Common use of Détermination des quantités Clause in Contracts

Détermination des quantités. La consommation d’électricité est calculée, dans chaque période tarifaire, par différence entre le dernier index ayant servi à la facturation précédente et l’index relevé par EDF ou, à défaut, l’index estimé par EDF sur la base des consommations précédentes.

Détermination des quantités. La consommation d’électricité d'électricité est calculée, dans chaque période poste tarifaire, par différence entre le dernier index ayant servi à la facturation précédente et l’index l'index relevé par EDF ou, le SYNDICAT D’ELECTRICITE ou communiqué par le client ou à défaut, l’index estimé par EDF le SYNDICAT D’ELECTRICITE sur la base des consommations précédentes.

Détermination des quantités. La consommation d’électricité d'électricité est calculée, dans chaque période poste tarifaire, par différence entre le dernier index ayant servi à la facturation précédente et l’index l'index relevé par EDF ou, la REGIE ELECTRIQUE ou à défaut, l’index estimé par EDF la REGIE ELECTRIQUE sur la base des consommations précédentes.

Détermination des quantités. La consommation d’électricité est calculée, dans chaque période poste tarifaire, par différence entre le dernier index ayant servi à la facturation précédente et l’index relevé par EDF ou, la REGIE ou communiqué par le client ou à défaut, l’index estimé par EDF la REGIE sur la base des consommations précédentes.

Détermination des quantités. La consommation d’électricité est calculée, dans chaque période poste tarifaire, par différence entre le dernier index ayant servi à la facturation précédente et l’index relevé par EDF ou, ou communiqué par le client ou à défaut, l’index estimé par EDF sur la base des consommations consom- mations précédentes.