Perte et vol Clauses Exemplaires

Perte et vol. En cas de perte ou de vol de votre mobile (cf . art . 3 .2 des CGA), vous devez avertir immédiatement le Service Client de SFR pour faire suspendre votre ligne . Vous devez le confirmer par courrier recommandé avec AR ac- compagné, en cas de vol, d’une copie du dépôt de plainte déposé auprès des autorités compétentes . La suspension de votre ligne n’entraîne pas l’arrêt de sa facturation . Afin de pouvoir utiliser votre forfait, SFR vous pro- pose, sous réserve du respect des conditions attachées à chacune des offres de renouvellement de votre mobile . Les informations relatives à ces Offres iPhone et Full Internet/Gestionnaire de connexion SFR : conditions particulieres d’utilisation du WiFi Conditions Générales des Offres d’assurances Protect Intégrale et Protect Accès - Octobre 2010 différentes offres sont disponibles auprès de votre Service Client . Votre nouvelle carte SIM vous parviendra dans un délai de 3 jours ouvrés . Pour effectuer cette démarche en toute sérénité, SFR vous rembourse, en cas de vol déclaré, jusqu’à un mois maximum d’abonnement (correspondant à la durée de la suspension de votre ligne), dans la limite d’une fois par an . Des produits d’assurance existent et n’hésitez pas à demander conseil à votre distributeur ou auprès de votre Service Client .
Perte et vol. En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement des Identifiants par des tiers, l'Usager s'engage à avertir Free, sans délai, à l’adresse suivante : Free - Forfait Free Haut Débit – perte/vol identifiants - 00000 Xxxxx Xxxxx 00 en mentionnant les nom, prénom de l'Usager et le numéro de la Ligne. Free procédera à l’annulation des Identifiants un jour franc à compter de la réception de la lettre. Les nouveaux Identifiants seront transmis à l’Usager par lettre simple et/ou courrier électronique. En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement du code parental par des tiers, l’Usager peut le modifier via la Console de gestion de compte. En cas d'oubli des Identifiants ou du code parental, l’Usager peut demander via la Console de gestion de compte à Free de les lui transmettre par courrier électronique à l'adresse mentionnée lors de la souscription.
Perte et vol. En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement des identifiants par des tiers, l'Usager s'engage à avertir Free, sans délai, par courrier électronique (e-mail), cette information devant être confirmée par lettre recommandée avec accusé de réception.
Perte et vol. En cas de perte ou de vol de votre carte SIM (cf. art. 3.2 des CGA), vous devez avertir immédiatement le Service Client de SFR pour faire suspendre votre ligne. Vous devez le confirmer par courrier recommandé avec AR accompagné, en cas de vol, d’une copie du dépôt de plainte déposé auprès des autorités compétentes. La suspension de votre ligne n’entraîne pas l’arrêt de sa facturation. Afin de pouvoir utiliser votre forfait, SFR vous propose, sous réserve du respect des conditions attachées à chacune des offres, de renouveler votre carte SIM. Les informations relatives à ces différentes offres sont disponibles auprès de votre Service Client.
Perte et vol. En cas de perte ou de vol, le Client doit contacter le service client afin que sa carte SIM soit bloquée, puis envoyer dans un délai de 48 heures une confirmation écrite par lettre recommandée avec avis de réception de sa demande de désactivation en exposant les raisons. En cas de vol uniquement, et après réception du procès-verbal de plainte de la part des autorités judiciaires, TELCO OI procédera au blocage de l’IMEI. Ce blocage a pour effet de neutraliser le média correspondant. En cas de contestation de la neutralisation de la carte SIM, cette dernière est réputée avoir été effectuée à la date de réception de la lettre de confirmation. Le contrat reste en vigueur et les redevances d’abonnement sont facturées pendant la période durant laquelle la ligne est suspendue. Le Client doit donc se rendre en boutique afin qu’une nouvelle carte SIM lui soit attribuée. Cette dernière est facturée au tarif en vigueur. La perte et le vol ne constituent pas une cause légitime de rupture. TELCO OI ne serait être considérée comme responsable en cas de déclaration de perte ou de vol inexacte ou qui ne serait pas effectuée par le Client, mais qu’aucun élément ne permettait de suspecter une usurpation d’identité. La présente procédure s’applique pour l’offre Internet en mobilité. Afin de protéger nos abonnés contre le vol, piratage ou toutes autres utilisations frauduleuses, TELCO OI se réserve le droit de doter les terminaux (clé 3G, mobile,..) d’une protection interdisant son usage sur un autre réseau que celui de TELCO OI. Le Client peut demander la désactivation de ce système, par simple demande écrite en recommandée avec avis de réception
Perte et vol. Le Client doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger le Matériel contre le vol, la perte et les dommages. En cas de perte, vol ou dommage intentionnel du Matériel, le Client est tenu : - de déposer sans délai une plainte au service de police compétent, - de fournir à la société FUGU copie de cette plainte ; - de procéder à une déclaration auprès de son assurance ; Le client est responsable à l’égard de FUGU de tout dommage, perte ou vol, à charge pour lui de faire le nécessaire auprès de son assurance ou de tous tiers responsables, pour être indemnisé.
Perte et vol. En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement des Identifiants par des tiers, l'Usager s'engage à avertir ONLINE sans délais excessif par l'intermédiaire de l'Assistance Technique. L'Usager devra modifier ou redemander son mot de passe par l'intermédiaire du Site pour l'accès à la Console de gestion de compte.
Perte et vol. En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement des Identifiants par des tiers, le Client s’engage à avertir Archive-Host sans délais excessif par l’intermédiaire de l’Assistance Technique. Le Client devra modifier ou redemander son mot de passe par l’intermédiaire du Site pour l’accès au manager.
Perte et vol. En cas de perte ou de vol de votre mobile (cf . art . 3 .2 des Conditions Générales d’Abonnement), vous devez avertir immédiatement le Service Client de SFR pour faire suspendre votre ligne . Vous devez le confirmer par courrier recom- mandé avec AR accompagné, en cas de vol, d’une copie du dépôt de plainte déposé auprès des autorités compétentes . La suspension de votre ligne n’en- traîne pas l’arrêt de sa facturation .
Perte et vol. En cas de perte ou de vol de votre Carte (cf . art . 10 des Conditions Générales d’Utilisation), vous devez avertir immédiatement le Service Client de SFR pour faire suspendre votre ligne . Vous devez le confirmer par courrier recommandé avec AR accompagné, en cas de vol, d’une copie du dépôt de plainte déposé auprès des autorités compétentes . Vous disposez d’un délai de 90 jours à compter de la suspension de votre ligne pour sa remise en service en contac- tant le Service Client . Passé ce délai, la ligne sera résiliée sans préavis .