Common use of Exclusions spécifiques à l’assistance aux personnes Clause in Contracts

Exclusions spécifiques à l’assistance aux personnes. Nous ne pouvons en aucun cas nous substituer aux organismes locaux de secours d’urgence. Outre les Exclusions Générales figurant au chapitre 6.1.1, sont exclus : - les conséquences des situations à risques infectieux en contexte épidémique, de l’exposition à des agents biologiques infectants, de l’exposition à des agents chimiques type gaz de combat, de l’exposition à des agents incapacitants, de l’exposition à des agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques de la part des autorités sanitaires internationales et/ou sanitaires locales du pays où vous séjournez et/ou nationale de votre pays de domicile, - les maladies et/ou blessures préexistantes diagnostiquées et/ou traitées ayant fait l’objet d’une hospitalisation continue, d’une hospitalisation de jour ou d’une hospitalisation ambulatoire dans les 6 mois précédant toute demande, qu’il s’agisse de la manifestation ou de l’aggravation dudit état, - les voyages entrepris dans un but de diagnostic et/ou de traitement médical ou d’intervention de chirurgie esthétique, leurs conséquences et les frais en découlant, - l’organisation et la prise en charge du transport visé au chapitre « Transport / Rapatriement » pour des affections bénignes qui peuvent être traitées sur place et qui ne vous empêchent pas de poursuivre votre déplacement ou votre séjour, - les demandes d’assistance se rapportant à la procréation médicalement assistée et ses conséquences ou à l’interruption volontaire de grossesse et ses conséquences, - les demandes relatives à la procréation ou la gestation pour le compte d’autrui, et ses conséquences, - les appareillages médicaux et les prothèses (dentaires, auditives, médicales), - les soins dentaires non urgents, leurs conséquences et frais en découlant - les cures thermales et les frais en découlant, - les frais médicaux engagés dans votre pays de Domicile, - les hospitalisations prévues, leurs conséquences et les frais en découlant, - les frais d’optique (lunettes et verres de contact par exemple), - les vaccins et frais de vaccination, - les visites médicales de contrôle et les frais s’y rapportant, et leurs conséquences, - les interventions à caractère esthétique, les frais en découlant ainsi que leurs conséquences, - les séjours dans une maison de repos et les frais en découlant, - les rééducations, kinésithérapies, chiropraxies, ostéopathies, les frais en découlant, et leurs conséquences, - les services médicaux ou paramédicaux et l’achat de produits dont le caractère thérapeutique n’est pas reconnu par la législation française, et les frais s’y rapportant, - les bilans de santé concernant un dépistage à titre de prévention, les traitements ou analyses réguliers, et les frais y afférant, - les recherches et secours de personne, notamment en montagne, en mer ou dans le désert, et les frais s’y rapportant, - les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les frais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés avec vous, - les frais d’annulation de voyage,

Exclusions spécifiques à l’assistance aux personnes. Nous ne pouvons en aucun cas nous substituer aux organismes locaux de secours d’urgence. Outre les Exclusions Générales communes à toutes les prestations figurant au chapitre 6.1.1, sont exclus : - • les conséquences des situations à risques infectieux en contexte épidémique, de l’exposition à des agents biologiques infectants, de l’exposition à des agents chimiques type gaz de combat, de l’exposition à des agents incapacitants, de l’exposition à des agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques de la part des autorités sanitaires internationales et/ou sanitaires locales du pays où vous Vous séjournez et/ou nationale de votre pays de domicile, - • les maladies Maladies et/ou blessures Blessures préexistantes diagnostiquées et/ou traitées ayant fait l’objet d’une hospitalisation continue, d’une hospitalisation de jour ou d’une hospitalisation ambulatoire dans les 6 mois précédant toute demande, qu’il s’agisse de la manifestation ou de l’aggravation dudit état, - • les voyages entrepris dans un but de diagnostic et/ou de traitement médical ou d’intervention de chirurgie esthétique, leurs conséquences et les frais en découlant, - • l’organisation et la prise en charge du transport visé au chapitre « Transport / Transport/Rapatriement » pour des affections bénignes qui peuvent être traitées sur place et qui ne vous Vous empêchent pas de poursuivre votre déplacement ou votre séjour, - • les demandes d’assistance se rapportant à la procréation médicalement assistée et ses conséquences ou à l’interruption volontaire de grossesse et ses conséquences, - les demandes relatives à la procréation ou la gestation pour le compte d’autrui, et ses conséquences, - les appareillages médicaux et les prothèses (dentaires, auditives, médicales), - les soins dentaires non urgents, leurs conséquences et frais en découlant - les cures thermales et les frais en découlant, - les frais médicaux engagés dans votre pays de Domicile, - les hospitalisations prévues, leurs conséquences et les frais en découlant, - les frais d’optique (lunettes et verres de contact par exemple), - les vaccins et frais de vaccination, - les visites médicales de contrôle et les frais s’y rapportant, et leurs conséquences, - les interventions à caractère esthétique, les frais en découlant ainsi que leurs conséquences, - les séjours dans une maison de repos et les frais en découlant, - les rééducations, kinésithérapies, chiropraxies, ostéopathies, les frais en découlant, et leurs conséquences, - les services médicaux ou paramédicaux et l’achat de produits dont le caractère thérapeutique n’est pas reconnu par la législation française, et les frais s’y rapportant, - les bilans de santé concernant un dépistage à titre de prévention, les traitements ou analyses réguliers, et les frais y afférant, - les recherches et secours de personne, notamment en montagne, en mer ou dans le désert, et les frais s’y rapportant, - les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les frais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés avec vous, - les frais d’annulation de voyage,

Exclusions spécifiques à l’assistance aux personnes. Nous ne pouvons en aucun cas nous substituer aux organismes locaux de secours d’urgence. Outre les Exclusions Générales figurant au chapitre 6.1.1, sont exclus : - les conséquences des situations à risques infectieux en contexte épidémique, de l’exposition à des agents biologiques infectants, de l’exposition à des agents chimiques type gaz de combat, de l’exposition à des agents incapacitants, de l’exposition à des agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques de la part des autorités sanitaires internationales et/ou sanitaires locales du pays où vous séjournez et/ou nationale de votre pays de domicile, - les maladies Maladies et/ou blessures préexistantes diagnostiquées et/ou traitées ayant fait l’objet d’une hospitalisation continue, d’une hospitalisation de jour ou d’une hospitalisation ambulatoire dans les 6 mois précédant toute demande, qu’il s’agisse de la manifestation ou de l’aggravation dudit état, - les voyages entrepris dans un but de diagnostic et/ou de traitement médical ou d’intervention de chirurgie esthétique, leurs conséquences et les frais en découlant, - l’organisation et la prise en charge du transport visé au chapitre « Transport / Rapatriement » pour des affections bénignes qui peuvent être traitées sur place et qui ne vous empêchent pas de poursuivre votre déplacement ou votre séjour, - les demandes d’assistance d'assistance se rapportant à la procréation médicalement assistée et ses conséquences ou à l’interruption l'interruption volontaire de grossesse et ses conséquences, - les demandes relatives à la procréation ou la gestation pour le compte d’autrui, et ses conséquences, - les appareillages médicaux et les prothèses (dentaires, auditives, médicales), - les soins dentaires non urgents, leurs conséquences et frais en découlant - les cures thermales et les frais en découlant, - les frais médicaux engagés dans votre pays de Domicile, - les hospitalisations prévues, leurs conséquences et les frais en découlant, - les frais d’optique (lunettes et verres de contact par exemple), - les vaccins et frais de vaccination, - les visites médicales de contrôle et les frais s’y rapportant, et leurs conséquences, - les interventions à caractère esthétique, les frais en découlant ainsi que leurs conséquences, - les séjours dans une maison de repos et les frais en découlant, - les rééducations, kinésithérapies, chiropraxies, ostéopathies, les frais en découlant, et leurs conséquences, - les services médicaux ou paramédicaux et l’achat de produits dont le caractère thérapeutique n’est pas reconnu par la législation française, et les frais s’y rapportant, - les bilans de santé concernant un dépistage à titre de prévention, les traitements ou analyses réguliers, et les frais y afférant, - les recherches et secours de personne, notamment en montagne, en mer ou dans le désert, et les frais s’y rapportant, - les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les frais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés avec vous, - les frais d’annulation de voyage,, - les frais de secours hors piste de ski.

Exclusions spécifiques à l’assistance aux personnes. Nous ne pouvons en aucun cas nous substituer aux organismes locaux de secours d’urgence. Outre les Exclusions Générales figurant au chapitre 6.1.1à l’article 7.6.1, sont exclus : -  les conséquences des situations à risques infectieux en contexte épidémique, de l’exposition à des agents biologiques infectants, de l’exposition à des agents chimiques type gaz de combat, de l’exposition à des agents incapacitants, de l’exposition à des agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques de la part des autorités sanitaires internationales et/ou sanitaires locales du pays où vous séjournez et/ou nationale de votre pays de domicile, -  les maladies et/ou blessures préexistantes diagnostiquées et/ou traitées ayant fait l’objet d’une hospitalisation continue, d’une hospitalisation de jour ou d’une hospitalisation ambulatoire dans les 6 mois précédant toute demande, qu’il s’agisse de la manifestation ou de l’aggravation dudit état, -  les voyages entrepris dans un but de diagnostic et/ou de traitement médical ou d’intervention de chirurgie esthétique, leurs conséquences et les frais en découlant, - l’organisation  l'organisation et la prise en charge du transport visé au chapitre « Transport / Rapatriement » pour des affections bénignes qui peuvent être traitées sur place et qui ne vous empêchent pas de poursuivre votre déplacement ou votre séjour, -  les demandes d’assistance d'assistance se rapportant à la procréation médicalement assistée et ses conséquences ou à l’interruption l'interruption volontaire de grossesse et ses conséquences, -  les demandes relatives à la procréation ou la gestation pour le compte d’autrui, et ses conséquences, -  les appareillages médicaux et les prothèses (dentaires, auditives, médicales), -  les soins dentaires non urgents, leurs conséquences et frais en découlant - découlant,  les cures thermales et les frais en découlant, -  les frais médicaux engagés dans votre pays de Domiciledomicile, -  les hospitalisations prévues, leurs conséquences et les frais en découlant, -  les frais d’optique (lunettes et verres de contact par exemple), -  les vaccins et frais de vaccination, -  les visites médicales de contrôle et les frais s’y rapportant, et leurs conséquences, -  les interventions à caractère esthétique, les frais en découlant ainsi que leurs conséquences, -  les séjours dans une maison de repos et les frais en découlant, -  les rééducations, kinésithérapies, chiropraxies, ostéopathies, les frais en découlant, et leurs conséquences, -  les services médicaux ou paramédicaux et l’achat de produits dont le caractère thérapeutique n’est pas reconnu par la législation française, et les frais s’y rapportant, -  les bilans de santé concernant un dépistage à titre de prévention, les traitements ou analyses réguliers, et les frais y afférantafférents, -  les recherches et secours de personne, notamment les recherches de personne en montagne, en mer ou dans le désert, et les frais s’y rapportant, -  les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les frais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés avec vous, -  les frais d’annulation de voyage,,  les frais de secours hors-piste de ski. Les interventions seront effectuées sous réserve des disponibilités locales, notamment en matière d'hébergement ou de location de véhicule. Les prestations qui n'auront pas été demandées au moment même du besoin ou en accord avec nous, ne donneront pas droit a posteriori à un remboursement ou à une indemnité compensatoire, à l'exception des remorquages sur autoroutes ou voies assimilées. Dans tous les cas, vous devrez fournir, à titre de justificatif, les originaux des factures. En aucun cas, les frais que vous auriez dû ou aviez prévu d'engager ne seront à notre charge (frais de carburant, péage, restauration, taxi, hôtel en cas de séjour prévu sur le lieu de l’immobilisation, coût des pièces détachées, etc.). Outre les exclusions générales figurant au chapitre 7.6.1, sont exclus :  les immobilisations consécutives à des interventions prévues (opérations d’entretien, de contrôle, de révision) ou consécutives à un défaut d’entretien, ainsi que leurs conséquences,  les pannes répétitives causées par la non-réparation du véhicule (exemple : batterie défectueuse) après notre première intervention,  les réparations du véhicule et les frais y afférents,  les vols de bagages, matériels et objets divers restés dans le véhicule, ainsi que les accessoires de ce dernier (autoradio notamment),  le coût des pièces détachées,  les frais de gardiennage et de parking du véhicule,  les frais d’hôtel en cas de séjour prévu sur le lieu de l’immobilisation du véhicule,  les frais d’abandon en cas de mise à disposition d’un véhicule de remplacement,  les campagnes de rappel du constructeur du véhicule et les frais en découlant,  les immobilisations dues à l’absence ou à la mauvaise qualité des lubrifiants ou d’autres liquides nécessaires au fonctionnement de votre véhicule,  les opérations d’entretien, de contrôle, de révision, de pose d’accessoires, de remplacement de pièces d’usure et les immobilisations consécutives à des interventions prévues dans le programme de maintenance du véhicule et leurs conséquences,  les déclenchements intempestifs d’alarme,  les chargements du véhicule et des attelages. Outre les exclusions générales et les exclusions spécifiques à l'assistance aux véhicules figurant ci-dessus, sont exclus :  toute demande découlant d’une faute inexcusable ou intentionnelle, d’un acte de conduite dangereuse, notamment conduite en état d'ivresse / sous stupéfiants, délit de très grande vitesse. Dans le cas où le caractère intentionnel ne serait établi qu’en cours ou après notre intervention, le remboursement des frais engagés pourrait vous être demandé,  toute demande consécutive à un refus de se soumettre aux vérifications destinées à dépister ou établir une preuve de conduite en état d'ivresse ou sous stupéfiants,  toute demande découlant d’un délit de fuite ou refus d’obtempérer,  toute demande découlant de la conduite sans titre ou de refus de restituer le permis à la suite d’une décision judiciaire ou administrative,  toute demande découlant d'une mise en fourrière liée à un autre motif que le mauvais stationnement. Les « pocket bike », les quads, les karts, les motocyclettes non immatriculées, les voiturettes immatriculées conduites sans permis, les véhicules affectés au transport commercial de personnes, les véhicules utilisés pour des livraisons (coursiers, livreurs à domicile), taxis, ambulances, véhicules de location, véhicules de courtoisie, auto-écoles, véhicules écoles, les véhicules d’une cylindrée inférieure à 125 cm3, les camping-cars et les corbillards sont exclus.