇▇▇ ▇eut prendre les mesures indiquées à l’Art. 12 du présent Contrat. Sans préjudice des dispositions des Règlements Techniques, un accord écrit préalable doit être obtenu d'▇▇▇▇ ▇t le cas échéant de l'autre Utilisateur du Réseau par le Cocontractant qui souhaite mettre en œuvre des essais, soit sur ses Installations lorsque ces essais sont susceptibles d'influencer la sécurité, la fiabilité ou l’efficacité du Réseau ▇▇▇▇, les Installations de Raccordement ou les installations d'un autre Utilisateur du Réseau. Un tel accord écrit préalable est également requis avant l’exécution des tests : - sur des Installations qui peuvent éventuellement exercer une influence sur la sécurité des personnes concernées ou des biens telles que définies dans les prescrits des Règlements Techniques et dans le présent Contrat ; - sur les Installations qui peuvent éventuellement exercer une influence sur la « Power Quality » telles que définies dans les prescrits des Règlements Techniques et dans le présent Contrat. Les frais relatifs aux tests sont supportés comme suit :  Les coûts sont entièrement supportés par celui d'▇▇▇▇, du Cocontractant ou du tiers, dont il apparaît des tests que les actions ou abstentions sont la cause du manquement.  Si les tests ne révèlent aucun manquement, les frais de ces tests seront supportés par le demandeur de ces tests. En vue de l’application du présent Article, le Cocontractant accepte qu’il puisse être considéré comme tiers à l’égard d’autres Utilisateurs du Réseau, dans le cadre de leur Contrat de Raccorde...

Tests. (a) Les tests préalables à la mise en œuvre ou à la modification des systèmes d’information qui Traitent des Données ne devront pas utiliser des données réelles ou « en cours de vie », à moins que cette utilisation ne soit nécessaire et qu’il n’y ait pas d’autre solution raisonnable. Lorsque des données réelles ou « en cours de vie » sont utilisées, celles-ci seront limitées dans la mesure nécessaire aux tests et un niveau de sécurité correspondant au type de données traitées devra être garanti.

Tests. 2.1 Les Travaux à effectuer et les Biens à fournir seront soumis aux tests de performance requis par ▇▇▇▇▇ («Tests de Performance»). 2.2 Lorsqu'un Test de performance ou un démarrage d'usine doit être effectué par l'Entrepreneur (ou l'un de ses sous-traitants), l'Entrepreneur doit fournir un préavis écrit suffisant à Loulo pour permettre à ▇▇▇▇▇ ou à son représentant d'assister et de participer à ce Test de performance et/ou démarrage d'usine.

Tests. Garanties - Réclamations 14 Suspension de la livraison

Tests. Sauf indication contraire expresse et explicite dans le Contrat d’application concerné, ASG n'aura besoin d'effectuer aucun test. En conséquence, le Client est responsable de la création d'un plan de test utilisateur et de la fourniture des ressources pour les tests.

Tests. Le Développeur peut, sans y être tenu, soumettre ses Interfaces et Applications à UPS ou à son représentant, pour qu'UPS ou son représentant teste et approuve les Interfaces et les Pages concernées. Si le Développeur soumet une Application ou une Interface à des fins de test et d'approbation, il paiera les frais de test alors applicables et se conformera raisonnablement à toutes les instructions du personnel chargé des test d'UPS ou de son représentant et donnera à UPS ou à son représentant accès à toutes les parties pertinentes de l'Application ou de l'Interface afin de déterminer la compatibilité avec les exigences énoncées dans le présent Contrat et dans la Documentation technique, y compris les Systèmes d'UPS. Si UPS ou son représentant détermine qu'une partie des Interfaces n'est pas compatible avec les Systèmes d'UPS ou la Documentation technique, ou que l'utilisation des Informations d'UPS par le Développeur n'est pas conforme aux exigences énoncées dans les présentes, le Développeur apportera toutes les modifications demandées par UPS ou son représentant et, si UPS l'exige, soumettra sa (ses) Application(s), son Interface, ou les deux, à des tests aux frais du Développeur.

Tests. Le Titulaire s’engage à répondre aux demandes de tests formulées par RTE. Ces tests peuvent être de trois natures : - Demande d’Activation d’une Offre à la Hausse sur le MA, suite au dépôt d’une Offre selon les modalités de l’Article 4.3.3.1. Le Titulaire sera informé que l'activation résulte d'un test de manière ex-post, après l'activation de l'offre sur le MA. Dans ce cas, l’activation est rémunérée au prix marginal d’ajustement et non au Prix d’Offre à la Hausse proposé par le Titulaire ; - Demande de réalisation d’une NEBEF sur une période pour laquelle le Titulaire a déclaré être disponible pour réaliser une NEBEF selon les modalités de l’Article 4.3.5. La demande de réalisation de la NEBEF parvient avant 21 heures en J-1. La durée de la NEBEF est au moins égale à une heure et au plus égale à la Durée d’Utilisation Journalière de la Capacité d’Effacement Contractualisée. Le Titulaire est dans ce cas responsable de trouver une contrepartie pour sa NEBEF. ; - Demande d’annulation d’une NEBEF programmée par le Titulaire sur une EDE mentionnée à l’Annexe 1 des Conditions Particulières dans le cadre de l’Article 4.3.4. La demande d'annulation de la NEBEF parviendra avant 21 heures en J-1 si la Liste d'Engagement a été transmise à RTE avant l'Heure Limite d'Accès au Réseau, ou bien au minimum 2 heures avant la réalisation de la NEBEF si la liste d'engagement a été transmise entre l'Heure Limite d'Accès au Réseau et 23 heures en J-1. Le Titulaire est dans ce cas responsable de trouver une contrepartie pour sa NEBEF. Le nombre de test pouvant être demandés par RTE dans le cadre du présent article est de trois (3) maximum. Dans l’hypothèse où les deux (2) premiers tests effectués répondent aux critères définis ci- dessous (tests réussis), alors il ne sera pas nécessaire pour RTE de demander la réalisation d’un troisième test. Un test est considéré comme réussi lorsque la puissance réalisée est supérieure ou égale, sur chaque Pas ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ du test, à la puissance sur laquelle le Titulaire s’est engagé dans la Liste d’Engagement. Dans le cas contraire, le test est considéré comme défaillant, emportant ainsi application des articles 5.3.3, 5.4 et 6.

Tests. La phrase suivante est par les présentes ajoutée à la fin de la Section 5(b) :

Tests. 1) À la demande ▇’▇▇▇▇