Inspection. Tous les articles et services (collectivement désignés par « travail ») seront reçus suivant inspection de l'Acheteur. Les articles présentant un vice de fabrication ou de matériau ou n'étant conformes aux exigences de la Commande, y compris les schémas, caractéristiques, échantillons et autres descriptions applicables fournis au Vendeur, peuvent être rejetés et renvoyés aux frais du Vendeur ou être acceptés moyennant une déduction tarifaire appropriée. Outre les autres droits, recours et choix dont il dispose contractuellement ou légalement, l'Acheteur peut, à sa seule discrétion, exiger du Vendeur qu'il remplace, répare ou rembourse les articles rejetés dans les plus brefs délais et, si le Vendeur est dans l'impossibilité de remplacer ou réparer rapidement les articles, l'Acheteur peut les remplacer ailleurs et facturer le surcoût au Vendeur. Le Vendeur indemnisera et exonérera l'Acheteur de toute responsabilité au titre de tous les coûts, dépenses et préjudices, qu'ils soient directs, indirects ou immatériels, résultant de l'incapacité du Vendeur à fournir des produits conformes. L'acheteur aura le droit d'évaluer le travail fourni en application du présent Bon de Commande en termes de conformité aux schémas, caractéristiques, échantillons et autres descriptions applicables fournis par l'Acheteur au Vendeur dans le cadre de la présente Commande. Le Vendeur permettra à l'Acheteur et à son ou ses clients d'accéder librement au travail exécuté aux termes de la présente Commande aux fins d'inspections de celui- ci. À tout moment au cours de la progression du travail, l'Acheteur peut rejeter tout ou partie du travail si celui-ci n'est pas conforme à la présente Commande et enverra un avis écrit au Vendeur de l'écart. Le Vendeur convient de corriger, à ses frais, chaque erreur ou vice donnant lieu au rejet et à resoumettre le travail corrigé à l'Acheteur dans les sept (7) jours ouvrés ou à toute autre date convenue mutuellement, après réception de l'avis envoyé par l'Acheteur pour ladite erreur ou ledit vice.
Inspection. Nonobstant le paiement préalable, tous les produits pourront faire l’objet de l’inspection de PACCAR et de son acceptation de ceux-ci dans un délai raisonnable une fois qu’ils seront arrivés à destination. Les produits rejetés pourront, au choix de PACCAR, être retenus pour le compte du fournisseur ou retournés au fournisseur, aux frais de ce dernier. Il n’y aura aucun remplacement ni aucune correction de produits non conformes sans l’autorisation par écrit de PACCAR.
Inspection. Nous, l’assureur hypothécaire et nos agents respectifs, pouvons, en tout temps, si nous ou l’assureur hypothécaire le jugeons nécessaire, pénétrer sur la propriété pour inspecter le terrain et les bâtiments. Cette inspection pourra comprendre, entre autres choses, des tests environnementaux, une évaluation des lieux ou toute autre étude ou inspection que nous, ou l’assureur hypothécaire, jugerons nécessaire. L’exercice de ce droit de pénétrer et d’inspecter ne signifiera aucunement que nous, l’assureur hypothécaire ou nos agents respectifs, sommes en situation de possession, de gestion ou de responsabilité à l’égard de la propriété et des bâtiments. Vous vous engagez à payer, dès qu’ils sont dus, les coûts raisonnables de ces tests, évaluations, études ou inspections, selon le cas. Les sommes impayées par vous à cet égard seront ajoutées aux montants garantis et porteront intérêt au taux d’intérêt.
Inspection. Newmont peut inspecter ou tester les Biens au cours de leurs fabrication, traitement, construction, préparation, achèvement et livraison à des moments raisonnables et sur préavis raisonnable, sous réserve de se conformer aux politiques du Vendeur en matière de sécurité des sites et de l’utilisation d’insignes d’identité, de même que des règles concernant les heures d’arrivée et de départ du Site du Vendeur.
Inspection. 1. L’Acheteur est tenu d’inspecter les produits et/ou les services dès la réception.
Inspection. L'Assureur et ses mandataires ont le droit, sans y être tenus, d'inspecter le risque, de faire part à l'Assuré de constatations par écrit et de recommander des modifications. Ces inspections, constatations et recommandations visent uniquement l'assurabilité et la tarification du risque. Ils ne constituent pas une garantie que les lieux, les biens ou les activités sont salubres et sans danger ni qu'ils sont conformes à la loi, aux codes ou aux normes.
Inspection. La province, ses représentants autorisés ou un vérificateur indépendant désigné par la province pourront, aux frais de celle-ci, sur remise d’un préavis de vingt-quatre heures au bénéficiaire, pénétrer dans les locaux du bénéficiaire pendant les heures normales de bureau pour vérifier l’état d’avancement du projet et l’affectation et l’utilisation des fonds par le bénéficiaire, et pourront, à ces fins, prendre une ou plusieurs des mesures suivantes :
Inspection. L’Acheteur se réserve le droit d’inspecter toutes les marchandises avant l’expédition par le Vendeur, et pour ce faire, le Vendeur doit permettre aux employés et/ou aux représentants de l'Acheteur et du client de l'Acheteur ainsi qu'aux autorités réglementaires d'avoir accès aux installations du Vendeur à toutes les heures raisonnables. Nonobstant cette inspection, toutes les marchandises seront soumises à l’inspection finale et à l’acceptation par l’Acheteur dès leur réception. L’inspection de l’Acheteur, ou son omission, n’affecte aucune garantie expresse ou implicite. Lorsque des travaux sont sous-traités à des tiers, le Vendeur garantira à l'Acheteur le droit d'inspecter, de tester et d'examiner les travaux dans les locaux des sous-traitants. Si la commande de l’Acheteur précise que les marchandises doivent faire l’objet d’une inspection dans les installations du Vendeur, le Vendeur fournira un espace raisonnable et une assistance pour la sécurité et la commodité des employés et/ou des représentants de l’Acheteur et du client de l’Acheteur. Au moment de l’inspection, le Vendeur mettra à la disposition de ces représentants des copies de toutes les spécifications, les dessins et autres données techniques applicables aux marchandises commandées. Aucune inspection, aucun essai, aucun retard ou omission d’inspecter ou d’essai, ni aucun défaut ou autre de non-conformité ne dégagera le Vendeur de toute obligation en vertu de la commande de l’Acheteur ou porter atteinte aux droits ou recours de l’Acheteur, y compris la révocation de l’acceptation. Le Vendeur fournira un certificat de conformité à toutes les livraisons certifiant que les marchandises livrées et/ou les prestations de services exécutés répondent à toutes les exigences de la commande de l’Acheteur et à tout cahier des charges y afférent. Toutes les marchandises et matériaux non conformes désignés comme usagés doivent être marqués et contrôlés de façon permanente comme tels jusqu’à ce qu’ils soient physiquement rendus inutilisables.
Inspection. Sur présentation d’un préavis écrit d’au moins cinq (5) jours ouvrables, Hydro autorisera le client à procéder à une inspection des processus de fabrication qu’elle utilise pour les Marchandises à la seule fin de confirmer le respect, par Hydro, de ses obligations aux termes du contrat. Une inspection devra être planifiée par Hydro à un moment et d’une manière qui minimise toute interruption des activités de Hydro. De plus, Hydro peut restreindre l’accès du client au besoin pour protéger les renseignements exclusifs et se conformer à la réglementation sur les exportations.
Inspection. Le Client pourra inspecter les documents de traçabilité et les archives concernant les Pièces Galvanisées objet du Contrat durant les horaires normaux d’ouverture et après une demande préalable et par écrit respectant un préavis raisonnable, sous réserve qu’un représentant du Galvanisateur soit présent durant une telle inspection.