Logiciel d'Activation Clauses Exemplaires

Logiciel d'Activation. Ce Service Cloud comprend un logiciel d'activation, qui ne doit être utilisé qu'en rapport avec l'utilisation du Service Cloud par le Client et uniquement pendant la durée du Service Cloud.
Logiciel d'Activation. Cette offre IBM SaaS peut inclure un Logiciel d'Activation, fourni par IBM ou un fournisseur tiers. Si le Client télécharge ou installe un Logiciel d'Activation, il s'engage à ne pas l'utiliser pour un but autre que l'activation de l'accès du Client et l'utilisation d'IBM SaaS. Si un Logiciel d'Activation se présente avec un contrat de licence distinct (par exemple, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM Non Garantis ("ILAN") ou tout autre contrat de licence d’IBM ou d’un tiers) au moment de l'installation ou du téléchargement, son utilisation sera régie par ledit contrat distinct. Le Client accepte lesdites modalités en acceptant les présentes Conditions d'Utilisation ou en téléchargeant, installant ou utilisant le Logiciel d'Activation. Le Logiciel d'Activation inclus dans l'offre IBM SaaS est le suivant : ● IBM SPSS Collaboration and Deployment Services Deployment Manager Nonobstant toute disposition du Contrat de Licence relatif au Logiciel d'Activation IBM SPSS Collaboration and Deployment Services Deployment Manager, le Client n'est pas autorisé à utiliser les composants ou les fonctions suivants du Logiciel d'Activation IBM SaaS : ● Console d'administration
Logiciel d'Activation. Cette offre de Services Cloud peut inclure un logiciel d'activation. Le Client est autorisé à utiliser le logiciel d'activation uniquement en association avec son utilisation du Service Cloud pendant la durée du Service Cloud. Dans la mesure où le logiciel d'activation contient du code exemple, le Client dispose du droit supplémentaire de créer des œuvres dérivée du code exemple et de les utiliser conformément à cet octroi de droit. Le logiciel d'activation est fourni sous réserve de l'Accord sur les Niveaux de Service (ci- après « Accord sur les Niveaux de Service » ou « SLA »), le cas échéant, sous la forme d'un composant du Service Cloud ; sinon, il est fourni « EN L'ETAT ».
Logiciel d'Activation. Cette offre IBM SaaS peut inclure un Logiciel d'Activation, fourni par IBM ou un fournisseur tiers. Si le Client télécharge ou installe un Logiciel d'Activation, il s'engage à ne pas l'utiliser pour un but autre que l'activation de l'accès du Client et l'utilisation d'IBM SaaS. Si un Logiciel d'Activation est présenté à l'aide d'un contrat de licence distinct (par exemple, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis ("ILAN") ou tout autre contrat de licence d'IBM ou d'un tiers) au moment de l'installation ou du téléchargement, son utilisation sera régie par ledit contrat distinct. Le Client accepte lesdites modalités en acceptant les présentes Conditions d'Utilisation ou en téléchargeant, installant ou utilisant le Logiciel d'Activation. Les Logiciels d'Activation pour IBM SaaS incluent, sans que cette liste soit limitative : ● IBM Lotus Notes (téléchargement client à utiliser avec IBM SmartCloud Notes) ● IBM SmartCloud Sametime Meetings Download ● Plug-ins pour IBM SmartCloud Meetings ● IBM SmartCloud Sametime Chat
Logiciel d'Activation. Cette Offre IBM SaaS comprend des logiciels d'activation, qui ne doivent être utilisés qu'en rapport avec l'utilisation de l'Offre IBM SaaS par le Client et uniquement pendant la durée de l'Offre IBM SaaS. Les logiciels IBM suivants sont inclus sous forme de logiciel d'activation au titre de leurs licences de logiciel IBM applicables, en plus des restrictions ci-dessous :
Logiciel d'Activation. Cette offre IBM SaaS peut inclure un Logiciel d'Activation, fourni par IBM ou un fournisseur tiers. Si le Client télécharge ou installe un Logiciel d'Activation, il s'engage à ne pas l'utiliser pour un but autre que l'activation de l'accès du Client et l'utilisation d'IBM SaaS. Si un Logiciel d'Activation est présenté à l'aide d'un contrat de licence distinct (par exemple, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis ("ILAN") ou tout autre contrat de licence d'IBM ou d'un tiers) au moment de l'installation ou du téléchargement, son utilisation sera régie par ledit contrat distinct. Le Client accepte d'être soumis aux dispositions des présentes Conditions d'Utilisation en les acceptant ou bien ou en téléchargeant, installant ou utilisant le Logiciel d'Activation. Les Logiciels d'Activation inclus dans l'offre IBM SaaS sont les suivants : ● IBM Digital Analytics Tracking Code Generator ● IBM Digital Analytics LIVEview ● IBM Digital Analytics TruePath ● IBM Digital Analytics TagBar ● IBM Digital Analytics API for Microsoft Excel

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  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).