Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°
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Samples: Contrat Type De Syndic1, Contrat De Syndic, Contrat Type De Syndic
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-procès- verbaux. I-4°
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Samples: Contrat Type De Syndic, www.granddelta.fr, www.granddelta.fr
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°
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Samples: Contrat De Syndic, Contrat De Syndic, www.idee-gestion.com
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; ;b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; ;c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°.
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Samples: Contrat De Syndic 2017, Contrat Type De Syndic
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs pouvoirs; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°.
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Samples: www.morvanedgarquinet.com, www.lemanoiradb.com
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait forfait; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs pouvoirs; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°.
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Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant repré- sentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présencepré- sence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°.
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Samples: Contrat De Syndic, Contrat De Syndic
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°° Information décisions prises générale. relative aux en assemblée a) Envoi et notification du procès- verbal comportant les décisions prises en assemblée générale aux copropriétaires (opposant ou défaillant) ; b)
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Samples: Contrat Type De Syndic
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement Établissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°verbaux I-IV.
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Samples: Contrat Type Prévu À L’article 18 1
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°;
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Samples: Contrat Type Prévu À l'Article 18 1
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; ;b) Etablissement Établissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; ;c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°
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Samples: Contrat Type De Syndic – Mandat
Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux. I-4°.
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Samples: Contrat De Syndic