Avenant au contrat de travail n° ……

AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL POUR PRET DE SALARIE

Entre les soussignés :

La Société (dénomination sociale) :

immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro "Numéro unique d'identification (RCS "Ville") :

dont le siège social est situé :

adresse complète du siège social

agissant par l'intermédiaire de son représentant xxxxx :

nom du représentant de l'employeur" :

qualité :		d'une part,
Et,
Nom du salarié :
Prénom(s) du salarié :
Né(e) le : / /	à :
De nationalité
Demeurant :		adresse complète du salarié
		d'autre part,
Il a été convenu ce qui suit :

Le présent avenant est conclu dans le cadre du prêt de main-d’œuvre à but non lucratif ayant donné lieu à la convention conclue entre l’entreprise (prêteuse) et l’entreprise (utilisatrice) et accepté par Monsieur / Xxxxxx …………………………………………………. .

Pendant la durée de la mise à disposition, les conditions d’emploi de Monsieur / Madame

…………………………………… sont celles décrites dans le présent avenant.

… / …

ARTICLE 1 : DUREE DU PRET DE MAIN D’ŒUVRE A BUT NON LUCRATIF

La mise à disposition de Monsieur, Madame ……………………………………………………………………

auprès de l’entreprise ……………………………………………………………………

est prévue pour une durée débutant le / /

et prenant fin le / / .

ARTICLE 2 : NATURE DE LA PRESTATION

Au titre de la durée de la convention de prêt de main-d’œuvre à but non lucratif, le travail confié à Monsieur / Madame ………………………………………………………………………….

nom du salarié

dans l’entreprise …………………..………………………………………………………

nom de l’entreprise utilisatrice

est le suivant (décrire les missions confiées) :

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

ARTICLE 3 : DUREE DU TRAVAIL

Monsieur / Madame est soumis(e) à la durée du travail applicable dans l’entreprise

d’accueil.

Les horaires de travail à respecter par Monsieur/Madame dans l’entreprise utilisatrice

sont les suivants (préciser les horaires) :

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

… / …

ARTICLE 4 : LIEU D’EXECUTION DU TRAVAIL

Le(s) lieu(x) d’exécution du travail est (sont) le(s) suivant(s) (à indiquer) :

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES PARTICULIERES DU POSTE DE TRAVAIL

(à décrire par l’entreprise le cas échéant)

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

ARTICLE 6 : REMUNERATION

Pendant la durée de la mise à disposition, Monsieur / Madame ………………………………..……………………

continue à être rémunéré par l’entreprise (prêteuse).

Fait à …………………….…… le …………………………….

En deux exemplaires originaux (pour chacune des parties)

L’employeur du salarié

(lu et approuvé) Signature :

Le salarié

(lu et approuvé) Signature :

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