Valeur de rachat Clauses Exemplaires

Valeur de rachat. Calcul de la valeur de rachat. Hypothèse retenue pour les calculs Somme versée initiale : 2 025 €.
Valeur de rachat. 99,2346 98,4752 97,7216 96,9738 5e année 6e année 7e année 8e année Cumul des versements 1000¤ 1000¤ 1000¤ 1000¤
Valeur de rachat. La valeur de rachat à une date T est égale à la provision mathématique à cette date, c’est-à-dire la différence entre l’engagement futur de l’assureur et celui de l’assuré. Elle est calculée en fonction de l’âge de l’assuré à l’adhésion, du nombre d’années courues de paiement au moment du rachat, du capital décès choisi, ainsi que du type et de la durée de cotisation choisis. En cas de rachat pendant les dix premières années de l’adhésion, une pénalité sera appliquée sur le montant racheté. Cette pénalité s’élève à 5% de la valeur de rachat la première année d’adhésion, pour être ensuite diminuée de 0.5% par année. Elle est nulle au-delà de la dixième année.
Valeur de rachat. 205,69 313,81 422,43 531,69 641,73 752,78 865,07 978,91
Valeur de rachat. La valeur de rachat est calculée en tenant compte notamment des cotisations déjà versées. Elle fait également appel aux tables de mortalité prévues par le Code des Assurances.
Valeur de rachat. 1 - Scénario 1 : stabilité des cours de bourse. garanties estimée 0 100 10,00 1000,00 1 an 99,202 10,00 992,02 2 ans 98,411 10,00 984,11 3 ans 97,626 10,00 976,26 4 ans 96,848 10,00 968,48 5 ans 96,075 10,00 960,75 6 ans 95,309 10,00 953,09 7 ans 94,549 10,00 945,49 8 ans 93,794 10,00 937,94
Valeur de rachat. 5 ans 96,075 12,76 1226,19 6 ans 95,309 13,40 1277,23 7 ans 94,549 14,07 1330,40 8 ans 93,794 14,77 1385,76 L'arbitrage libre ne peut porter sur une somme inférieure à 1 000 €. L'opération d'arbitrage libre est matérialisée par une demande écrite de l'adhérent. La date d'effet de la demande est celle de la réception au siège de la société. La demande doit indiquer le(s) fonds origine(s) de l'arbitrage, le(s) fonds récepteur(s) et sur quel montant ou répartition l'arbitrage porte. A compter du second arbitrage libre de l'année civile, le montant investi dans le support récepteur se verra affecté de frais d'arbitrage de 0,50 %. Le 1er arbitrage de chaque année civile bénéficie de la suppression de ces frais.
Valeur de rachat. 95% de la valeur de rachat théorique, diminuée des frais administratifs, de l’ordre de € 13,14 en 2014. Ces frais administratifs sont adaptés au développement du coût des prestations de base assurées et ce conformément aux stipulations de l’article 11.
Valeur de rachat est égale à la valeur du contrat.
Valeur de rachat. La valeur de rachat à une date est la différence entre l’engagement futur de l’assureur et celui de l’assuré. L’engagement de l’assureur est le versement du capital garanti au décès de l’assuré. L’engagement de l’assuré est le paiement des cotisations. Ce dernier devient exécuté si toutes les cotisations temporaires ont été réglées. La valeur de rachat du contrat pourra être augmentée chaque 31 décembre de la participation aux bénéfices. Cette participation aux bénéfices est le produit de la valeur de rachat du contrat au 31 décembre et du taux de participation aux bénéfices, déduction faite des prélèvements sociaux.