NON COUVERTS Clauses Exemplaires

NON COUVERTS. Nous ne garantissons pas les dommages consécutifs à la perte de contrôle du véhicule assuré en circulation du fait de l’action d’un vent dont la vitesse dépassait 100 km/h au moment du sinistre. Vous ne pouvez pas revendiquer le bénéfice de la garantie en cas d’incendie ou d’explosion à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol. Seule la garantie Vol et tentative de vol (article 12) est applicable. des présentes Conditions Générales)
NON COUVERTS. Outre les exclusions prévues à l’article 26, nous n’intervenons pas en cas de remplacement des glaces consécutif : • à un choc avec un véhicule, un piéton, un animal ou un objet fixe, • à une chute ou perte de contrôle du véhicule assuré, • à un vol ou une tentative de vol🖈 du véhicule assuré ou d’élément(s)🖈, d’accessoire(s)🖈, d’aménagement(s)🖈 de celui-ci, • au ternissement.
NON COUVERTS. Outre les exclusions prévues à l’article 26, nous ne garantissons pas : • le vol ou la tentative de vol🖈 du véhicule assuré commis par vos préposés🖈 pendant leur service, par les personnes habitant sous votre toit, ou par toute personne ayant la qualité d'assuré, à l’exception du locataire au titre de l’extension Mise en location du véhicule assuré visée à l’article 7, ou avec leur complicité, • les dommages résultant d’un acte de vandalisme🖈 (événement couvert lorsque la garantie Dommages accidents🖈 - vandalisme-événements naturels a été souscrite), • la remise du véhicule assuré et/ou de ses clefs🖈 à un tiers🖈 afin qu’il l’essaie en vue de son achat éventuel, hors de votre présence sur le véhicule assuré, • le vol des équipements de protection🖈 du conducteur. Cette exclusion ne s’applique pas lorsque la garantie Équipements de protection🖈du conducteur (article 23) a été souscrite et qu’ils sont dérobés en même temps que le véhicule assuré dans les conditions précisées à l’article 11-2 A, • le vol ou la tentative de vol🖈 du véhicule assuré consécutif à une opération d’échange, • le vol du véhicule assuré ou de ses éléments🖈survenu alors que : - vous avez laissé les clefs🖈 du véhicule dans, sur, sous ou à proximité immédiate de ce dernier, - vous n'avez pas fait usage, en plus du dispositif antivol éventuellement monté par le constructeur, d'un antivol mécanique agréé « SRA » ou « NF », - vous n'avez pas respecté les obligations spécifiques de lutte contre le vol lorsque celles-ci sont prévues aux Conditions Particulières🖈 ou dans une clause annexe « Clause de Protection Vol », sous réserve des dispositions prévues à l’article 11-2 A-2 en cas de vol avec violence ou menace, par ruse🖈 ou abus de confiance🖈.
NON COUVERTS. Outre les exclusions prévues à l’article 26, nous ne garantissons pas les dommages occasionnés au véhicule assuré en mouvement en cas de choc contre un véhicule en stationnement. Vous ne pouvez plus revendiquer le bénéfice de la garantie si vous avez préalablement déclaré que les dégâts causés à votre véhicule sont consécutifs à un incendie, un attentat, une tempête, un vol ou une tentative de vol🖈 de celui-ci. Seule la garantie correspondant à l’événement déclaré est applicable.
NON COUVERTS. Outre les exclusions prévues à l’article 26, nous ne garantissons pas les dommages occasionnés par un animal à la sellerie du véhicule assuré. Vous ne pouvez plus revendiquer le bénéfice de la garantie si vous avez préalablement déclaré que les dégâts causés à votre véhicule sont consécutifs à un incendie, un attentat, une tempête, un vol ou une tentative de vol🖈 de celui-ci. Seule la garantie correspondant à l’événement déclaré est applicable.
NON COUVERTS. Outre les exclusions spécifiques à chacun des événements couverts et celles prévues à l’article 26, nous ne garantissons pas le vol ou la tentative de vol🖈 des accessoires🖈 - aménagements🖈 du véhicule assuré commis par vos préposés🖈 pendant leur service, par les personnes habitant sous votre toit, ou par toute personne ayant la qualité d’assuré, à l’exception du locataire au titre de l’extension Mise en location du véhicule assuré visée à l’article 7, ou avec leur complicité.
NON COUVERTS. Outre les exclusions spécifiques à chacun des événements couverts et celles prévues à l’article 26, la garantie ne peut être mise en jeu lorsque : • le véhicule assuré est remplacé dans le cadre des dispositions prévues à l’article 6-1 (Essai en vue de la vente), • vous bénéficiez du prêt gratuit d’un véhicule, • le véhicule assuré est mis en location dans le cadre des dispositions de l’article 7 (Mise en location du véhicule assuré).
NON COUVERTS. Outre les exclusions spécifiques à chacun des événements couverts et celles prévues à l’article 26, nous ne garantissons pas : • les dommages causés aux effets vestimentaires qui ne sont pas spécialement adaptés à la conduite d’un 2 ou 3 roues ou d’un • le vol des équipements de protection🖈 du conducteur décrits à l’article 23-1 s’ils sont dérobés isolément du véhicule, • le vol commis par vos préposés🖈 pendant leur service, par les personnes habitant sous votre toit, ou par toute personne
NON COUVERTS. Nous ne garantissons pas le bris des baies fixes, ouvrantes ou coulissantes de la cellule du camping-car. Nous n’intervenons pas en cas de réparation ou de remplacement des glaces consécutif : • à un vol ou une tentative de vol du véhicule ou d’élément(s), d’accessoire(s), d’aménagement(s) de celui-ci ou d’objets divers à l’intérieur de celui-ci,
NON COUVERTS. Nous ne garantissons pas : • le vol du véhicule assuré survenu alors que : - vous n’avez pas fermé et verrouillé les portières et autres ouvertures du véhicule,