Common use of INFORMATIONS NOMINATIVES Clause in Contracts

INFORMATIONS NOMINATIVES. La fourniture d’informations nominatives est indispensable à la souscription et à l’exécution des Services TV. Ces informations nominatives pourront faire l’objet, pour les besoins de l’exécution de l’Abonnement SFR TV, d’un transfert vers un Etat non membre de l’Union Européenne. Elles pourront également être utilisées pour des opérations de marketing direct sur les Services TV proposés par SFR. Pour l’utilisation des informations nominatives du Client dans le cadre d’opérations de marketing direct conjoint avec des partenaires commerciaux de SFR et/ou Coriolis Télécom, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, ne pourra se faire, Coriolis Télécom recueillera au moyen d’une case à cocher dite « opt-in », l’accord du Client pour toute transmission de ses informations contenant ses coordonnées de communication électronique (adresse e-mail). Le Client dispose, en justifiant de son identité, d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations nominatives le concernant, en s’adressant par courrier à Coriolis Télécom.

INFORMATIONS NOMINATIVES. La fourniture d’informations nominatives est indispensable à la souscription et à l’exécution des Services TVdu Contrat et à la fourniture de(s) service(s) par la Société du Client. Ces informations nominatives pourront faire l’objet, pour les besoins de l’exécution de l’Abonnement SFR TVdu Contrat, d’un transfert vers un Etat non membre de l’Union Européenne. Elles pourront également être utilisées pour des opérations Conformément aux dispositions de marketing direct sur les Services TV proposés par SFR. Pour l’utilisation des informations nominatives du Client dans le cadre d’opérations de marketing direct conjoint avec des partenaires commerciaux de SFR et/ou Coriolis Télécom, conformément à la loi n°N° 78-17 du 6 janvier 1978, ne pourra se faire, Coriolis Télécom la Société recueillera au moyen d’une case à cocher dite « opt-in », l’accord du Client pour toute transmission de ses informations contenant ses coordonnées de communication électronique (adresse e-mail)à des partenaires commerciaux. Le Client dispose, en justifiant de son identité, d’un droit d’accès, de modification et modification, de suppression des informations nominatives le concernant, en s’adressant par courrier au Service Clients. Les conservations téléphoniques entre le Client et les services d’assistance peuvent être enregistrées dans un but de suivi et d’amélioration de la qualité du service et d’en assurer l’amélioration. Sur la base de dispositions légales, la Société pourra être amenée à Coriolis Télécomstocker des informations relatives aux communications électroniques conformément à la législation et à la réglementation en vigueur.

INFORMATIONS NOMINATIVES. La fourniture d’informations nominatives est indispensable à la souscription et à l’exécution des Services TV. Ces informations nominatives pourront faire l’objet, pour les besoins En application de l’exécution de l’Abonnement SFR TV, d’un transfert vers un Etat non membre de l’Union Européenne. Elles pourront également être utilisées pour des opérations de marketing direct sur les Services TV proposés par SFR. Pour l’utilisation des informations nominatives du Client dans le cadre d’opérations de marketing direct conjoint avec des partenaires commerciaux de SFR et/ou Coriolis Télécom, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, ne pourra se faire, Coriolis Télécom recueillera les informations qui sont demandées à l’ABONNE sont nécessaires au moyen d’une case à cocher dite « opt-in », l’accord du Client pour toute transmission de ses informations contenant ses coordonnées de communication électronique (adresse e-mail). Le Client dispose, en justifiant traitement de son identité, d’un droit d’accès, de modification inscription et de suppression à la fourniture à l’ABONNE du Service et le cas échéant des SERVICES Optionnels choisies par l’ABONNE. Les destinataires des informations nominatives sont les services chargés, d’une part, de la gestion de l’inscription, et d’autre part, de la fourniture du SERVICE d’accès à INTERNET et, le cas échéant, des options. Le numéro de téléphone de l’ABONNE contactant le Service Clientèle ou la HOTLINE de OMT sera identifié et enregistré par le service concerné exclusivement pour les besoins de son bon fonctionnement et de son amélioration. L’ABONNE dispose d’un droit d’accès aux informations le concernant. Sur demande, elles peuvent lui être communiquées et, en s’adressant par courrier à Coriolis Télécomcas d’erreur ou de modification, être rectifiées.

INFORMATIONS NOMINATIVES. La fourniture d’informations nominatives est indispensable à la souscription et à l’exécution des Services TVdu Contrat et à la fourniture de(s) service(s) par la Société du Client. Ces informations nominatives pourront faire l’objet, pour les besoins de l’exécution de l’Abonnement SFR TVdu Contrat, d’un transfert vers un Etat non membre de l’Union Européenne. Elles pourront également être utilisées pour des opérations Conformément aux dispositions de marketing direct sur les Services TV proposés par SFR. Pour l’utilisation des informations nominatives du Client dans le cadre d’opérations de marketing direct conjoint avec des partenaires commerciaux de SFR et/ou Coriolis Télécom, conformément à la loi n°78-17 N° 78‐17 du 6 janvier 1978, ne pourra se faire, Coriolis Télécom la Société recueillera au moyen d’une case à cocher dite « opt-in », l’accord du Client pour toute transmission de ses informations contenant ses coordonnées de communication électronique (adresse e-mail)à des partenaires commerciaux. Le Client dispose, en justifiant de son identité, d’un droit d’accès, de modification et modification, de suppression des informations nominatives le concernant, en s’adressant par courrier au Service Clients. Les conservations téléphoniques entre le Client et les services d’assistance peuvent être enregistrées dans un but de suivi et d’amélioration de la qualité du service et d’en assurer l’amélioration. Sur la base de dispositions légales, la Société pourra être amenée à Coriolis Télécomstocker des informations relatives aux communications électroniques conformément à la législation et à la réglementation en vigueur.