Objet du présent contrat. En vertu du présent contrat de courtage, le Donneur d'ordre donne au Courtier un mandat pour le représenter auprès des personnes physiques ou morales susceptibles d'être intéressées par [ses produits / ses services : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..]. Le rôle de Xxxxxxxx consiste à favoriser l'entrée en relation du Donneur d'ordre avec ces personnes en vue de favoriser la conclusion d'un ou de plusieurs contrats d'affaires avec chacune d'elles.
Objet du présent contrat. 2.1. Le Contrat a pour objet de permettre à l’Affilié d’assurer, à titre non exclusif, la promotion du Site.
Objet du présent contrat. Le présent contrat a pour but de préciser les conditions dans lesquelles le cédant autorise le cessionnaire à exploiter son droit à l'image, qui résulte de la prise de photographies et de tournage vidéo réalisés par Xxxxxx Xxxxxxx.
Objet du présent contrat. Les parties au présent contrat établissent une relation commerciale solidaire en vente directe, sous la forme d’un partenariat en accord avec la charte des AMAP. Elles manifestent ainsi leur soutien à une agriculture paysanne – au sens de la charte de l’agriculture paysanne – et à l’agro-écologie. Elles affirment également leur volonté de participer activement à une démarche d’éducation populaire qui créé les conditions de l’appropriation citoyenne des enjeux agricoles et alimentaires. Elles s’engagent à respecter les principes et engagements définis, à savoir : ➔ Créer une relation de confiance et de qualité entre le paysan en AMAP et l’amapien-ne. ➔ Manifester leur solidarité en acceptant de partager les risques et les bénéfices inhérents à l’activité du paysan en AMAP ➔ S’impliquer dans la vie de l’AMAP en général, et celle du présent partenariat en particulier. Ceci comprend notamment l’organisation et la participation aux visites à la ferme, aux livraisons, à la communication, à la compréhension mutuelle des enjeux de chaque partie au contrat, etc. ➔ Faire part des difficultés rencontrées dans la cadre du partenariat au Collectif d’Animation de l’AMAP ➔ Faire évoluer leurs pratiques dans le respect des principes de la charte des AMAP et de la charte de l’agriculture paysanne
Objet du présent contrat. Le présent contrat fixe les conditions de mise en place de contrats d’abonnements individuels de fourniture d’eau au bénéfice des occupants / des locataires / des copropriétaires de l’immeuble. Le règlement du service de l’eau et ses annexes précisent les obligations respectives du Service de l’eau avec, d’une part, (le propriétaire / la copropriété) de l’immeuble et, d’autre part, les occupants de l’immeuble.
Objet du présent contrat. Le BLOG sous‐loue au sous‐locataire, (prénom, nom du sous‐locataire), un logement de … pièce(s) à l’usage de … personne(s) (ci‐ après : le logement), avec jouissance des dépendances communes sis : La sous‐location comprend le mobilier énuméré dans l’inventaire porté à la connaissance et signé par le représentant du BLOG et le sous‐locataire entrant lors de l’état des lieux d’entrée. Le logement est destiné à un usage d’habitation uniquement.
Objet du présent contrat. L'Apporteur s'engage à signaler au Bénéficiaire l'existence de tout prospect susceptible d'être intéressé par [les produits / les services] commercialisés par ce dernier. Il mettra en relation le prospect et le Bénéficiaire en vue de favoriser la conclusion d'une vente par le Bénéficiaire au profit du prospect. L'Apporteur reconnaît qu'il ne disposera d'aucun droit de propriété sur les clients qu'il apportera au Bénéficiaire.
Objet du présent contrat. L'Apporteur s'engage à signaler au Bénéficiaire l'existence de tout prospect susceptible d'être intéressé par la création de Site Internet et par le référencement naturel. Il mettra en relation le prospect et le Bénéficiaire en vue de favoriser la conclusion d'une vente par le Bénéficiaire au profit du prospect.
Objet du présent contrat. Le présent contrat a pour objet de présenter le cadre d’utilisation de la solution « elloha » ainsi que définir les droits et obligations de Gard Tourisme et du Prestataire relatifs à l’usage de l’outil. Le Prestataire reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et déclare les accepter sans réserve.
Objet du présent contrat. Le présent contrat a pour objet de définir les obligations des deux parties à l'occasion de la location d'une ou plusieurs œuvres d'art. La location d’œuvre par les entreprises est déductible en charges.