Site Clauses Exemplaires

Site. 1. Le client s’engage à informer SURETE 85 de toutes les particularités du site et de ses activités pouvant avoir une incidence directe ou indirecte sur les presta- tions de cette dernière.
Site h. E nergie électrique active/énergie électrique réactive Tout système électrique utilisant le courant alternatif met en forme deux formes d’énergie : l’énergie électrique active et l’énergie électrique réactive. Dans les processus industriels, seule l’énergie électrique active est transformée au sein de l’outil de production en énergie mécanique, thermique, lumineuse etc. Elle est désignée ci-après par électricité. L’énergie électrique réactive sert notamment à l’alimentation des circuits magnétiques des machines électriques.
Site. Sous réserve des droits du Dj sur ses données personnelles et sur les photographies reproduites sur le Site (y compris celle du Dj), ONECLICKDJ et/ou ses concédants est/sont notamment titulaire(s) de l’ensemble des droits de propriété afférents au Site - notamment et sans limitation - des droits relatifs aux applications, logiciels, aux marques, aux illustrations, à la documentation et/ou tout matériel.
Site. Sous réserve des droits du Photographe sur ses données personnelles et sur les photographies reproduites sur le Site (y compris celle du Photographe, MYPHOTOAGENCY et/ou ses concédants est/sont notamment titulaire(s) de l’ensemble des droits de propriété afférents au Site - notamment et sans limitation - des droits relatifs aux applications, logiciels, aux marques, aux illustrations, à la documentation et/ou tout matériel.
Site. L’Abonné garantit le concédant contre toute action dirigée contre ce dernier en raison des informations diffusées sur le site par l’Abonné qui demeure la propriété d’ArkoNet. ArkoNet se réserve la faculté de suspendre l’accessibilité au site pour d’éventuelles interventions de maintenance ou d’amélioration. ArkoNet ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée du fait d’un mauvais fonctionnement ou d’une panne du site temporaire.
Site internet : xxxxx://xxx.xxxx.xx/xx/xxxxxxxx. Le Client a la possibilité de s’opposer à l’utilisation de son numéro de téléphone à des fins de démarchage en s’inscrivant sur la liste B loctel (xxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx).
Site. Le Client s’engage à informer la société FRANCE GARDIENNAGE de toutes les particularités du site et de ses activités pouvant avoir une incidence directe ou indirecte sur les prestations de cette dernière. Le Client s’engage à permettre l’accès au site par les agents de la société FRANCE GARDIENNAGE pour l’exécution de la prestation et à communiquer à la société FRANCE GARDIENNAGE toutes les informations nécessaires. Il est rappelé au Client qu’au titre de l’article L613-1 du livre VI du code de sécurité intérieure, les agents de la société FRANCE GARDIENNAGE ne peuvent exercer leurs fonctions qu’à l’intérieur des bâtiments ou dans la limite des lieux dont ils ont la garde. En cas d’impossibilité de pénétrer sur le site du Client, la société FRANCE GARDIENNAGE pourra tenter de contacter le Client par téléphone. En cas d’échec, la prestation commandée sera annulée, les sommes payées par le Client restant acquises à la société FRANCE GARDIENNAGE à hauteur des frais déjà engagés au titre de la tentative infructueuse de réaliser la prestation.
Site. UBFC porte la candidature de la Bourgogne Franche-Comté à l’initiative d’excellence IDEX-ISITE qui s’intègre à la vague 2 du « Programme Investissement d’Avenir ». L’objectif de ce programme doté de 3,1 milliards d’euros, est d’identifier un nombre limité de sites universitaires d’excellence en France. Le volet I-SITE est ouvert à des sites universitaires fortement structurants pour leurs régions. L’enjeu est essentiel pour l’avenir de l’enseignement supérieur et de la recherche en Bourgogne Franche- Comté. Bien au-delà des enjeux financiers, la réussite finale à cet appel à projets (sélection finale en janvier 2016) bénéficiera à tous les acteurs économiques du territoire et permettra de créer au sein de la grande région un environnement international stimulant pour attirer les étudiants et chercheurs talentueux, favoriser la production d’une recherche de haut niveau, assurer l’accès aux savoirs et aux formations de qualité. Cohérentes avec les projets PIA en BFC et avec France 2020, les ambitions scientifiques à long terme veulent positionner UBFC au niveau du leadership international dans les disciplines suivantes: • Domaine prioritaire 1 : Matériaux avancés, systèmes intelligents et énergie propre; calcul photonique neuromorphique ; matière programmable.
Site. Les Services sont assurés sur le Site décrit ci-après : - soit nos entrepôts situés en Belgique, à 0000 Xxxxxxx, xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx 4, bâtiment « Hall 21 », d’une superficie de 2.646 m², soit - nos entrepôts situés en Belgique, à 5580 Jemelle, rue Xxxxxx Xxxxxxx 22, d’une superficie de 11.000 m². Les deux adresses susmentionnées constituent le Site. bpost peut changer l’emplacement du Site en tout ou en partie à tout moment, moyennant préavis adressé par écrit au Client.